Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : opéra

Actualité réseaux

• Des chercheurs canadiens dévoilent un réseau d'espionnage informatique basé en Chine

  L'histoire commence l'an dernier lorsque des chercheurs canadiens sont approchés par l'entourage du Dalaï Lama, qui leur remet un ordinateur qui semble avoir été piraté. Ron Deilbert et Rafal Rohozinski, du centre Munk de l'université de Toronto découvrent en examinant l'ordinateur que des dossiers ont été corrompus,...

  Date de mise en ligne 31/03/2009

• Comment valoriser les infrastructures de transport ?

  À l'heure où les marges financières des collectivités se rétrécissent, où le versement transport atteint dans la plupart des collectivités en sites propres, le plafond légal, où les projets de Tramway et autres transports collectifs conduisent les villes et communautés à revoir la question de l'urbanisme, la question...

  Date de mise en ligne 31/03/2009

• La Corrèze au centre... d'un débat culturel

  950 kilomètres, dix heures de voiture, un aller et retour à Tulle un samedi (avec une tempête de neige sur le plateau de Millevaches) pour une intervention aux Assises de la culture du Conseil général de la Corrèze : c'est beau, le militantisme culturel, non ? La Corrèze (240 000 habitants) est un territoire attachant et vivant parce que préservé...

  Date de mise en ligne 01/04/2009

• Transports en IdF: Huchon lance son plan sans l'Etat

  Le président PS du conseil régional d'Ile-de-France Jean-Paul Huchon a annoncé lundi son intention de lancer son plan de mobilisation de 18 milliards d'euros pour les transports en Ile-de-France, avec les conseils généraux de la région, "sans l'Etat"."J'ai décidé avec les présidents de conseils généraux...

  Date de mise en ligne 30/03/2009

• Paris sportifs : l'ouverture divise les professionnels du secteur

   Présenté le 25 mars en conseil des ministres, le projet de loi sur l'ouverture des jeux d'argent en ligne est critiqué par un lobby européen des opérateurs de parisLe journal du net

  Date de mise en ligne 26/03/2009

Actualités

• ÉcoQuartiers : un concours

  Le gouvernement lance un concours sur les ÉcoQuartiers, afin d'identifier et de regrouper dans un « club opérationnel », les collectivités qui mettent en œuvre, avec les professionnels de la ville et les acteurs économiques et sociaux, des programmes de construction durable. Qualité thermique des bâtiments et des logements, accessibilité...

• SEDIF : le personnel favorable à une gestion déléguée

  Le Comité Technique Paritaire du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France vient d'émettre un avis favorable à la délégation du service public de l'eau potable à un opérateur privé. Cet avis a été rendu à l'unanimité moins une voix d'abstention d'un élu. L'exploitation du service de...

• Coup de torchon

  Comme promis, Patrick Devedjian vient de solder un monument de l' ère Pasqua dans les Hauts-de-Seine. Vendredi, l'assemblée a voté la dissolution de la SEM Coopération 92, chargé de la coopération décentralisée du Conseil général, dans laquelle beaucoup ont aussi vu une officine opaque liée aux affaires africaines...

• Empruntez à la Caisse d'Epargne !

  Avis à toutes les collectivités qui peineraient à trouver des banques qui prêtent. Dans une grande opération de communication, le Groupe Caisse d'Epargne vient d'annoncer qu'elle mettait 2,5 milliards d'euros à disposition des collectivités et des organismes HLM. La banque s'engage en outre "à apporter une réponse...

• Les collectivités territoriales européennes prennent de l'importance

  Il y a quelques jours, suite à la tenue des Journées européennes pour le développement à Strasbourg, la plateforme européenne des autorités locales et régionales pour le développement a été officiellement lancée. A l'ouverture de l'événement, le maire de Stuttgart et Vice-président du...

Article de revue

• Transfert de COS

  Le transfert de COS (coefficient d'occupation des sols) est l'opération par laquelle un propriétaire cède à un autre propriétaire les droits de construire conférés par le COS à son terrain. Cette procédure doit avoir été prévue par la collectivité. Le calcul de la surface de SHON constructible, le...

  Date de mise en ligne 21/05/2010

• Méribel Les Allues surveille les établissements de nuit

  La commune des Allues est le support d'une station phare dudomaine skiable des 3 Vallées en Savoie : Méribel, qui compte1 950 habitants pour une capacité d'accueil de plus de 37 000 lits. Afin d'assurer son attractivité et la protection de son cadrede vie, elle a choisi de mettre en place un système coopératif de surveillance acoustique des...

  Date de mise en ligne 23/05/2010

• Illégalité d'une décision de préemption

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊTConseil d'État 20 novembre 2009Commune d'Ivry-sur-Seine Requête n° 316732Question juridiqueUne décision de préemption est-elle légale dès lors qu'il est impossible d'identifier l'opération ou l'action d'aménagement envisagée par la collectivité ?

  Date de mise en ligne 15/02/2010

• Peut-on donner ses vieux ordinateurs aux agents ?

  Par principe, les opérations de cession de biens mobiliers des collectivités ne peuvent être réalisées, ni à titre gratuit, ni à un prix inférieur à la valeur vénale. Toutefois, l'article 121 de la loi du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures, autorise sous...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

• Les experts : amis, amis ?

  Mieux travailler avec les experts ? Un récent décret a modifié de nombreux articles du Code de justice administrative, notamment ceux relatifs aux opérations d'expertise. Longueur des procédures, manque de diligence de l'expert, absence de possibilité de trouver une issue amiable... il tente de corriger les écueils de ces opérations...

  Date de mise en ligne 01/06/2010