Tout savoir sur les finances locales

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Finance

Eau : Saint-Étienne obtient une baisse des tarifs
La Lettre du Cadre Territorial - N°379 - 01/05/2009 - 2 commentaires
Après un bras de fer qui aura duré plusieurs mois, Saint-Étienne a finalement obtenu une baisse très sensible du prix de l'eau. il lui aura fallu pour cela batailler dur avec son concessionnaire et brandir...
La crise porte l'espoir d'une autre croissance
La Lettre du Cadre Territorial - N°378 - 15/04/2009 - Pas encore de commentaire
Grands patrons et banquiers semblent les seuls à ne pas tirer les leçons de la crise. Fallait-il leur venir en aide?
Demain, on externalise tout ?
La Lettre du Cadre Territorial - N°378 - 15/04/2009 - Pas encore de commentaire
Certains ont testé et en sont revenus. D'autres ont su l'utiliser à bon escient et de manière stratégique. Et si l'externalisation devenait une pratique inéluctable ?
"Rétablir la vérité sur les finances...
La Lettre du Cadre Territorial - N°377 - 01/04/2009 - Pas encore de commentaire
Président de la commission des affaires sociales, ancien président de conseil général et d'intercommunalité, Pierre Méhaignerie fustige les dérives de la dépense publique locale. L'État ne compense pas...
"Distinguer autonomie fiscale et financière"...
La Lettre du Cadre Territorial - N°376 - 15/03/2009 - Pas encore de commentaire
Comment faire face à la crise, mais ne pas laisser déraper complètement les dépenses publiques ? Comment, pour les collectivités locales, servir d'amortisseurs, mais garder une maîtrise de leurs finances...
FCTVA : profitez de l'aubaine !
La Lettre du Cadre Territorial - N°376 - 15/03/2009 - Pas encore de commentaire
Pour booster son plan de relance par l'investissement des collectivités, le Gouvernement a proposé de verser dès 2009 le Fonds de compensation pour la TVA dû au titre de 2008. Voilà qui permettra aux...
Clubs pro : hausse des prix... du but !
La Lettre du Cadre Territorial - N°375 - 01/03/2009 - Pas encore de commentaire
Le sport est devenu un business, les clubs pro aussi. Les collectivités auraient donc tort de continuer à mettre leurs stades à leur disposition pour une bouchée de pain. À l'occasion de la construction...
TP : un impôt imbécile... mais encore ?
La Lettre du Cadre Territorial - N°375 - 01/03/2009 - Pas encore de commentaire
Depuis l'annonce de la suppression de la TP par Nicolas Sarkozy, les élus sont en émoi. À juste titre pensera-t-on, tant les incertitudes planent sur ce qui va remplacer cette ressource essentielle pour...
Forfait d'externat : l'argent, nerf de la paix ?
La Lettre du Cadre Territorial - N°374 - 15/02/2009 - Pas encore de commentaire
Le forfait d'externat a été instauré par la loi Debré de 1959 pour contribuer au coût de fonctionnement des établissements privés d'enseignement. Il connaît aujourd'hui son prolongement dans le mécanisme...
Pactes financiers : juge de paix intercommunal
La Lettre du Cadre Territorial - N°374 - 15/02/2009 - Pas encore de commentaire
À l'heure où des contraintes accrues pèsent sur les intercommunalités, il est temps de songer à établir un pacte financier avec et entre les communes membres. En mettant au clair toutes ses décisions...
Lois de finances : une potion amère
La Lettre du Cadre Territorial - N°373 - 01/02/2009 - Pas encore de commentaire
La loi de finances pour 2009 et la loi de finances rectificative pour 2008 constituent une potion amère pour l'ensemble des collectivités. Première année de la loi de programmation des finances publiques...
Coaraze, petite commune, gros enjeu
La Lettre du Cadre Territorial - N°371 - 18/12/2008 - Pas encore de commentaire
Le petit village des Alpes-Maritimes veut quitter la puissante communauté d'agglomération de Nice, la CANCA. Or cette dernière se transforme en communauté urbaine le 1er janvier 2009 et a besoin des 650...
PPP 2008 : marché de dupes ?
La Lettre du Cadre Territorial - N°369 - 15/11/2008 - Pas encore de commentaire
La loi du 28 juillet 2008 voulait encourager le développement des PPP : pour le bien des collectivités publiques et de leurs contribuables ou pour le bien des investisseurs privés ? Ne seraient-ils pas...
Constructions illégales : vérifier plus pour gagner...
La Lettre du Cadre Territorial - N°369 - 15/11/2008 - Pas encore de commentaire
Les constructions illégales de toutes sortes, quand elles ne sont pas régularisées, sont autant de recettes fiscales qui ne rentrent pas. En cette période où la vigilance financière s'impose pour les...
Crise : comment limiter les dégâts
La Lettre du Cadre Territorial - N°368 - 01/11/2008 - Pas encore de commentaire
En ayant recours, parfois massivement, aux produits structurés, certaines collectivités ont pris beaucoup de risques. Avec la crise et les difficultés des banques, notamment de Dexia, ce risque potentiel...
Crise financière : une chance pour les collectivités...
La Lettre du Cadre Territorial - N°367 - 15/10/2008 - Pas encore de commentaire
Profitant du laxisme réglementaire, les collectivités locales françaises ont recours depuis plusieurs années à des produits structurés pour financer leur dette. À l'heure où ces produits sont au coeur...
Innovation financière : trois récompenses
La Lettre du Cadre Territorial - N°367 - 15/10/2008 - Pas encore de commentaire
Le Prix 2008 de l'innovation financière a été décerné, le 25 septembre, par l'Afigese, aux villes de Lyon, Kingersheim et au conseil régional du Nord-Pas-de-Calais dans les catégories «Finances locales»...
Pure fiction
La Lettre du Cadre Territorial - N°367 - 15/10/2008 - Pas encore de commentaire
Imaginez un pays où l'État, après avoir connu des difficultés économiques ou sociales importantes, et parfois des déficits budgétaires élevés, se serait engagé, depuis une quinzaine d'années, dans un...
Quelle réforme pour les CRC ?
La Lettre du Cadre Territorial - N°366 - 01/10/2008 - Pas encore de commentaire
Plusieurs groupes de travail ont réfléchi cet été à la réforme de la Cour des Comptes et des CRC. Certaines propositions sont intéressantes. Reste à savoir le sort qui sera fait aux grands dossiers, comme...
2009 : annus horribilis pour les finances locales
La Lettre du Cadre Territorial - N°365 - 15/09/2008 - Pas encore de commentaire
Depuis deux ans, des nuages s'amoncelaient dans le ciel radieux des finances locales : 2008 et 2009 promettent un sérieux coup de tabac. A la logique structurelle qui pesait sur leur santé financière,...