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Accueil > La revue > La Lettre du Cadre Territorial - N° 380 du 15 mai 2009

Les archives

Au sommaire du numéro 380 - 15 mai 2009

A la une
SRU : vouloir ou pouvoir ?
Les obstacles sont connus : le prix du foncier, les secteurs sauvegardés, les zones inconstructibles car soumises aux risques, la loi Littoral... Certains maires proclament leur bonne volonté dans le...

Alerte
Cantines et allergies : un douloureux dilemme
À chaque rentrée scolaire, près de six millions d'élèves, dont trois millions dans l'enseignement primaire, sont concernés par la restauration scolaire. il revient aux communes de relever les différents...

Alerte
Redevance spéciale : le jeu des 7 erreurs
Depuis 1993, les établissements en charge de la collecte et du traitement financés par la TEOM doivent créer une redevance spéciale (RS) pour assurer l'élimination des déchets assimilés. Comment identifier...

Alerte
Taxe foncière : l'usure du temps
La taxe foncière sur les propriétés bâties apparaît comme déconnectée de la réalité économique et sociale. Elle est assise sur un revenu net correspondant à la moitié de la valeur locative de l'immeuble...

Boîte à outils
Nouvelles technologies, un plus pour l'autonomie
Les nouvelles technologies au service de la qualité et de l'allongement de la durée de vie « autonome » des personnes âgées peuvent être une solution... à condition de faire accepter les dispositifs par...

Cahier RH - Actus statutaires
La filière sportive bientôt dopée ?
La filière sportive est une mal-aimée de la FPT. Conscient de ces lacunes, le Conseil Sup' vient de consacrer un rapport à cette filière éternelle oubliée des réformes. Parmi les propositions de rapporteurs...

Cahier RH - Carrière
Mesures prises en considération de la personne : quelles règles ?
La mesure prise en considération de la personne n'est pas toujours facile à caractériser. La frontière avec la sanction disciplinaire est parfois ténue. Pourtant, la mesure entraîne un certain nombre...

Cahier RH - Statut
Congés non pris : quelle compensation ?
Un fonctionnaire territorial qui n'a pas épuisé ses droits à congé dans la période obligatoire ne peut prétendre à aucune indemnité compensatrice. Cette règle stricte a été un peu assouplie avec l'entrée...

Droit syndical
Bataille de locaux syndicaux à Châteauroux
La cour d'appel de Bourges a récemment débouté la ville de Châteauroux dans sa demande de faire payer plus de 400 000 euros de loyers de retard, puis d'expulser trois syndicats logés gratuitement par...

Expériences
Le Bas-Rhin partage son portage foncier
Fin décembre 2007, le conseil général du Bas-Rhin créait un établissement public foncier au terme d'une élaboration étroitement concertée avec les communes et les EPCI locaux.

Finances
TP : 2009, année stratégique
Pour remplacer la TP, cette année sera cruciale. L'exercice 2009 devrait en effet être la référence pour le calcul de la compensation versée aux collectivités. Ces dernières ont donc tout intérêt à travailler...

Idées
Ségrégations urbaines : tous complices ?
La ségrégation urbaine n'est pas que le fruit des échecs des politiques publiques. Elle est aussi le fruit des stratégies de fuite de toutes les catégories sociales, les seules qui paraissent pouvoir...

Interview
« Il faut maintenir un lien fiscal avec le territoire »
Face à une crise qui rogne les capacités d'investissement des collectivités, le président de l'AMGVF insiste sur le rôle dynamique des grandes communes. Il se réjouit de la priorité accordée aux grandes...

Jeux Olympiques
JO : y a-t-il une vie après la candidature ?
Le 18 mars, le couperet tombait : c'était Annecy qui décrochait la candidature française aux Jeux Olympiques d'hiver 2018. Pur les responsables des candidatures de Grenoble, Pelvoux et Nice, la déception...

Leader
« Logement social: la volonté politique paie »
Étienne Pinte est député UMP et ancien maire de Versailles. Il a remis en septembre 2008 un rapport sur l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées.

Management
Des cadres intermédiaires cultivent le management
Pour unifier ses pratiques de direction, le conseil général des Vosges a entrepris une vaste action de formations de ses cadres intermédiaires au management. Une action récompensée par le Prix du management...

Management
Manager, c'est supprimer les obstacles !
Les enquêtes sur la motivation au travail nous prouvent que ce qui est dit par les salariés est parfois loin de ce que pensent les managers. S'ils écoutaient les agents de la fonction publique, ils sauraient...

Management - tribune
L'ombre du zèbre n'a pas de rayures
Manager, c'est créer des espaces de sécurité où les gens peuvent se construire eux-mêmes. Manager, c'est faire comprendre pourquoi on fait les choses quand précisément le sens n'est pas évident.

Regards croisés
Regards croisés - 15 mai 2009
Tous les quinze jours, au hasard de rencontres, de lectures, d'informations, Olivier Grégoire, DG du Groupe Territorial et Hugues Périnel, directeur éditorial, réagissent et commentent... à quatre mains...

Repères
Mutualiser les emplois ?
Les groupements d'employeurs sont l'avenir de l'emploi. En inventant une "flexisécurité" à la française, ils permettront à des employeurs de se partager des compétences qu'ils ne peuvent financer seuls...

Les archives des numéros parus