La réforme des collectivités territoriales pourrait empêcher le département de subventionner le sport. Les sportifs se réunissent ce soir à Créteil pour organiser la riposte.Le Parisien
Date de mise en ligne 06/05/2010
L'association de l'élite sportive européenne a joint ses forces à celles de l'industrie du jeu européenne et des bookmakers sportifs en ligne pour éduquer les athlètes professionnels sur le caractère honorable des paris.Euractiv
Date de mise en ligne 19/04/2010
Les garde-fous prévus par la nouvelle loi sur les jeux en ligne vont limiter les risques de paris truqués en France mais n'empêcheront pas la fraude via des sites installés à l'autre bout du monde, au grand dam du mouvement sportif qui veut défendre l'intégrité du sport. "Plus l'offre de paris est importante, plus les...
Date de mise en ligne 08/04/2010
Les associations sportives sont-elles déjà victimes de la réforme des collectivités locales ? On peut le craindre. Les départements ont déjà entamé une diminution substantielle des subventions versées au mouvement sportif. Au niveau communal la tendance est au maintien avec toutefois la volonté d'une plus grande transparence...
Date de mise en ligne 14/04/2010
Le second appel à propositions de la Commission européenne pour les projets transnationaux en matière de sport portera essentiellement sur le combat contre le dopage et la promotion de l'inclusion sociale et du volontariat.Euractiv
Date de mise en ligne 07/05/2010
L'Union nationale des associations familiales (Unaf) publie les résultats d'une étude qui devrait attirer l'attention de toutes les collectivités gestionnaires d'équipements dédiés à la petite enfance. Intitulée "Modes de garde : vécu et attentes des parents et futurs parents", cette étude synthétise...
L'Etat a annoncé une dotation de 800 millions d'euros d'ici 2011 à 50 projets de création ou d'extension des réseaux de TC urbains de 36 agglomérations. Tous les projets retenus par le MEEDDAT ont été jugés suffisamment matures pour obtenir l'aval de l'Etat ; ils devront tous avoir démarré avant le...
Des révisions sont intervenues sur les normes qui s'appliquent aux équipements et sols des aires de jeux, jardins, parcs des aires d'autoroutes, etc. Elles viennent d'entrer en vigueur. C'est la série des normes NF EN 1176, publiées fin 2008, concernant les « équipements et sols d'aires de jeux » (balançoires, toboggans, téléphériques,...
Jean-François Mayet, maire de Châteauroux, avait emporté la décision en première instance le 24 juin 2008 en obtenant de faire payer 400 000 ¤ de retard de loyers aux organisations syndicales logées gratuitement dans des locaux et de les voir partir. Mais la cour d'appel de Bourges vient d'inverser la décision. L'arrêt est clair...
Le quartier Université de la commune des Hauts-de-Seine fait l'objet d'une convention avec l'ANRU (Agence Nationale pour la rénovation Urbaine) portant notamment sur la construction ou la réhabilitation de 729 logements sociaux. L'objectif de cette opération de renouvellement urbain et social, chiffrée à 130 millions d'euros, est de...
Le statut juridique des clubs sportifs fait l'objet d'un encadrement juridique spécifique et pour le moins évolutif... Cette fiche pratique fait le point sur les différents statuts envisageables aujourd'hui, suite à la publication de la loi du 28 décembre 1999.
Date de mise en ligne 01/04/2000
Le contexte économique difficile d'une part, et le développement de plus en plus important des pratiques sportives d'autre part, contraignent les maîtres d'ouvrage à optimiser l'adéquation des équipements sportifs à leurs usages, aux besoins exprimés par l'ensemble des...
Date de mise en ligne 01/01/1997
La sécurité dans la pratique sportive est l'affaire de tous.Cette fiche est consacrée aux récentes évolutions réglementaires relatives à la sécurité des équipements sportifs mobiles.
Date de mise en ligne 01/01/1997
L'équilibre financier des clubs professionnels dépend largement des subventions accordées par les collectivités territoriales. Cette fiche présente les différentes étapes du cadre réglementaire sur les aides consenties aux clubs sportifs professionnels.
Date de mise en ligne 01/01/1997
Cette fiche est la première d'une série consacrée aux outils de pilotage des équipements sportifs. Les thèmes suivants seront abordés dans la série : la méthode BAPA, les ratios de gestion, le seuil de rentabilité, les tableaux de bord. Tous ces thèmes feront l'objet d'une...
Date de mise en ligne 01/01/1997
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