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Documents sur : sport

Actualité réseaux

• Modification du régime de la taxe locale d'équipement

  Le Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a répondu (JOAN, 6 juillet 2006, page 1871) aux interrogations du sénateur Marcel Vidal relatives à une modification du régime de la taxe locale d'équipement. Il évoque l'article 4 sexies du projet de loi " engagement national pour le logement "...

  Date de mise en ligne 30/08/2006

• Etude relative aux charges de centralité

  L'Association des Maires des grandes villes de France (AMGVF) vient de publier l'étude réalisée par Conjuguer sur les charges de centralité des grandes villes et de l'intercommunalité. Il s'agit de la troisième étude sur ce thème réalisée en 26 ans à la demande de l'AMGVF. 22 collectivités...

  Date de mise en ligne 31/05/2006

• TEOM et bâtiments communaux

  Le député J-L. Warsmann a interrogé le Ministre du Budget  et de la réforme de l'État (JOAN 14 février 2006 ; page 14-16) sur la situation juridique des bâtiments communaux au regard de la TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères). Le Ministre a rappelé (JOAN 4 avril 2006 ; page 3656) que les immeubles...

  Date de mise en ligne 27/04/2006

• Contrats de partenariat

  Le Secrétaire général de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat, François Bergère, a répondu aux questions posées par la lettre d'information Minefi Collectivités locales (n°26, consultable sur le site du Minefi Collectivités locales). Il indique notamment que : -         ...

  Date de mise en ligne 01/09/2005

• Contrats de projet 2007-2013

  Les contrats de projet 2007-2013 succèderont aux contrats de plan. Ils s'articuleront autour de trois objectifs : compétitivité et attractivité du territoire ; développement durable et préservation de l'environnement, cohésion sociale et territoriale. Dominique de Villepin a remis aux préfets de région fin juillet...

  Date de mise en ligne 07/09/2006

Actualités

• 14 km de tramway pour Besançon

  La Communauté d'agglomération du Grand Besançon a voté la réalisation d'une ligne de tramway de 14,5 km pour un montant prévisionnel de 210 millions d'euros. Le projet choisi, qui était en concurrence avec un système de transport par bus, prévoit la construction d'une ligne de tramway est-ouest qui passera "dans...

• Testez votre « durable attitude »

  Un réseau d'associations a mis en ligne le premier "baromètre" mesurant l'engagement des communes dans le développement durable et solidaire, sur la Bretagne seule dans un premier temps mais avec l'ambition de le généraliser en France. Le principe est de mesurer l'engagement des communes sur 114 actions concrètes concernant...

• Ecotaxe : couac en Bretagne

  La Bretagne ne bénéficiera pas d'une exemption d'écotaxe pour la totalité de son réseau routier malgré sa position géographique périphérique. Cette nouvelle taxe kilométrique issue du Grenelle de l'Environnement est contestée par les responsables économiques bretons notamment les transporteurs qui soulignent...

• Prochain Conseil sup' début février

  La prochaine séance du Conseil supérieur aura lieu ce mercredi. Lors de la dernière réunion de bureau du Conseil, les élus ont fixé l'ordre du jour de cette séance plénière : on y examinera notamment le projet de décret relatif à la modification des modalités d'organisation des concours pour le recrutement...

• Fin de grève en Essonne

  La grève a pris fin sur le principal réseau de bus de l'Essonne à la suite d'un mouvement déclaré illégal par l'inspection du travail car le préavis n'a pas été déposé dans les délais légaux. Le trafic était fortement perturbé voire quasi-nul sur le réseau TICE (Transports...

Article de revue

• Sécurité et transfert des équipements sportifs vers un EPCI: le cas de la communauté d'agglomération de Niort

  La Sécurité est un facteur incontournable à prendre en compte quotidiennement dans la gestion d'un service des sports : la communauté d'agglomération de Niort a, dès les transferts des équipements sportifs, mis en place un dispositif permettant de limiter au maximum ce risque sécuritaire dans...

  Date de mise en ligne 07/01/2005

• Des équipements collectifs pour les pratiques physiques et sportives des adolescents et des jeunes

  Un guide d'informations et de conseils concernant les équipements sportifs des adolescents et des jeunes et plus spécialement des élèves des collèges et lycées a été réalisé par une équipe pluridisciplinaire de pédagogues, de techniciens, d'universitaires...

  Date de mise en ligne 06/12/2004

• Les différents modes de réalisation des équipements sportifs

  Bon nombre de collectivités s'interrogent aujourd'hui sur la procédure la plus adaptée pour réaliser un équipement sportif. Si la procédure historique (l'application de la procédure de marché public) est certes la plus utilisée actuellement dans la réalisation des...

  Date de mise en ligne 01/02/2005

• Un observatoire territorial : SPODJ (Sport départemental du Jura) au service de la ville de Dole

  Dans une perspective d'aide à la décision, un gestionnaire de service des sports doit aujourd'hui disposer d'informations pertinentes portant à la fois sur l'offre sportive (équipements associations) mais également sur la demande. Depuis plusieurs années, la ville de Dole utilise un système...

  Date de mise en ligne 15/03/2005

• De la polyvalence à la fonctionnalité multisports : le cas des gymnases

  Longtemps, la polyvalence a permis de répondre à un besoin d'équipements sportifs sans cesse croissant.Polyvalence sportive mais aussi polyvalence extrasportive.Aujourd'hui, cette polyvalence est-elle encore pertinente au vu de l'évolution des pratiques sportives ? Peut-on se satisfaire du mur d'escalade sur le pignon...

  Date de mise en ligne 26/10/2004