Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : Seine-Maritime

Actualité réseaux

• Des salariés de Renault envahissent le Conseil régional de Haute-Normandie

  Entre 200 et 300 salariés des usines Renault de Cléon et de Sandouville en Seine-Maritime ont envahi lundi l'hémicycle du Conseil régional de Haute-Normandie pour attirer l'attention sur les pertes de salaires entraînées par le chômage partiel, a-t-on appris à la région.Des délégués CGT et FO ont pris la parole...

  Date de mise en ligne 08/12/2008

• Chimie Lorraine: la Région demande à l'Elysée d'intervenir auprès de Total

  Le président (PS) du conseil régional de Lorraine, Jean-Pierre Masseret, a demandé vendredi à l'Elysée d'intervenir auprès de Total pour que le groupe pétrolier renonce à fermer le vapocraqueur à Carling (Moselle), "décision qui pèserait lourdement sur la chimie dans la région".Un vapocraqueur...

  Date de mise en ligne 20/02/2009

• Ce que le Rapport Balladur pourrait changer dans le domaine culturel

  Voilà ce que dit le Rapport du « Comité Balladur » pour ce qui concerne la culture : « La diversité des missions en cause rend particulièrement délicat l'attribution de cette compétence à un seul niveau d'administration. Il convient de confirmer que, pour ce qui est du patrimoine, sa protection, son inventaire...

  Date de mise en ligne 02/03/2009

• Impôts: +5,1% dans les grandes villes et +6,2% dans les départements (étude)

  Les 40 plus grandes villes de France ont augmenté en moyenne leurs taux d'imposition pour les ménages de 5,1% et les départements de 6,2% pour 2009, selon une étude du Forum pour la gestion des collectivités territoriales réalisée avec le quotidien les Echos.Dans les villes, cette forte hausse, qui porte sur la taxe d'habitation et la taxe...

  Date de mise en ligne 08/04/2009

• Plan auto: Pérol-Dumont demande au gouvernement d'accélérer les procédures

  La députée Marie-Françoise Pérol-Dumont (PS), présidente du conseil général de la Haute Vienne, a demandé au gouvernement d'accélérer les aides promises à l'industrie automobile."Les annonces de mesures se succèdent, les milliards semblent s'additionner, mais sur le terrain, dans les entreprises,...

  Date de mise en ligne 25/03/2009

Actualités

• Maison de La Seine-Maritime : on ferme

  Après celle de l'Aveyron en décembre, c'est au tour de la Maison de La Seine-Maritime d'éteindre sa vitrine parisienne. La représentation du conseil général fermera ses portes après deux ans d'existence seulement, durant l'été 2010. Sa fréquentation n'a pas atteint les objectifs escomptés (55...

• Transferts des concours : le bout du tunnel ?

  Après des mois (des années ?) d'atermoiements, le CNFPT s'apprête à entrer dans la phase opérationnelle des transferts de compétences aux CDG. La convention type, parue au JO au début du mois rend désormais possibles le transfert de 3 missions : l'organisation des concours et examens pour les catégories A et B des filières...

• Pour les Correspondants Informatique et Libertés des départements

  Le Club CIL Apronet (Club des Correspondants Informatique et Libertés des collectivités territoriales) vient de mettre en place un groupe de travail Conseils Généraux afin de mutualiser et échanger sur la mise en oeuvre des nouveaux traitements d'informations nominatives dans le domaine social. Ce groupe de travail est ouvert à tous les responsables de...

• La dette au fronton

  Didier Marie, président (PS) du conseil général de Seine-Maritime a fait installer au pied du conseil général un écran géant où apparaît un grand compteur, visible de l'extérieur. Le compteur est entouré de trois phrases : "ce que doit le gouvernement aux seinomarins", "non à l'affaiblissement...

Article de revue

• Service intervenant pour le compte de la commune : quelle action en responsabilité ?

  Référence de l'arrêt Tribunal administratif de Rouen ? 29 mai 2002 M. José L. et autres c/ Préfet de la Seine-Maritime et Commune de Montréolier Jugement n° 0001424 Question juridique La victime peut-elle engager une action en responsabilité contre la personne morale dont relève le service intervenant pour le compte d'une commune...

  Date de mise en ligne 11/11/2002

• Lire à la plage : bilan positif

  Depuis trois ans, le conseil général de Seine-Maritime installe des « Cabanes à lire » sur les plages du littoral et sur les quais de Rouen.

  Date de mise en ligne 15/09/2008

• Le CG 76 mutualise la mobilité des TOS

  Confrontés à l'arrivée des personnels TOS, le conseil général de Seine-Maritime, en commun avec celui de l'Eure et la région Haute-Normandie, a dû innover pour améliorer la gestion de milliers de nouveaux agents. Avec un maître mot, la mutualisation, et un outil phare : un portail de gestion en direct des remplacements.

  Date de mise en ligne 01/09/2007

• Paiement de l'acompte - Application de pénalités de retard

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Conseil d'État 14 octobre 2005 Département de la Seine-Maritime Requête n° 275066 Question juridique Quelles sont les modalités d'application des pénalités de retard lors du règlement d'acompte ?

  Date de mise en ligne 21/04/2006

• J'ai fait le choix du secteur public

  Élise Cadren-Blazyc DGS de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)

  Date de mise en ligne 25/02/2004