© lassedesignen - adobestock C'EST TOUT VERT ! 27/05/2019 Grenoble fonce vers les 100% d’énergies renouvelables À l’occasion du renouvellement de sa DSP, la Compagnie de chauffage a défendu le projet d’un chauffage urbain alimenté en 2033 à 100 % d’énergies renouvelables. Un argument qui lui a permis d’obtenir un feu très vert des élus de Grenoble-Alpes ... Stéphane Menu Journaliste
© Coloures-Pic - ADOBESTOCK MARQUE DE FABRIQUE 24/05/2019 L’ADN du cadre territorial périurbain : l’intelligence collective pour relever les défis de la complexité et de la sobriété Expérimentations, nouvelles méthodes, nouvelles formes de coopération… La boîte à outils peut utilement se remplir, pour mieux répondre aux besoins des élus et des projets ... Domitien Détrie DGS, Le Muretain agglo
© zephyr_p - adobestock RUBIS SUR L'ONGLE 23/05/2019 Pourquoi la réduction des délais de paiement est un impératif de bonne gestion La réduction des délais de paiement constitue un enjeu fort pour les collectivités, mais aussi pour les entreprises clientes. Enjeu économique dans la mesure où les retards de paiement peuvent fragiliser les entreprises. Enjeu d’image pour la ... Laurent Guyon Directeur du pôle territorial Centre-Nord - Communauté urbaine Toulouse Métropole
© pressmaster- adobestock DONNANT-DONNANT 22/05/2019 Les aides aux entreprises, une articulation des compétences entre région et EPCI Désormais, la région est exclusivement titulaire de la compétence en matière d’aide aux entreprises. Malgré tout, les EPCI gardent des éléments de prérogatives sur les aides à l’immobilier. Le chassé-croisé suscite des zones de flou qu’il ... Vanessa Ulrich responsable juridique de l'agglomération Bourges Plus et ville de Bourges
© weyo - adobestock FORCE D'ATTRACTION 21/05/2019 Réforme des offres au public de titres : ajustement en vue pour les collectivités Le financement par obligation fait son trou dans les collectivités. Mais l’entrée en vigueur d’un nouveau règlement européen risque de changer la donne ? Deux dimensions majeures de la pratique obligataire demanderont en tout cas un ajustement ... Julien Moreau Avocat, Fidal Olivier Poindron Avocat, Fidal
© vegefox.com - adobestock À LIRE 20/05/2019 Approches de la pauvreté Pour de meilleures mesures contre la pauvreté, il faut de meilleures mesures de la pauvreté. Méthodologies et données abondent à travers le monde. Mais elles sont encore à parfaire. L’ultime livre de l’économiste britannique Anthony Atkinson est ... Julien Damon Professeur associé à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris
© Ruslan Grumble - adobestock IMPERFECTIONS 16/05/2019 Une préoccupante tendance : la suppression du second degré de juridiction en droit administratif Les permis de conduire hier, l’éolien aujourd’hui, demain peut-être la fonction publique ? L’abondance du contentieux ne saurait justifier l’élimination progressive des possibilités d’appel ... Emmanuel Legrand avocat
© Ingo Bartussek - adobestock CHANTIER PARTAGÉ 15/05/2019 Repensons l’administration à l’heure de la démocratie participative À l’heure où le gouvernement s’interroge en réponse à la crise des Gilets jaunes sur l’évolution de notre système démocratique, il entreprend parallèlement une nouvelle réforme gestionnaire de la fonction publique. Bien qu’ils soient souvent ... Stéphane Wojnarowski Ingénieur territorial et chercheur doctorant, université Paris Nanterre
DESCENDU DANS MON JARDIN 14/05/2019 Roubaix croit en l’agriculture urbaine La ville a lancé un appel à projets. Objectif : créer des lieux de culture urbaine pour fournir dans les prochaines années la moitié des fruits et légumes consommés par 10 % de la population. Un projet qui vise à la fois à améliorer le cadre de ... Stéphane Menu Journaliste
© nutthaseth - Adobestock UNE IDÉE QUI FAIT SON CHEMIN 13/05/2019 Démocratie participative : l’arme ou larmes… ? Autant la démocratie participative est plébiscitée, autant les outils mis en œuvre pèchent par leur inefficacité ou par leur manque de pérennité. D’où la nécessité de franchir une étape. Qui passe sans doute par les budgets participatifs ... Denys Lamarzelle Économiste, enseignant en droit et sciences politiques, ancien DG de collectivité
(4) © vetkit - adobestock AYEZ CONFIANCE 10/05/2019 Grand Paris : un audit pour rassurer La métropole du Grand Paris vient de voter son budget 2019. Sur fond de défiance et de mouvements prévisibles, un audit financier a été prévu pour confirmer son budget équilibré ... Denis Courtois
LE RETOUR DU RETOUR 09/05/2019 Touche pas à ma semaine Malraux ! Un nouveau rapport sur le temps de travail met en évidence les dispositifs exceptionnels en matière de jours de congés pour certaines catégories de fonctionnaires. Un sujet qui pourrait faire débat dans le cadre du projet de loi de réforme de la ... Denis Courtois
© Sergey Nivens - adobestock PAS COUPABLE MAIS RESPONSABLE 07/05/2019 La dépression imputable au service implique-t-elle une volonté de nuire ? Le juge administratif a précisé, dans un arrêt important qui sera publié au recueil Lebon, que la maladie d’un agent peut être reconnue comme imputable au service même en l’absence de volonté délibérée de nuire de la part de l’administration ... Clémentine Lacoste Avocate au barreau de Paris, VL Avocats AARPI
© SOUTH_AGENCY/GETTY IMAGES À LIRE CE MOIS-CI 06/05/2019 Au sommaire du numéro 528 de mai 2019 Ce mois-ci, dans votre numéro de la Lettre du cadre, un dossier complet sur les solutions innovantes testées pour permettre d'atteindre le « Zéro SDF » ... La Rédaction
© AlcelVision - adobestock GUACAMOLE 06/05/2019 Faut-il un avocat à chaque menu juridique ? L’accomplissement de certaines prestations juridiques est réservé aux personnes énumérées par la loi de 1971. Il existe des dérogations à ces règles mais le juge rappelle avec constance, pour des marchés très variés, que si le droit est un des ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
© Rido - adobestock QUAND ON N'Y VOIT PAS TRÈS CLAIR 03/05/2019 L’incertitude comme recentralisation ? Malgré les efforts pour s’ajuster à la rigueur budgétaire, les collectivités locales manquent toujours de visibilité sur le paysage institutionnel qui leur sera imposé. Difficile de se doter de la confiance nécessaire dans cet environnement ... Stéphane Lenoël Directeur financier administration, commune de Quimper/Quimper communauté
© Laiotz - adobestock BÄST I TEST 02/05/2019 Växjö, ville durable depuis quarante ans Touchée très tôt par une pollution excessive, la commune suédoise de Växjö a mis en place des actions pour limiter son impact sur l’environnement dès les années 1970, devenant ainsi l’une des villes les plus durables au monde ... Marjolaine Koch Journaliste
ON DESSINE POUR VOUS 30/04/2019 [Infographie] : Les gros salaires de la fonction publique territoriale Une récente étude de l'Insee se penche sur les hauts salaires de la fonction publique. Quelle que soit la manière de prendre les choses, les territoriaux ne figurent pas parmi les privilégiés. Et de loin ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Carola Vahldiek - adobestock PAS À UNE INCOHÉRENCE PRÈS 30/04/2019 Ça nous changerait Voilà donc que nous avons les réponses présidentielles en conclusion du Grand débat. On ne fera pas ici la critique détaillée de chaque annonce, mais on se contentera de parler de la fonction publique ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
AMÉLIORATIONS 29/04/2019 Du mieux pour la disponibilité des titulaires Un décret vient de rendre plus favorables les conditions de disponibilité dans la fonction publique. Sont notamment améliorés les droits à avancement et la période de disponibilité. Ces mesures répondent à un souhait de favoriser les mobilités ... Yves Broussole Chargé d’enseignement à l’IEP de Paris et à l'IPAG de Cergy-Pontoise
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