Hervé Novelli a convaincu les sénateurs qui ont adopté en première lecture son projet de loi. En savoir plus sur le site de Veille Info Tourisme. En outre, un ajout a été formulé à la proposition de loi du gouvernement : "Toute personne qui offre à la location un meublé de tourisme doit en avoir préalablement fait la...
Date de mise en ligne 17/04/2009
Vu sur la liste de diffusion de l'ADBS, la création d'un blog, d'une liste de signets sur Delicious et d'un univers Netvibes par le Centre de ressources documentaires de l'INTD et les élèves de la promotion de master en cours.Par ailleurs, la newsletter de l'Artesi Ile-de-France nous informe de la création d'un site d'information...
Date de mise en ligne 06/04/2009
Après la Cour des comptes dans son rapport annuel rendu public le 4 février, le Sénat s'est penché à son tour sur la situation et le devenir de l'Agence française de l'adoption (AFA). Intitulé "Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption", ce rapport conjoint de la commission des finances et de...
Date de mise en ligne 17/03/2009
La loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, dite "Loi Warsmann" a été publiée au Journal officiel du 13 mai. Comme toute les lois un peu fourre-tout, il faut l'éplucher dans les moindres détails pour en faire ressortir les dispositions intéressant directement...
Date de mise en ligne 18/05/2009
Source : localtis.info Selon la Halde, la fonction publique territoriale a encore fort à faire pour éliminer les discriminations à l'embauche, ainsi que dans les avancements et les promotions. Pour aider les décideurs locaux, la Haute Autorité publie un "cadre de référence" fournissant une méthode et des recommandations. En 2008,...
Date de mise en ligne 25/05/2009
Le Conseil d'analyse économique a remis, mardi 26 août, à la ministre de l'Economie, Christine Lagarde, son rapport "Innovation et compétitivité des régions". Seules un tiers des régions françaises font mieux que la moyenne européenne en matière d'innovation. Le soutien à l'innovation...
On n'est jamais aussi bien servi que par soi-même. Le sénateur UMP et industriel Serge Dassault a annoncé lors des voeux de son bras droit et nouveau maire UMP de Corbeil, Jean-Pierre Bechter, qu'il allait sortir son chéquier pour sauver Altis. L'enjeu est énorme : le fabricant de puces électroniques, qui emploie 1 300 personnes, est un poids...
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