Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : pollution sonore

Actualité réseaux

• Eaux pluviales

  La maîtrise et la gestion des eaux pluviales et de ruissellement urbain sont devenues une préoccupation croissante des collectivités territoriales . Les solutions compensatoires s'inscrivent dans ce cadre et permettent de limiter les risques de débordements désagréables voir même dangereux pour la population .En effet , les eaux pluviales sont devenues...

  Date de mise en ligne 13/10/2009

• Le salon Européen du Littoral

  Unique Salon de l'économie et de l'aménagement du littoral, le Salon Européen du Littoral est le rendez-vous attendu des professionnels de l'aménagement, des équipements, de la technologie et des services liés à l'économie du littoral. Plus de 70 exposants français et européens donnent rendez-vous durant 3 jours...

  Date de mise en ligne 05/10/2009

• Les véhicules très polluants interdits à Pékin

  Depuis le 1er septembre est entrée en vigueur l'interdiction de circuler à Pékin pour les véhicules à hautes émissions. Cette mesure est la dernière prise par la capitale pour faire face à la pollution atmosphérique, alors que le nombre de véhicules s'y élève désormais à 3.7 millions. Cette...

  Date de mise en ligne 28/09/2009

• Eclairage public, sécurité et écologie.

  Moins de pollution lumineuse, moins de sécurité?La pollution lumineuse est la cible d'une offensive. Outre son caractère très énergivore, l'éclairage mal géré rend les astres invisibles et perturbe nombre d'espèces animales. Pour se préserver de ces atteintes à l'écosystème, de plus en plus...

  Date de mise en ligne 25/10/2009

• Déchets : améliorer la santé des travailleurs

   La Fnade (Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement) a mis en ligne une information à destination des collectivités locales afin de rappeler la législation en matière de santé et sécurité au travail pour la collecte des déchets ménagers et assimilés.  Elle y précise...

  Date de mise en ligne 29/10/2009

Actualités

• Pas d'interdiction de marché public pour les pollueurs

  Le Gouvernement compte-t-il interdire aux « opérateurs économiques délinquants environnementaux », au sens de la loi sur la responsabilité environnementale et à certaines obligations communautaires, de présenter leur candidature aux appels d'offres sur le fondement de l'article 43 du CMP ? La réponse est : non. Pour le...

• La justice administrative valide les éoliennes

  Le tribunal administratif de Dijon vient de rejeter les requêtes d'associations de défense de l'environnement contre la construction de 27 éoliennes et validé leur installation sur six communes près de Beaune (Côte-d'Or). Les associations dénonçaient les "pollutions sonores et visuelles", les "dangers"...

• La Baule va profiter des largesses de Total pour communiquer

  Après la pollution provoquée lors du chargement d'un pétrolier à Donges, des hydrocarbures s'étaient déversés dans la Loire, le 16 mars 2008. Cette pollution, importante dans l'estuaire, avait légèrement souillé les plages bauloises. Total a pris à sa charge, l'ensemble des frais de dépollution...

• Total allonge 500 000 euros pour échapper à un procès

  Le groupe pétrolier a proposé un demi-million d'euros à la commune de Plaimboeuf (Loire-Atlantique) pour que celle-ci ne l'attaque pas en justice. Proposition acceptée... pour la bonne cause. La commune de Plaimboeuf avait déposé une plainte contre Total suite à la pollution de ses quais par le fioul échappé de la raffinerie...

• Les Français plébiscitent les transports publics

  Selon une étude BVA pour l'Union des transports publics et ferroviaires, les transports publics urbains ont une meilleure image que la voiture pour les déplacements en ville. Parmi les qualités attribuées aux transports en commun, la commodité vient en premier (28%), devant l'utilité (10%), la réduction de la pollution (9%) et le moindre coût...

Article de revue

• Le maire et la prévention de l'incendie en urbanisme

  Dans le cadre de ses pouvoirs de police, le maire est investi par l'article L.2212-2 du " soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature tels que les incendies, les inondations [...], de pourvoir...

  Date de mise en ligne 29/04/2005

• Pollution de l'eau la responsabilité des personnes morales

  Le nouveau Code pénal a ouvert la possibilité de rendre pénalement responsables les personnes morales, et l'article 81 de la loi n°95-101 du 2février 1995 a étendu cette possibilité au délit de pollution prévu à l'article L. 232-2 du Code rural. Ainsi, les communes, en tant que personnes morales, pourront désormais être...

  Date de mise en ligne 01/04/2000

• Le règlement local de publicité

  La publicité extérieure - panneaux d'affichages, portatifs, fléchages, enseignes - a pris une importance croissante devenant une véritable composante, souvent subie de notre cadre de vie. Les parcs d'activi-tés, notamment commerciaux, sont souvent générateurs de " pollutions visuelles "...

  Date de mise en ligne 19/02/2001

• Aides locales aux entreprises en difficulté : oui, mais sous quelles conditions?

  Les tempêtes de la fin décembre, la pollution subiepar la côte atlantique, rappellent que les PME –notamment les entreprises artisanales – ont parfois besoin de demander aux collectivités locales des aides exceptionnelles, en attendant la mise en œuvre des procédures de l'État ou des remboursements par les sociétés...

  Date de mise en ligne 01/04/2000

• Pollution : comment communiquer ?

  Avec l'arrivée de l'été réapparaissent des risques en matière de pollution. Pollution de l'air dans les grandes villes, pollution des eaux de baignade, pollution de l'eau distribuée... Comment se préparer à ces crises et comment gérer la communication quand arrive...

  Date de mise en ligne 01/06/1995