© philippe Devanne - adobestock CEUX QUI RIENT ET CEUX QUI PLEURENT 05/09/2018 Suppression de la taxe d’habitation : des bénéficiaires (dont on ne parle pas) et des perdants Difficile de savoir aujourd’hui quelles communes s’en sortiront le mieux après la suppression de la taxe d’habitation. Une analyse poussée des différents types de communes apporte cependant quelques réponses ... Philippe Nikonoff Directeur A6CMO
À LIRE CE MOIS-CI 04/09/2018 Au sommaire du numéro 520 de Août/septembre Ne manquez pas dans votre numéro de août/septembre 2018 le dossier sur l'économie sociale et solidaire ... La Rédaction
AMÉNAGEMENTS À PRÉVOIR 04/09/2018 La naissance des concessions de services de mobilier urbain Sur la base d’une ordonance de 2016, la jurisprudence a récemment établi que les contrats de mobilier urbain étaient bien des contrats de concession de services de par leur nature. Si cela n’entraîne pas de modifications importantes dans les ... Walter Salamand Avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon Marie Kurt
© Ellerslie - adobestock MÉLANGE DES GENRES 03/09/2018 L’économie sociale et solidaire : une dynamiteuse de silos Imbriquant dimension entrepreneuriale (parfois ignorée de ses acteurs eux-mêmes) et utilité sociale, l’ESS oblige les collectivités à bousculer leurs habitudes et incite à la transversalité ... Antoine Détourné
ON DESSINE POUR VOUS 03/09/2018 Le nouveau visage de l’intercommunalité française Depuis 2017, une vaste réorganisation de la carte intercommunale a bouleversé l’intercommunalité française. Avec 40 % de structures intercommunales en moins, un grand mouvement de regroupement a donné naissance à plusieurs tendances... Nous vous ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Nelli Valova - adobestock RÉVÉLATEUR 31/08/2018 L’ESS, dans les zones grises de la loi Notre L’ESS a « un pied dans l’économie et un pied dans le social ». Cette plasticité permet aux collectivités, en particulier les départements, de continuer à mener ou soutenir des actions économiques efficaces : une vraie opportunité à explorer ... Antoine Détourné
(1) UN PEU DE MAUVAISE FOI... 31/08/2018 Statut : la ville de Paris rentrera-t-elle dans le rang territorial ? Le statut particulier de la ville de Paris a donné lieu à un traitement spécifique de ses agents, plus avantageux que les dispositions générales applicables aux collectivités territoriales. Mais, dénonçant une nouvelle fois un certain nombre de ... Denis Courtois
© Mopic - adobestock DES MOYENS POUR SE RÉINVENTER 30/08/2018 L’ESS, une mobilisatrice de ressources S’appuyer sur l’ESS pour desserrer les contraintes pesant sur les budgets de fonctionnement ? La piste est à creuser car les financements sont nombreux. Mais encore faut-il trouver l’expertise et l’ingénierie pour mobiliser ces ressources ... Antoine Détourné
(1) THÉORIE ET ÉVOLUTION 29/08/2018 L’économie sociale et solidaire n’a pas de frontières Pour le président de l’Avise, agence d'ingénierie pour développer l'économie sociale et solidaire, l’ESS a un enjeu de crédibilité et doit développer un modèle économique qui lui permettra à moyen terme de recourir le moins possible aux subventions ... Antoine Détourné
ÉLÉPHANTS BLANCS 29/08/2018 Investissements : la fin des projets pharaoniques L’époque des projets démesurés des élus serait-elle révolue ? La baisse des dotations aux collectivités, la disparition de la génération des maires mégalomanes, l’exigence de proximité et de prise en compte d’un environnement plus respecté ... Patrick Martin-Genier Maître de conférence à l'IEP de Paris
© lassedesignen - adobestock SOS 28/08/2018 Devant l’urgence écologique, il faut frapper vite et fort Il est peut-être déjà trop tard, mais l’urgence écologique nous commande d’agir vite et fort. La France peut et doit prendre l’initiative d’une politique d’interdiction de tous les produits qui menacent gravement notre environnement. Il s’agit ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Ernest Prim C'EST JUSTE UNE ILLUSION 24/08/2018 Recettes fiscales : dernières hausses avant la fin ? Si les recettes fiscales des collectivités continuent sans doute à augmenter en 2018, il faut se méfier du faux-semblant. Quand on s’extrait des effets trompeurs (transfert de la TVA aux régions notamment), la situation se dégrade par rapport à ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© dmitrimaruta - adobestock MÉFIONS-NOUS DE L'EAU QUI DORT 23/08/2018 Transfert des compétences Eau et Assainissement : un aménagement et non une remise en cause… Après de nombreux revirements, la loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement aux communautés de communes, publiée le 5 aout dernier, met fin aux débats quant au sort finalement ... Pierre-Stéphane Rey Avocat associé, cabinet Itinéraires Avocats
SOUS PERFUSION 23/08/2018 Service civique : des débuts prometteurs, un avenir incertain Dans son rapport 2018, la Cour des comptes passe au scanner les quatre premières années du service civique. Un bilan en demi-teinte que résume assez bien le titre : « Le service civique : une montée en charge réussie, un dispositif mal financé ... Stéphane Menu Journaliste
© Olivier Le Moal - adobestock UN CHAMP DE SOLUTIONS 22/08/2018 La France a encore du mal à s’inspirer des autres Partout dans le monde, il existe des politiques dont l’efficacité a été éprouvée, car elles ont été construites et évaluées sur le long terme. Pourtant, la France a toujours beaucoup de réticences à s’inspirer de ces modèles. Nous l’avons fait, ... Denis Courtois
(3) SANS TRANSITION 21/08/2018 « La gestion de l’environnement est une gestion de la restriction » Dans son livre « Dormez tranquilles jusqu’en 2100 », titre qui feint que tout va bien dans le meilleur des mondes, Jean-Marc Jancovici bat en brèche les solutions portées aux nues par les responsables politiques et économistes pour sortir de la ... Séverine Cattiaux Journaliste
EN TOUTE SÉRÉNITÉ 17/08/2018 La médiation préalable devient obligatoire dans la fonction publique territoriale Par un décret n° 2018-101 du 16 février 2018, le gouvernement a fixé la procédure de médiation obligatoire pour certains litiges de la fonction publique territoriale, prévue à titre expérimental par la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de ... Michaël Verne Avocat Associé - cabinet Itinéraires Avocats Julie Creveaux Avocate, cabinet Itinéraires Avocats
© Photo-SD - adobestock ÇA SE DISCUTE 16/08/2018 Suffrage universel direct dans les métropoles : un peu, beaucoup, pas du tout ? Les grands enjeux des territoires se traitent à l’échelle des métropoles et non plus des communes. Mais que les délégués des métropoles soient élus au suffrage universel direct est une autre affaire. Les réticences sont fortes. Les sénateurs n’y ... Séverine Cattiaux Journaliste
(1) QUEL AVENIR ? 14/08/2018 « Macron assume une ligne libérale claire, même pour la fonction publique » Spécialiste de la fonction publique, le politiste Luc Rouban estime que l’avenir concocté par Emmanuel Macron pour les fonctionnaires n’a rien de révolutionnaire. Il se demande même s’il existe véritablement un autre modèle à substituer à ... Stéphane Menu Journaliste
(4) © Daria Filiminova - adobestock RAPPROCHEMENTS 13/08/2018 Que peut apporter l’intercommunalité culturelle ? La tendance est lente mais régulière, vers la prise de compétence « culture » des intercommunalités, bien qu’elle ne soit pas obligatoire. Il s’agit avant tout d’un choix politique, influencé par des choix économiques et/ou de réputation. Dans ... François Deschamps Consultant sur les politiques culturelles Ancien président de la FNADAC
© © BONITA COOKE/GETTYIMAGES.COM
© philippe Devanne - adobestock 
© Ellerslie - adobestock 
© Nelli Valova - adobestock 
© Mopic - adobestock 
© lassedesignen - adobestock 
© Ernest Prim 
© dmitrimaruta - adobestock 
© Olivier Le Moal - adobestock 
© Photo-SD - adobestock 
© Daria Filiminova - adobestock 