Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : pollution sonore

Actualité réseaux

• Augmentation de 20% mercredi du stationnement payant à Paris

  Le prix du stationnement payant de surface dans la capitale augmente de 20% à compter du 1er juillet, le tarif horaire passant selon les quartiers à 1,20 euro contre 1 euro, 2,40 euros contre 2, ou 3,60 contre 3, annonce la mairie de Paris mardi.Le conseil de Paris a voté cette augmentation en mars dernier, alors que selon la mairie, les tarifs de stationnement étaient...

  Date de mise en ligne 30/06/2009

• Le Président confirme les réformes en cours devant le congrès ...

  Le chef de l'Etat l'a rappelé lors de son discours du 22 Juin devant le Congrès : « Nous ne nous déroberons pas ». Si le message est clair sur la forme, sur le fonds des réformes en cours ceux qui attendaient une directive voir un changement de cap en sont pour leurs frais. En effet, le Président s'est contenté de confirmer que les réformes...

  Date de mise en ligne 25/06/2009

• Associations agréées par l'Education nationale

  Par arrêté en date du 28 mai 2009, le ministère de l'Education nationale a agréé pour une période de cinq ans six associations qui apportent leur concours à l'enseignement public.Il s'agit de l'« Association nationale et internationale de loisirs, de rencontres et d'éducation pour les enfants et adolescents précoces...

  Date de mise en ligne 03/07/2009

• Ile Seguin: Jean Nouvel choisi pour coordonner le projet

  Le projet de l'Agence Jean Nouvel a été retenu mardi pour coordonner l'aménagement de l'Ile Seguin, à l'emplacement des anciennes usines Renault de Boulogne-Billancourt (hauts-de-Seine), a annoncé la mairie de Boulogne dans un communiqué.Six agences d'architectes avaient été pré-sélectionnées au...

  Date de mise en ligne 07/07/2009

• Taxe pro: ménages et collectivités risquent d'être les "grands perdants" (Snui)

  Les ménages et les collectivités locales risquent d'être "les grands perdants" de la réforme de la taxe professionnelle (TP) engagée par le gouvernement, a estimé jeudi le Syndicat national unifié des impôts (Snui), dans un communiqué. "Le risque de l'orientation qui semble être retenue (par le gouvernement,...

  Date de mise en ligne 09/07/2009

Actualités

• La Baule va profiter des largesses de Total pour communiquer

  Après la pollution provoquée lors du chargement d'un pétrolier à Donges, des hydrocarbures s'étaient déversés dans la Loire, le 16 mars 2008. Cette pollution, importante dans l'estuaire, avait légèrement souillé les plages bauloises. Total a pris à sa charge, l'ensemble des frais de dépollution...

• Un nouveau règlement publicitaire à Vitré

  Depuis longtemps, la ville de Vitré cherchait à nettoyer ses rues de « la pollution visuelle » engendrée par la prolifération des panneaux 4X3. Un règlement publicitaire contraignant avait été rédigé en 2005, mais avait été annulé par le TA pour « vice de forme » à la...

• Les Français plébiscitent les transports publics

  Selon une étude BVA pour l'Union des transports publics et ferroviaires, les transports publics urbains ont une meilleure image que la voiture pour les déplacements en ville. Parmi les qualités attribuées aux transports en commun, la commodité vient en premier (28%), devant l'utilité (10%), la réduction de la pollution (9%) et le moindre coût...

• Plans climats territoriaux : ensoleillé à nuageux

  Le Plan climat incite les collectivités à mettre en place des Plans climat territoriaux, stratégies locales de réduction des émissions de gaz à effet de serre du territoire et d'adaptation aux effets du changement climatique. Pour la pratique, le mode d'emploi n'a pas été fourni.

• Le wifi fait perdre la tête au maire de Grenoble

  Député de l'Isère, Michel Destot, interrogeait récemment, dans une question écrite au gouvernement, le ministre de l'Ecologie sur les dangers de la pollution électromagnétique du Wifi. Il en appelait au principe de précaution : « les études scientifiques étant contradictoires sur le sujet, il relève bien...

Article de revue

• Le maire et la prévention de l'incendie en urbanisme

  Dans le cadre de ses pouvoirs de police, le maire est investi par l'article L.2212-2 du " soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature tels que les incendies, les inondations [...], de pourvoir d'urgence à...

  Date de mise en ligne 29/04/2005

• Aides locales aux entreprises en difficulté : oui, mais sous quelles conditions?

  Les tempêtes de la fin décembre, la pollution subie par la côte atlantique, rappellent que les PME –notamment les entreprises artisanales – ont parfois besoin de demander aux collectivités locales des aides exceptionnelles, en attendant la mise en œuvre des procédures de l'État ou des remboursements par les sociétés d'assurance...

  Date de mise en ligne 01/04/2000

• Loi sur l'air : les maires et la pollution atmosphérique

  La loi sur l'air fait de l'Etat et des préfets les seuls responsables en la matière. Mais sur ce sujet et assez logiquement, nos concitoyens interpellent plus volontiers leurs maires. Interrogés sur les mesures à prendre en matière de lutte contre la pollution de l'air, 96% des Français souhaitent que les grandes villes se dotent d'un plan...

  Date de mise en ligne 01/06/1995

• La gestion des risques sur les zones d'activités

  Les zones d'activités constituent une source importante de risques pouvant entraîner de graves conséquences pour les usagers et la disparition de certaines activités. Et il serait faux de dire qu'elles se limitent aux seules entreprises à risque. Le gestionnaire de la zone d'activi-tés est directement concerné par la gestion des risques...

  Date de mise en ligne 19/02/2001

• Désinfection de l'eau par ultraviolets

  L'application du décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine oblige souvent les collectivités à mettre en œuvre des systèmes simples de désinfection afin d'abattre une pollution exclusivement microbiologique (annexe I-1, paragr. B du décret 91-257 du 7 mars 1991 modifiant et complétant...

  Date de mise en ligne 01/11/1997