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Documents sur : bruit

Actualité réseaux

• SDRIF : Karoutchi (UMP) "favorable" à un accord Etat-région

  Le chef de file de l'opposition au conseil régional d'Ile-de-France Roger Karoutchi (UMP) s'est dit de nouveau "favorable" jeudi à un accord Etat-région pour le schéma d'aménagement du bassin parisien, qui doit être adopté dans la journée par le conseil régional, à majorité de gauche."Je...

  Date de mise en ligne 25/09/2008

• Le Grenelle des déchets déjà recyclé ?

  Prochainement, le projet de loi Grenelle 2 et celui de la loi de finances seront connus. En attendant, les informations concernant la politique de gestion des déchets ne sont pas très encourageantes et laissent à penser que le projet de loi Grenelle 1 relève plus de la communication que de la protection de l'environnement.Chacun le sait, la taxe sur les produits fortement...

  Date de mise en ligne 02/10/2008

• Enquête des RG au conseil régional Rhône-Alpes: le FN montré du doigt

  Trois associations de défense des droits de l'homme se sont dites dimanche "scandalisées" par un communiqué du Front national qui "justifie", selon elles, l'enquête des RG adressée par courriel au conseil régional Rhône-Alpes et lui demandant si son personnel comprenait "des agents de religion autre que chrétienne"...

  Date de mise en ligne 05/10/2008

• La Réforme de la Taxe Professionnelle .. ou comment faire du « Chiraquisme » avec du « Sarkozysme » !

  Nombre d'élus, d'experts, de journaux spécialisés ... ont accordé du temps et de l'intérêt à la réforme de la taxe professionnelle, toujours annoncée et jamais aboutie. Certes, des « mesurettes » ont été faites de façon effective (avec la refonte du plafonnement à la valeur...

  Date de mise en ligne 23/09/2008

• Les blogueurs « municipaux » doivent prêter attention à leurs écrits

  Il est des procès qui ne font guère de bruit dans les médias ; celui-ci en est un exemple flagrant. Un citoyen de la ville de Noisy-le-Sec, créateur d'un blog (en l'espèce 93sang30.com i ;e le code postal de sa commune) est poursuivi pour des propos « homophobes » et « diffamatoires » ; la ville lui réclamant...

  Date de mise en ligne 17/09/2008

Actualités

• Le Grenelle des déchets déjà recyclé ?

  Prochainement, le projet de loi Grenelle 2 et celui de la loi de finances seront connus. En attendant, les informations concernant la politique de gestion des déchets ne sont pas très encourageantes et laissent à penser que le projet de loi Grenelle 1 relève plus de la communication que de la protection de l'environnement. Chacun le sait, la taxe sur les produits fortement...

• Réduire le bruit des éoliennes ?

  Même si d'importants progrès ont été réalisés, le bruit des éoliennes est souvent une source de nuisance pour les riverains. En plus, elles ne peuvent être utilisées à pleine capacité. Un doctorant de l'Université de Twente (pays Bas) a cherché l'origine et les causes de ce bruit. En calculant l'origine...

• Le MEEDDAT publie un recensement des cartes de bruit

  Le ministère de l'Ecologie a mis en ligne plusieurs documents qui listent les cartes de bruit existantes et publiées sur le net. Malgré l'obligation réglementaire européenne, beaucoup de cartes manquent encore à l'appel. Selon la directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et la gestion du bruit dans...

• Lutter contre les fraudes fiscales en Europe

  La fiscalité reste, au-delà de quelques efforts d'harmonisation européens et de règles communes encadrant la TVA nécessitant l'unanimité au Conseil des Ministres (rappelons au passage qu'une partie de la TVA récoltée par les différents Etats alimente le budget européen), aujourd'hui largement de la compétence...

• Prix de l'Ethique : le jury a tranché

  La Lettre du Cadre a réuni mardi le jury chargé de décerner le prix de l'éthique 2008. Le jury, présidé cette année par Simone Veil et en présence de Maria Nowak, toutes les deux lauréates de prix de l'Ethique précédents, a lors de ses délibérations, insisté sur les notions d'engagement...

Article de revue

• Lutte contre le bruit : les pouvoirs du maire (première partie)

  La lutte contre le bruit est réglementée par le droit des installations classées, par le droit de l'urbanisme, par certaines règles communautaires et par le Code de la santé publique.

  Date de mise en ligne 01/06/1995

• Le Code de l'environnement : mode d'emploi

  Il n'est pas rare qu'une opéra-tion de développement local ait des conséquences sur l'environnement. Eau, déchets, bruit, etc., autant de dispositions juridiques dont il faut tenir compte. Il se peut par exemple qu'une étude d'impact soit exigée ou que l'équipement prévu entre dans la catégorie des installations...

  Date de mise en ligne 01/04/2001

• Lutte contre le bruit: quels sont les pouvoirs du maire ?

  Le bruit constitue depuis plusieurs années une préoccupation majeure de la vie quotidienne. Le décret n° 95-408 du 18 avril 1995, pris en application des articles 4 et L. 2 du Code de la santé publique et de la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit, réglemente les bruits de voisinage.

  Date de mise en ligne 01/10/1998

• Bals et discothèques quels sont les pouvoirs du maire ?

  La police des bals et discothèques relève des pouvoirs de police confiés au maire par le Code général des collectivités territoriales. Ces pouvoirs de police sont complétés par des dispositions spécifiques issues de la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit et des textes pris pour son application.

  Date de mise en ligne 01/05/2000

• L'acoustique, élément de confort des équipements sportifs

  La lutte contre le bruit et les mesures d'insonorisation sont indispensables non seulement dès la construction, mais elles doivent être également menées pour les installations existantes lors des travaux de rénovation. Pour cela, il faut définir des critères, des valeurs limites de niveau sonore qui assurent le confort des usagers et du voisinage...

  Date de mise en ligne 01/01/1997