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Documents sur : Seine-Maritime

Actualité réseaux

• Ce que le Rapport Balladur pourrait changer dans le domaine culturel

  Voilà ce que dit le Rapport du « Comité Balladur » pour ce qui concerne la culture : « La diversité des missions en cause rend particulièrement délicat l'attribution de cette compétence à un seul niveau d'administration. Il convient de confirmer que, pour ce qui est du patrimoine, sa protection, son inventaire...

  Date de mise en ligne 02/03/2009

• Chimie Lorraine: la Région demande à l'Elysée d'intervenir auprès de Total

  Le président (PS) du conseil régional de Lorraine, Jean-Pierre Masseret, a demandé vendredi à l'Elysée d'intervenir auprès de Total pour que le groupe pétrolier renonce à fermer le vapocraqueur à Carling (Moselle), "décision qui pèserait lourdement sur la chimie dans la région".Un vapocraqueur...

  Date de mise en ligne 20/02/2009

• Impôts: +5,1% dans les grandes villes et +6,2% dans les départements (étude)

  Les 40 plus grandes villes de France ont augmenté en moyenne leurs taux d'imposition pour les ménages de 5,1% et les départements de 6,2% pour 2009, selon une étude du Forum pour la gestion des collectivités territoriales réalisée avec le quotidien les Echos.Dans les villes, cette forte hausse, qui porte sur la taxe d'habitation et la taxe...

  Date de mise en ligne 08/04/2009

• Mobilité

  - Départements : Philippe Mille, directeur de projet sur le château de Chateauneuf au Conseil régional de Bourgogne, arrive le 15 mai à la direction de la culture du Conseil général de Loire-Atlantique. - Villes : Jean-Marc Dos Santos Malhado,ancien conseiller pour l'action territoriale à la DRAC Ile-de-Francea été recruté...

  Date de mise en ligne 27/04/2009

• La Haute-Normandie consent une avance de 12 millions d'euros à Renault

  La région Haute-Normandie a consenti une avance remboursable à taux zéro de 12 millions d'euros à Renault pour que le constructeur automobile fabrique dans son usine de Cléon, près de Rouen, un nouveau moteur, a annoncé jeudi son président Alain Le Vern (PS)."En pleine crise économique, ce sont plusieurs centaines d'emplois...

  Date de mise en ligne 11/06/2009

Actualités

• La Seine-Maritime accueille l'Opéra

  Le Département de Seine-Maritime prépare l'enregistrement du CD "Normandie Impressionniste" avec les artistes de l'Opéra de Rouen Haute-Normandie. Entre le 04 et le 09 février, l'hémicycle, habitué à accueillir les conseillers généraux pour leurs assemblées plénières ou d'autres réunions...

• Transferts des concours : le bout du tunnel ?

  Après des mois (des années ?) d'atermoiements, le CNFPT s'apprête à entrer dans la phase opérationnelle des transferts de compétences aux CDG. La convention type, parue au JO au début du mois rend désormais possibles le transfert de 3 missions : l'organisation des concours et examens pour les catégories A et B des filières...

• La dette au fronton

  Didier Marie, président (PS) du conseil général de Seine-Maritime a fait installer au pied du conseil général un écran géant où apparaît un grand compteur, visible de l'extérieur. Le compteur est entouré de trois phrases : "ce que doit le gouvernement aux seinomarins", "non à l'affaiblissement...

• Maison de La Seine-Maritime : on ferme

  Après celle de l'Aveyron en décembre, c'est au tour de la Maison de La Seine-Maritime d'éteindre sa vitrine parisienne. La représentation du conseil général fermera ses portes après deux ans d'existence seulement, durant l'été 2010. Sa fréquentation n'a pas atteint les objectifs escomptés (55...

• Pour les Correspondants Informatique et Libertés des départements

  Le Club CIL Apronet (Club des Correspondants Informatique et Libertés des collectivités territoriales) vient de mettre en place un groupe de travail Conseils Généraux afin de mutualiser et échanger sur la mise en oeuvre des nouveaux traitements d'informations nominatives dans le domaine social. Ce groupe de travail est ouvert à tous les responsables de...

Article de revue

• Le CG 76 mutualise la mobilité des TOS

  Confrontés à l'arrivée des personnels TOS, le conseil général de Seine-Maritime, en commun avec celui de l'Eure et la région Haute-Normandie, a dû innover pour améliorer la gestion de milliers de nouveaux agents. Avec un maître mot, la mutualisation, et un outil phare : un portail de...

  Date de mise en ligne 01/09/2007

• Lire à la plage : bilan positif

  Depuis trois ans, le conseil général de Seine-Maritime installe des « Cabanes à lire » sur les plages du littoral et sur les quais de Rouen.

  Date de mise en ligne 15/09/2008

• Paiement de l'acompte - Application de pénalités de retard

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Conseil d'État 14 octobre 2005 Département de la Seine-Maritime Requête n° 275066 Question juridique Quelles sont les modalités d'application des pénalités de retard lors du règlement d'acompte ?

  Date de mise en ligne 21/04/2006

• J'ai fait le choix du secteur public

  Élise Cadren-BlazycDGS de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)

  Date de mise en ligne 25/02/2004

• Substitution de base légale

  Référence de l'arrêtConseil d'État - 3 décembre 2003 - Préfet de la Seine-Maritime - Requête n° 240267Question juridiqueLe juge de l'excès de pouvoir peut-il de sa propre initiative procéder à la substitution de la base légale d'une décision administrative...

  Date de mise en ligne 15/10/2004