Le site des Cadres Territoriaux

Accueil > Interco

Intercommunalité

Le Président du SAN Ouest Provence s'accroche à...
Pas encore de commentaire
Malgré son interdiction de continuer à exercer ses fonctions publiques suite à une condamnation en janvier pour corruption, Bernard Granié, Président du Syndicat d'agglomération Nouvelle Ouest Provence...
La TEOM n'est pas exonérable pour motif de non ...
Pas encore de commentaire
Le code générale des impôts prévoit que les locaux qui sont situés sur des partie de la commune où le service de collecte ne fonctionne pas peuvent être exonérés de la TEOM. Pourtant le ministre de...
L'identité intercommunale se construit... mais ne...
La Lettre du Cadre Territorial - N°397 - 15/03/2010 - Pas encore de commentaire
Le projet de loi de réforme territoriale ne répond pas aux réels enjeux de l'intercommunalité. S'il faut en effet achever la carte intercommunale et faciliter la fusion de communautés, le calendrier précipité...
Projet de loi sur l'intéressement des fonctionnaires...
Pas encore de commentaire
Le dispositif d'intéressement collectif des agents territoroiaux pourrait s'ouvir aux collectivités locales, à traves une nouvelle loi. Le document prévoit que «le gouvernement présentera des dispositions...
Le déchets de Marseille seront-ils collectés en...
Pas encore de commentaire
Le Président PS de Marseille Provence Métropole (MPM) devra encore attendre un peu avant de passer la totalité du service de collecte de sa communauté urbaine en régie. Pourtant, les habitants de...
Rôle renforcé du Préfet
Pas encore de commentaire
Nouveau décret spécifiant le rôle et rendorçant les missions du Préfet de région. "Le Préfet de Région est dorénavant responsable de l'application des politiques nationales et communautaires, sauf exception...
Trophées de l'innovation
Pas encore de commentaire
Les trophées de l'innovation récompenseront des projets portés par les collectivités. La valorisation de ces innovations sont organisées dans le cadre du forum Rural TIC qui se tiendra à Aurillac les...
Agenda 21 locaux : 5° cession
Pas encore de commentaire
Le Ministère du DD lance sa 5° session pour reconnaîte les projets locaux des agendas 21.Cette simple démarche de reconnaissance a pour objet de promouvoir ces projets auprès des institutions et des...
Enquête sur les aides sociales
Pas encore de commentaire
Le Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté vient de lancer une enquête nationale sur les aides sociales communales et intercommunales. Elle s'adresse à toutes les communes et les...
Note de conjoncture de la FPT
Pas encore de commentaire
L'observatoire de la fonction publique territoriale du CNFPT vient de publier ses Tendances 2010 de l'emploi pour les grandes et moyennes collectivités de chaque région.
Le Grand Paris contre le Grand Paris
Pas encore de commentaire
Le chantier du Grand Paris que nous avions, dans un précédent édito, comparé à la foire du trône à cause du grand 8 (métro automatique inter banlieues) fait réagir les villes et communes de la petite...
Un futur office de tourisme intercommunal pour la région...
Pas encore de commentaire
Dans la logique de la mise en place d'une taxe de séjour à l'échelle de l'agglomération rémoise, l'office de tourisme de Reims va élargir son champs géographique au-delà des limites de la ville centre...
La guerre autour du marché de l'eau potable
Pas encore de commentaire
Il semblerait que la gestion de l'eau cristallise les relations entre les différentes formes d'intercommunalités : communautés d'agglomération et syndicats de gestion des eaux. Deux exemples récents ,...
Une catégorie de trop
Pas encore de commentaire
Jean Pierre Chevènement, lui même créateur des communautés d'agglomération(CA) en 1999, pense qu'il faut réduire les catégories de regroupement urbain existants ou à venir dans le projet de réforme :...
Intercommunalités rurales : qui sommes nous ?
Pas encore de commentaire
L'observatoire de l'intercommunalité de l'ADCF vient de publier, avec l'aide de la caisse des dépôts un « portrait des intercommunalités rurales » établi sur la base des données de l'INSEE et de questionnaires...
Interco culturelle : choisir !
La Lettre du Cadre Territorial - N°395 - 15/02/2010 - Pas encore de commentaire
Une politique culturelle intercommunale ne se « décrète pas » : elle se « construit » avec pour but essentiel de répondre à des objectifs culturels mais aussi économiques et sociaux.
Mythes et réalités de la nouvelle gouvernance
La Lettre du Cadre Territorial - N°395 - 15/02/2010 - Pas encore de commentaire
Élu et universitaire, Jérôme Dubois livre une vision de la gouvernance territoriale nourrie d'exemples concrets, qui parleront aux professionnels et aux élus : CPER, DOCUP, pays, intercommunalité, SCOT...
Assises territoires ruruax : des conclusions, un nouveau plan...
Pas encore de commentaire
La conclusion des Assises des territoires ruraux permet de dresser un « nouveau » plan en faceur des zones rurales, qui s'appuie notamment au développement de l'Internet à très haut débit dans les...
Bilans sociaux
Pas encore de commentaire
Les collectivités locales sont tenus de rélaiser annuellement un bilan social, ce dernier étant présenté au Comité technique paritaire. Ces moyens de saisie sont, de préférence, informatisés et permettent...
Le Sénat adopte la nouvelle répartition des conseillers...
Pas encore de commentaire
Le principe d'une répartition proportionnelle à la population des délégués communautaires vient d'être acté par la Haute Assemblée avec les restrictions suivantes : - aucune commune ne devra disposer...

20 résultats sur 343 - Page 1/18

12345>>Dernière

Le site des Cadres Territoriaux

Intercommunalité

Intercommunalité

Flash info

Emploi avec Territorial-recrutement

Tags du Mois