Temporairement en accès libre © Dudarev Mikhael Fotolia CHAMP LIBRE 12/02/2018 Le télétravail, de nouveaux enjeux pour les collectivités Encore peu développé il y a une dizaine d’années, le télétravail se déploie de manière croissante au sein des collectivités. Bien qu’il ne concerne encore qu’une faible part des effectifs, il questionne notre relation au travail et participe à ... Pascal Rassat Cabinet Citica
© Nikolai Titov_ Adobestock SOUS CONDITION 09/02/2018 DGF bonifiée : attention à la rédaction des statuts et aux refus d’éligibilité abusifs par l’État La loi de finances pour 2018 a réduit le nombre de groupes de compétences à exercer par les communautés de communes pour bénéficier de la DGF bonifiée. Mais il faudra rester vigilant sur les termes à employer dans les statuts, ainsi que sur la ... Cécile Lavisse Avocat, cabinet Itinéraires Pierre-Stéphane Rey Avocat associé, cabinet Itinéraires Droit Public
© Mimi Potter - adobestock CO2 MON AMOUR 08/02/2018 Zones de moyenne densité : et si on oubliait la voiture ? En septembre dernier, le think tank The Shift Project rendait public une étude portant sur la décarbonation de la mobilité dans les zones de moyenne densité. Un travail explorant différentes solutions pour se passer au maximum de la voiture, sur ... Marjolaine Koch Journaliste
© stockphoto-graf - adobestock BIODIVERSITÉ 07/02/2018 Après les fusions, de nouvelles organisations locales Pour gérer les communautés élargies, les élus et l'administration ont mis au point une grande variété d'outils. En fonction des enjeux locaux, on essayera ainsi de fluidifier les relations avec les élus, assurer une meilleure représentation des ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
© Syda Productions - adobestock PASSEZ À LA CAISSE 06/02/2018 Gestion des services de transport public : l’exploitant peut percevoir des recettes sans création d’une régie Pour percevoir des recettes d’une activité publique, les collectivités font parfois appel à des prestataires privés. Pour la compétence transports, la chose restait irrégulière jusqu’il y a peu. Bonne nouvelle : une récente instruction est venue ... Laurent Guyon Directeur du pôle territorial Centre-Nord - Communauté urbain Toulouse Métropole
(2) © REDPIXEL - adobestock LE STATUT DE LA LIBERTÉ 05/02/2018 Quelle suite pour le plan Sauvadet de titularisation des agents contractuels ? De nombreuses organisations syndicales ont récemment marqué leur volonté de parvenir à un plan de titularisation des agents contractuels dans la fonction publique. Mais il y a peu de chance que le gouvernement considère une nouvelle vague de ... Julie Jarno Juriste, Cabinet Mialot avocats
(8) Temporairement en accès libre © alexbrylovhk HORS LES MURS 05/02/2018 Télétravail dans la fonction publique territoriale : des règles, enfin ! Quatre ans après la loi, le décret d’applications sur le télétravail dans la fonction publique est paru. Pas vraiment de surprise, mais des détails à noter. Voilà, pour l’agent, comment demander un télétravail. Et pour l’autorité territoriale, ... Pauline Armand Avocate, cabinet Itinéraires Avocats Michaël Verne Avocat Associé - Cabinet itinéraires Droit Public
© alenah - adobestock UNE PETITE PAUSE ? 02/02/2018 Communes nouvelles : entravé, le mouvement s’essouffle un peu On pensait que 2017 avait été une année faste pour les communes nouvelles. En fait, pas tant que ça. Avec 37 communes nouvelles créées au 1er janvier 2018, le mouvement marque même un coup d’arrêt. En cause : les contraintes juridiques et ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
© julien tromeur - stock.adobe.com A LIRE CE MOIS CI 02/02/2018 Au sommaire du numéro 515 de Février 2018 Ne pas manquer dans votre numéro de février le dossier sur les fusions ! ... La Rédaction
© Sète agglopole méditerranée L'OEIL DE LA TERRITORIALE 02/02/2018 Isabelle Baldino : « On a capitalisé sur l’expérience de la mutualisation » La DRH de la communauté d'agglomération Sète agglopôle explique comment s'est déroulé le rapprochement de toutes les communes et les difficultés rencontrées. ... Marjolaine Koch Journaliste
© julien tromeur - stock.adobe.com PARTIE À 4 01/02/2018 Quel modèle intercommunal pour demain ? La longue étape de la construction intercommunale étant finie, on passe à autre chose. Demain, nous aurons en face de nous quatre grands types de territoires : ceux qui survivront trouveront un juste équilibre entre la place des villes-centres ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
(1) © dinostock - adobestock ON NE NOUS DIT PAS TOUT 01/02/2018 Un serial killer a liquidé 30 % des syndicats intercommunaux en 10 ans La mortalité des syndicats intercommunaux a fait un bond ces dernières années. Malgré le silence des autorités sur ces meurtres de masse, on en sait déjà beaucoup sur les victimes ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
© julien tromeur - stock.adobe.com BIODIVERSITE 01/02/2018 Autant de nouvelles procédures que de nouvelles collectivités Pour gérer les communautés élargies, les élus et l'administration ont mis au point une grande variété d'outils. En fonction des enjeux locaux, on essayera ainsi de fluidifier les relations avec les élus, assurer une meilleure représentation des ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
ON DESSINE POUR VOUS 31/01/2018 Le riche tissu associatif français La France dispose d'un tissu associatif très actif et particulièrement varié. On vous a dessiné un tableau tout en couleurs des caractéristiques de ces activités associatives ... Nicolas Braemer Rédacteur en chef, la Lettre du Cadre Territorial
© julien tromeur - stock.adobe.com C'EST DU MASSIF 31/01/2018 Fusions : « Big is beautiful », et après ? La « grossophilie administrative » de ces dernières décennies a produit un phénomène massif de création de communautés XXL, de communes nouvelles aux vastes territoires, de régions mariées de gré ou de force ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
(8) PRÉSUMÉS COUPABLES 29/01/2018 « On n’améliorera pas le service public en stigmatisant les fonctionnaires » Membre du collectif des Économistes atterrés, l’économiste Christophe Ramaux défend régulièrement la fonction publique, selon lui génératrice de richesses et indispensable vecteur de cohésion sociale. Un discours tonique dans un contexte propice ... Stéphane Menu Journaliste
© Talaj - adobestock CULTURE DU RÉSULTAT 26/01/2018 Évaluation des politiques publiques : la « dictature de la preuve » ? Y a-t-il encore à dire sur l'évaluation des politiques publiques ? Étant donné l'évolution des finances locales, regarder de plus près l'efficacité des actions menées risque en tout cas de devenir la norme. Reste à trouver des méthodes qui ... Denis Courtois
© naypong - adobestock ILS PERDENT DES PLUMES 25/01/2018 Départements : le chant du cygne ? Dépenses, recettes, investissements… tout semble à la baisse dans les départements. Mais s'ils parviennent à se désendetter, on peut estimer qu’ils commencent une spirale de déclin dont pourrait profiter le politique pour enfoncer des clous dans ... Nicolas Braemer Rédacteur en chef, la Lettre du Cadre Territorial
© Konstantin Yolshin - adobestock TOUJOURS PLUS... 24/01/2018 Quel avenir pour les zones commerciales ? « La France moche » défigurée par les zones commerciales en périphérie est-elle en sursis ? Alors que les promoteurs commerciaux poursuivent l’aménagement de ces zones en promettant des « expériences nouvelles » aux consommateurs, des élus ... Séverine Cattiaux Journaliste
(2) © Earth_quake - adobestock COMME UN AVION SANS AILES 23/01/2018 Après Notre-Dame-des-Landes, où atterrirons-nous ? Le fiasco de Notre-Dame-des-Landes doit nous faire réfléchir. Comment un territoire phare de notre réussite décentralisatrice a-t-il pu, élus en tête, foncer dans cette impasse ? Et surtout, quel modèle de vie entre humains voulons-nous ... Nicolas Braemer Rédacteur en chef, la Lettre du Cadre Territorial
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