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Numérisation des oeuvres orphelines : l'IABD prend position

Date de mise en ligne : 07/12/2009

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L'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation a rendu publique sa position quant à la numérisation et à la mise à disposition du public des oeuvres orphelines.

La question n'est pas neuve, et de nombreux travaux tentent depuis longtemps de trouver une solution acceptable pour la gestion de ce oeuvres, mais elle a été récemment mise en lumière à l'occasion de la publication de l'accord Google Books. Sur ce sujet complexe, l'IABD esquisse quelques pistes à suivre afin de garantir une juste rémunération aux détenteurs des droits afférents à ces oeuvres et des modalités d'accès juridiquement sûres tant pour les lecteurs que pour les services culturels proposant des oeuvres numérisées.

Le communiqué de l'IABD s'appuie sur une synthèse juridique rédigée par Michèle Battisti, mise à disposition sur son nouveau blog, Paralipomènes "Les oeuvres orphelines. Le défi lancé par Google").