A Grenoble, deux fois par an, j'ai la chance de participer à l'Assemblée général de l'Observatoire des politiques culturelles (OPC), cet organisme à vocation nationale implanté en région (envié dorénavant jusqu'au Brésil et en Chine !), qui travaille sur l'articulation entre l'innovation artistique...
Date de mise en ligne 28/03/2012
Cinq moniteurs de ski, âgés de 57 à 62 ans, qui avaient attaqué un syndicat de l'Ecole du ski français (ESF) pour "discrimination à l'âge" ont obtenu gain de cause. Un article du Dictionnaire Permanent en Droit du SportLe tribunal de grande instance d'Albertville estime que la réduction des activités imposée...
Date de mise en ligne 26/03/2012
Après avoir engagé une démarche d'aménagement et de structuration de l'offre touristique depuis plusieurs années, l'Office de tourisme de l'Entre-Deux-Mers, en partenariat avec les sept syndicats viticoles du territoire, a dévoilé le résultat de son investissement : ses nouveaux outils de communication dédiés...
Date de mise en ligne 02/04/2012
Après avoir engagé une démarche d'aménagement et de structuration de l'offre touristique depuis plusieurs années, l'Office de tourisme de l'Entre-Deux-Mers, en partenariat avec les sept syndicats viticoles du territoire, a dévoilé le résultat de son investissement : ses nouveaux outils de communication dédiés...
Date de mise en ligne 02/04/2012
Depuis 1969 les services du ministère de la culture collectent et analysent annuellement et méthodiquement, sous forme de données chiffrées, l'activité des bibliothèques territoriales. Ce travail de suivi et d'évaluation relève d'une obligation réglementaire dans le cadre du contrôle technique qu'exerce l'Etat...
Date de mise en ligne 07/04/2012
La carte d'achat s'est généralisée dans les collectivités. Conçue comme un outil de simplification des petits achats, elle remplit bien d'autres fonctions et permet de responsabiliser les acheteurs publics.
Le TA de Versailles a examiné mardi 24 mai, le recours du Président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, Gabriel Amard, contre l'élection de la commission départementale de coopération intercommunale de l'Essonne (CDCI). La CA, qui regroupe les communes de Grigny et de Viry-Chatillon, est en effet le seul EPCI...
La proposition de loi de Jacques Pélissard « visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale » a été inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée Nationale. Le texte devrait être examiné en commission le 25 janvier 2012, puis en séance publique le 9 février 2012. La proposition...
Le top départ a été donné avec la circulaire sur la composition des nouvelles CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale). Les associations de maires ont dû proposer des listes qui, dans l'absence de listes concurrentes, seront entérinées par la Préfet avant la fin du mois de février. Le représentant...
La décentralisation du montant de l'amende et l'instauration d'une sanction incitative sont les deux motifs principaux conduisant le Gart (Groupement des autorités responsables de transport) à demander à ce que chaque ville puisse librement fixer le prix de la contravention pour défaut de paiement du stationnement. D'après ce groupement,...
L'absence de règles défi nies au 31 décembre 2011 pour les départements n'ayant pas approuvé leur CDCI et «l'assouplissement des règles relatives à la refonte de la carte intercommunale » ont finalement trouvé dans la loi Pelissard, adoptée dans les mêmes termes par le Sénat et le Parlement, un début...
Date de mise en ligne 23/03/2012
Depuis le 1er juillet 2004, toutes les enceintes sportives de plein air dont la capacité d'accueil excède 3 000 spectateurs et les établissements sportifs couverts dont la capacité d'accueil excède 500 spectateurs doivent être homologuées selon les articles L.312-5 et suivants du Code du sport. Tout danger est-il pour autant écarté ?...
Date de mise en ligne 25/04/2012
- Selon l'OIT, la reprise n'est pas en vue- Le prélèvement moyen d'impôts et de cotisations sociales sur les revenus du travail a augmenté- Santé : Le paludisme dans le monde ; Le renoncement aux soins pour raisons financières ; Manger en famille protégerait de l'obésité- La Cour des comptes rend public son rapport d'activité...
Date de mise en ligne 02/05/2012
- Les aides du FEDER en faveur des PME- Renforcer la coopération régionale outremer- Informatique et libertés : Le dossier « documents » sur un ordinateur est-il un dossier privé ? ; La sécurité des cartes bancaires sans contact- La Cour européenne de justice condamne la France pour discrimination fiscale- Santé : les limites des régimes...
Date de mise en ligne 16/05/2012
C'est à chaud, quelques jours seulement après la date butoir donnée aux préfets pour publier leur Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) que l'association Amorce, aidée de l'Ademe, a mené une enquête auprès de 242 EPCI à fiscalité propre et syndicats en charge de la collecte...
Date de mise en ligne 08/05/2012
Date de mise en ligne 21/08/2008
L'ADCF interroge les candidats sur l'intercommunalité A la veille des grandes échéances nationales, l'AdCF a souhaité interroger les candidats à l'élection présidentielle sur leurs intentions et propositions en matière de décentralisation et d'organisation territoriale. La plupart ont répondu aux dix questions de la...
Date de mise en ligne 30/04/2012
Et l'écologie dans tout ça ? Agir pour l'environnement, qui veut "replacer l'écologie au centre des débats", lance une "campagne d'interpellation" des deux finalistes du premier tour de la présidentielle avec des cartes-pétition intitulées "Alerte-présidentielle : je vote pour la planète". "Jamais les crises écologiques n'ont...
Date de mise en ligne 30/04/2012
Abonnement en ligne : Mode d'emploi Les avantages d’un abonnement en ligne : Pratique, simple & économique ! Retrouvez les offres d’abonnement conçues spécialement pour chacun d’entre vous ! abonnement 100% web ou abonnement au magazine papier -> choisissez le format qui vous convient et la durée adaptée à vos besoins ! bénéficiez...
Date de mise en ligne 06/08/2008
Les fonctionnaires territoriaux au service des valeurs du service public Jean-Luc Bertoglio DGSA Ressources, Economie, Emploi et Cohésion sociale au SAN Ouest Provence conseiller du président de la CU Marseille Provence Métropole pour les fonctions métropolitaines « Madame, Monsieur le Président, A force de slogans « racoleurs » ou « anti-fonctionnaires », ou,...
Date de mise en ligne 28/03/2012
Peut-on faire du travail un lieu d'épanouissement personnel ? Non, répond la philosophe Michela Marzano qui dénonce le langage ambiant du management d'entreprise, qui écartèle les salariés entre des injonctions contradictoires. La performance et l'épanouissement, l'engagement des individus et les exigences de l'organisation...
Date de mise en ligne 11/05/2009
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