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Les zones basses émissions (ZBE) débarquent dans l’Hexagone

Paris, depuis septembre 2015, et Grenoble, depuis janvier 2017, ont instauré une zone à circulation restreinte (ZCR). Les toutes premières d’une longue série en gestation… Le principe des ZCR ou ZBE ? Lutter contre la pollution de l’air en ...

La guerre est déclarée contre Airbnb

Désormais, les grandes villes se rebellent face au géant de la location entre particuliers, Airbnb. Les stratégies adoptées par Berlin, Barcelone, Amsterdam, San Francisco ou Paris diffèrent. Mais toutes souhaitent atteindre le même but : ...

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Qui a peur du RGPD ?

S’il révolutionne l’approche de la protection des données personnelles, le RGPD n’exige rien de plus qu’un comportement proactif de la part des entreprises et des administrations pour s’y conformer ...

Laurent Mucchieli : « Les caméras de vidéosurveillance ne servent pas à grand-chose »

Dans son dernier opus, Laurent Mucchieli propose une évaluation de la vidéosurveillance dans les communes, phénomène en constante évolution. Son diagnostic ? « Elles ne participent qu’à l’élucidation de 1 à 3 % des délits ». Est-ce à croire que ...

Au sommaire du numéro 519 juin/juillet 2018

À ne pas manquer dans La Lettre du cadre numéro 519.. ...

Suppression de la taxe d’habitation : quelle formule choisir ?

Pour trouver les 26,4 milliards d'euros qui manqueront aux collectivités après la suppression de la TH, Alain Richard et Dominique Bur ont élaboré différents scénarios qui ont en commun d'être un peu compliqués à appréhender. Nous avons essayé ...

État du monde : contre l’ignorance globale

Nous avons tendance à idéaliser le passé et à dramatiser l’actualité. Quant à l’avenir, il fait souvent frémir. Le monde va pourtant mieux et c’est tant mieux. Tour d’horizon avec le regretté Hans Rosling ...

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Macron met Borloo KO

L’hirondelle du plan Borloo n’a pas fait le printemps des banlieues. Avec justesse, l’Élysée considère qu’il faut en finir avec le dérogatoire dans ces territoires délaissés de la République. Mais le droit commun s’y casse pourtant les dents ...

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TEOM excédentaires : de l’illégalité à la gratuité

La TEOM excédentaire a commencé par être illégale. Voici qu’un tribunal administratif déduit maintenant de cette illégalité une totale gratuité. Le financement des ordures ménagères s’affole ...

Finances : « S’agit-il de ralentir les investissements des collectivités dans l’économie locale ? »

Le président de l’ADGCF regrette le rendez-vous manqué avec l’État pour un dialogue constructif sur les dépenses publiques. Du contrat promis, on est passé à l’imposition de règles strictes… ...

Finances locales : un nouveau monde de pénurie

Le monde local risque d’être un peu moins rose avec la suppression de la taxe d’habitation. Mais l’horizon s’assombrira sans doute encore avec la réforme à venir de la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et celle, d’ampleur, des ...

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Finances locales : une démarche contractuelle en carton

Pour imposer des baisses de dépenses de fonctionnement aux collectivités, le gouvernement leur propose un contrat. Sauf que les dés sont pipés : celles qui n’accepteront pas les conditions de l’État seront punies ...

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Quand motiver la décision de rejet d’une offre anormalement basse ?

En cas d’offre anormalement basse, l’acheteur public doit demander des explications avant de décider, ou pas, de rejeter l’offre. Une récente décision du TA de Grenoble montre que la procédure peut bénéficier d’une certaine souplesse.  ...

Finances locales : des impératifs d’économies irréalistes

Pour tenir les contraintes fixées aux collectivités, ces dernières devront réduire drastiquement la voilure. Au point de ne plus pouvoir emprunter ? ...

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Archaïsme et modernité sont dans un bateau…

Au nom du "déverrouillage" et de la "liberté", le libéralisme détruit depuis près de quatre décennies les protections collectives dont s'étaient dotées les démocraties après la guerre. Comment imaginer que ça ne ne débouchera pas sur de la violence ? ...

Insuffisance professionnelle : que se passe-t-il en cas de nomination irrégulière ?

L’insuffisance professionnelle qui peut être reprochée à un agent répond à des critères précis. De même, un éventuel licenciement la sanctionnant doit respecter scrupuleusement certaines procédures. Mais qu’en est-il lorsque la nomination de ...

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Les dépenses de personnel des collectivités ralentissent… souvent grâce à l’État

Le gouvernement met la pression sur les plus grosses collectivités pour que la progression de leurs dépenses de fonctionnement ne dépassent pas 1,2 %. La maîtrise relative des frais de personnel constatée en 2017 va sans doute les y aider ...

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Nouveau régime indemnitaire : où en est-on ?

La publication du décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016, modifiant le décret n° 2014-513 de 2014 portant création du Rifseep, et de son arrêté d’application est l’occasion de faire le point, plus précisément, sur les cadres d’emplois ...

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Les élus parisiens jouent carte sur table

Anne Hidalgo entend faire de la transparence de la vie publique une priorité de son mandat. Depuis le mois de janvier 2018, les élus peuvent publier leurs rencontres avec des lobbyistes sur un site dédié.  ...

Au travail, la montée en flèche des affections psychiques

Le blues du salarié continue sa progression. Comme le révèle l'Assurance maladie dans une étude inédite rendue publique en janvier 2018, plus de 10 000 cas d'affections psychiques ont été reconnus comme accident du travail en 2016. L'expression ...