Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : ARF

Actualité réseaux

• Agir contre l'isolement des personnes âgées

  Source : www.seniorscopie.com La biennale de l'Intergénération, tenue les 12 et 13 novembre à l'Hôtel de Ville de Paris, aura parfaitement rempli son objectif : faire connaître et diffuser les initiatives favorisant l'extraction des personnes âgées de leur isolement Cette biennale organisée par Accordages avec des partenaires institutionnels...

  Date de mise en ligne 19/11/2008

• Des plates-formes d'accueil pour simplifier la vie des RMIstes

  Un nouveau dispositif expérimenté dans l'Eure vise à lutter contre les pertes de temps et les démarches souvent inutiles que subissent les RMIstes qui veulent ouvrir leurs droits. Une source d'inspiration potentielle pour l'accompagnement qui sera mis en œuvre pour les futurs allocataires du RSA.L'idée est simple, mais loin d'être...

  Date de mise en ligne 17/11/2008

• Postes culturels : tu veux ou tu veux pas ?

  Il nous arrive fréquemment de lire sur les forums de discussion des récriminations de candidats à des postes culturels (toujours très recherchés), qui se plaignent pour différentes raisons : - l'opacité du suivi de leur candidature (manque d'information, non justification d'un rejet...) ; - l'inadéquation entre un profil de...

  Date de mise en ligne 17/11/2008

• Réforme territoriale: les régions modifient le thème de leur congrès

  Les régions ont décidé de modifier le thème du congrès annuel de leur association (ARF), les 4 et 5 décembre à Caen, en raison des projets de réforme territoriale du gouvernement qui aboutiraient, selon elles, "à une remise en cause de leur existence même".Le thème initial, "De l'orientation, de la formation...

  Date de mise en ligne 20/11/2008

• Netvibes agace

  Nous l'avons vu la semaine passée, Netvibes a, comme tout outil, ses détracteurs. Mais si même ses utilisateurs convaincus commencent à s'en détacher, c'est le début de la fin ! Ifeedgood nous rapporte en effet le mécontentement croissant des utilisateurs face aux développements parfois hasardeux imposés par Netvibes. Après...

  Date de mise en ligne 24/11/2008

Actualités

• Leçon de gestion

  Si les caisses de l'Etat sont vides, comme on l'entend-on parfois, il n'est pas prompt à les remplir. La Cour de justice des communautés européennes (CJCE) vient en effet de condamner la France pour ne pas avoir, dans le délai prescrit, ordonné la récupération, auprès de leurs bénéficiaires, des aides fiscales à...

• Financements européens : un nouveau portail dédié aux élus locaux

  L'Etat en partenariat avec la Commission européenne et des associations d'élus locaux (AMF, ARF, AFCCRE) viennent de lancer une nouvelle plateforme Internet spécialement à destination des élus locaux sur les questions de financements européens. Cette initiative répond à un besoin d'information ressenti par de nombreux élus...

• La communication territoriale fait de nouveau l'objet d'une proposition de loi

  Une nouvelle proposition de loi « relative à la communication des collectivités territoriales » vient d'être déposée par une cinquantaine de sénateurs de la majorité. Elle devrait faire réagir les communicants publics, comme en début d'année, lorsque le député UMP Pierre Morel-A-L'huissier...

• Moins de questions de culture générale dans les concours de la fonction publique ?

  Tel est le thème du débat lancé par la Lettre du cadre après les déclarations d'André Santini, secrétaire d'État à la fonction publique, dans une interview au Figaro le 1er décembre dernier : « la part de la culture générale dans les concours de la fonction publique devrait diminuer pour mettre fin à...

• Les plombiers de Sainte-Maxime

  Le maire de la commune varoise, Vincent Morisse, a porté plainte contre X après avoir trouvé un micro-espion dans un spot d'éclairage de son bureau. C'est un entrepreneur de la ville, spécialisé dans les hautes technologies, qui en fait la découverte, trouvant au passage également un système de caméra, celui-ci désactivé...

Article de revue

• Actes administratifs unilatéraux : retrait ou abrogation

  Le retrait et l'abrogation des actes administratifs sont l'une des questions les plus compliquées du droit administratif mais aussi l'une des données fondamentalesde ce même droit. En effet, ces deux notions concernent la fin de vie des actes administratifs et, si leur régime juridique semble parfois marqué d'un...

  Date de mise en ligne 17/01/2005

• DPU et emplacement réservé : indépendance ou concurrence de procédures?

  Aliéner un bien frappé d'une servitude d'emplacement réservé n'a rien d'illégal en soi ; dès lors, évidemment, que l'acquéreur est parfaitement informé des conséquences del'existence d'un emplacement réservé...

  Date de mise en ligne 17/01/2005

• La représentation proportionnelle : principes et exemples

  Le mécanisme de la représentation proportionnelle, largementutilisé sous différentes versions en droit électoral français apparaîtparfois età juste titre comme un " casse-tête " pour les non-initiés.Cette complexité estd'autantplus problématique...

  Date de mise en ligne 15/01/2004

• Coordination de travaux

  L'objectif est l'optimisation des interventions dans le temps et dans l'espace, c'est-à-dire à la fois éviter l'ouverture de chantiers successifs sur des mêmes sections de chaussées ou trottoirs et de prendre les mesures nécessaires afin d'obtenir une parfaite reconstruction des parties...

  Date de mise en ligne 26/10/2004

• Refus de titularisation : quand la CAP se tait !

  Certaines collectivités sont parfois confrontées à un refus,de la part des commissions administratives paritaires, de rendre leur avis sur les décisions de refus de titularisation. L'un des motifs opposé par les est souvent que la transmission de la demande d'avis intervient après l'issue de la période...

  Date de mise en ligne 17/01/2005