Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : bruit

Actualité réseaux

• La gestion du Bien-Être au travail

  La stratégie SOBANE de gestion du Bien-Être au travail a été développée par le Professeur Jacques Malchaire, Directeur de l'Unité Hygiène et Physiologie du travail de l'Université catholique de Louvain. Le support est décliné en deux parties : la première présente une stratégie générale...

  Date de mise en ligne 09/12/2008

• La gratuité... a un coût

  Sans nier l'intérêt de l'idée, les spécialistes émettent des réserves. En premier lieu, la gratuité n'est pas une politique en soi, mais un outil parmi d'autres. Ensuite, si le coût de la gratuité apparaît supportable pour un petit réseau de bus comme celui de Vitré, il serait considérable...

  Date de mise en ligne 08/01/2009

• Le CNFPT accompagne les collectivités dans la voie du développement durable.

  Des « itinéraires » de formation modulables portant sur le développement durable sont proposés par la délégation Aquitaine du CNFPT depuis 3 ans. Ces formations au développement durable concernent toutes les catégories d'agents et se présentent sous la forme « d'itinéraires » progressifs...

  Date de mise en ligne 29/01/2009

• site pour la santé et la sécurité au travail

  Troubles musculo-squelettiques, stress, agents chimiques, bruit... De l'atelier de production aux lieux de stockage, dans les bureaux ou les magasins, le site "www.travailler-mieux.gouv.fr" regroupe toutes les informations sur la santé, la sécurité et les conditions de travail. A destination notamment des salariés, ce site a pour objectif de rassembler...

  Date de mise en ligne 02/02/2009

• Aide aux communes pour l'enregistrement des passeports et cartes d'identité : un nouvel amendement au PLF 2009

  Cela faisait plusieurs semaines, voire plusieurs mois que le bruit courrait concernant une revalorisation très nette de l'aide délivrée par l'Etat aux communes qui prendront en charge en 2009 l'enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d'identité électroniques. C'est désormais fait ! En effet, la Commission...

  Date de mise en ligne 08/12/2008

Actualités

• Le Grenelle des déchets déjà recyclé ?

  Prochainement, le projet de loi Grenelle 2 et celui de la loi de finances seront connus. En attendant, les informations concernant la politique de gestion des déchets ne sont pas très encourageantes et laissent à penser que le projet de loi Grenelle 1 relève plus de la communication que de la protection de l'environnement. Chacun le sait, la taxe sur les produits fortement...

• Prix de l'Ethique : le jury a tranché

  La Lettre du Cadre a réuni mardi le jury chargé de décerner le prix de l'éthique 2008. Le jury, présidé cette année par Simone Veil et en présence de Maria Nowak, toutes les deux lauréates de prix de l'Ethique précédents, a lors de ses délibérations, insisté sur les notions d'engagement...

• Le report d'un an de la réforme DSU entériné !

  Selon un accord intervenu le mardi 04 novembre dernier en commission des finances de l'assemblée nationale (et un vote en séance public intervenu le 13 novembre), la réforme de la Dotation de Solidarité Urbaine est gelée pour l'année 2009. Ce gel adopté à l'unanimité par amendement met fin (momentanément) à...

• Le MEEDDAT publie un recensement des cartes de bruit

  Le ministère de l'Ecologie a mis en ligne plusieurs documents qui listent les cartes de bruit existantes et publiées sur le net. Malgré l'obligation réglementaire européenne, beaucoup de cartes manquent encore à l'appel. Selon la directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et la gestion du bruit dans...

• Réduire le bruit des éoliennes ?

  Même si d'importants progrès ont été réalisés, le bruit des éoliennes est souvent une source de nuisance pour les riverains. En plus, elles ne peuvent être utilisées à pleine capacité. Un doctorant de l'Université de Twente (pays Bas) a cherché l'origine et les causes de ce bruit. En calculant l'origine...

Article de revue

• Lutte contre le bruit : les pouvoirs du maire (première partie)

  La lutte contre le bruit est réglementée par le droit des installations classées, par le droit de l'urbanisme, par certaines règles communautaires et par le Code de la santé publique.

  Date de mise en ligne 01/06/1995

• Troubles de voisinage : le bruit

  Le maire dispose de par la loi de pouvoirs propres à faire cesser les troubles de voisinage consécutifs au bruit. Cette fiche détaille un arrêté type de lutte contre le bruit couvrant les cas de bruits provenant à la fois d'activités privées ou commerciales sur domaine public ou privé.

  Date de mise en ligne 29/05/2006

• Lutte contre le bruit: quels sont les pouvoirs du maire ?

  Le bruit constitue depuis plusieurs années une préoccupation majeure de la vie quotidienne. Le décret n° 95-408 du 18 avril 1995, pris en application des articles 4 et L. 2 du Code de la santé publique et de la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit, réglemente les bruits de voisinage.

  Date de mise en ligne 01/10/1998

• Le bruit dans les établissements d'enseignement

  La loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit est quelquefois passée inaperçue pour certains points particuliers.Ses décrets d'application sont pourtant parus ; il appartient donc aux maîtres d'ouvrage de les respecter.Ces textes imposent des conditions précises en matière...

  Date de mise en ligne 01/10/1997

• Les revêtements de chaussée moins bruyants

  Un des phénomènes majeurs de ces trente dernières années dans les villes françaises est la place tout à fait prépondérante prise par l'automobile dans les déplacements.Une des conséquences de cette situation est l'accroissement très important sur cette même...

  Date de mise en ligne 01/06/1996