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Documents sur : transport

Actualité réseaux

• Un Plan national Vélo pour encourager la pratique de ce moyen de locomotion « bien sous tous rapports »

  Sport ? Loisir ? moyen de déplacement ? Assurément un peu ( beaucoup, passionnément, c'est selon...) des trois. En tous cas, la recherche de moyens de déplacement respectueux de la planète conduit le gouvernement à encourager les Français à utiliser davantage le vélo. C'est dans cette perspective qu'est né le plan...

  Date de mise en ligne 06/02/2012

• 4ème édition d'INTERMODES pour les acteurs de l'intermodalité

  Pour laisser sa voiture personnelle au garage le citoyen-voyageur doit bénéficier de la coordination des acteurs du transport tous modes confondus. Le 8 février 2012 se tiendront à Bruxelles,pour la quatrième année consécutive, le Congrès international et l'exposition associée, dédiés à l'intermodalité...

  Date de mise en ligne 06/02/2012

• « Foncier public & production de logements : Quelles alternatives ? »

  Présentation et mise en débat des propositionsformulées par les membres de l'équipe du Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CERDEAU), de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne) dans le cadre d'une étude...

  Date de mise en ligne 06/02/2012

• Affichage : censure ou action de comm ?

  Tiens, tiens... Coup sur coup, trois cas de censure concernent l'affichage pour des spectacles ou des films. Il y a eu tout d'abord Stéphane Guillon avec son slogan jugé trop politique « en mai 2012, Stéphane Guillon s'en va aussi », puis Jean Dujardin avec les publicités pour « les Infidèles » jugées trop « sexe » par JC Decaux. Enfin hier,...

  Date de mise en ligne 04/02/2012

• Clauses d'indemnisation et remontées mécaniques

  M. Jean-Pierre Vial attire l'attention de M. le ministre chargé des transports sur les conditions dans lesquelles s'opèrent les investissements dans les domaines skiables français, et en particulier la question des clauses d'indemnisation des biens en fin de contrat. Les remontées mécaniques sont les infrastructures incontournables de l'économie...

  Date de mise en ligne 30/01/2012

Actualités

• LGV : on n'attend pas les autres

  Alain Rousset, président PS du conseil régional d'Aquitaine, et Alain Juppé, maire UMP de Bordeaux, viennent d'écrire une lettre à François Fillon pour lui demander de débloquer le dossier du TGV Sud-Europe Atlantique. Ce projet de ligne à grande vitesse est au point mort, plusieurs collectivités dont la région Poitou-Charentes...

• Nice : mutualisation en projet !

  La ville de Nice, la communauté urbaine Nice-Côte d'Azur et le conseil général des Alpes-Maritimes envisagent une mutualisation de certains de leurs services en vue de simplifier leur organisation et de réaliser des économies d'échelle."Il y a des cœurs de métier communs au sein de nos administrations et il est logique que nous...

• A nous de vous faire préferer le train

  Le conseil de Paris a autorisé lundi Bertrand Delanoë à augmenter de 20% le prix du stationnement dans la capitale. Le tarif horaire passera selon les quartiers à 1,20 euros contre 1 euro, 2,40 euros contre 2, ou 3,60 euros contre 3, à partir de l'été prochain, en raison des délais techniques pour modifier les 12.000 horodateurs actuels. Selon...

• Ile-de-France : l'accessibilité récompensée

  Pour la troisième année consécutive l'Association des Maires d'Ile-de-France organise les trophées de l'innovation pour l'accessibilité, qui récompensent les communes les plus actives pour l'accession des services publics aux personnes handicapées. Un jury composé de personnalités politiques, d'institutionnels...

• Service minimum : au rapport !

  Les députés Jacques Kossowski (UMP) et Maxime Bono (PS) ont présenté le 4 mars leur rapport d'information sur l'application de la loi du 21 août 2007 relative au dialogue social et à la continuité du service public de transports terrestres. Ils saluent «une application globalement satisfaisante» de ce texte, mais estiment que des marges de...

Article de revue

• Contrôleurs territoriaux: une nouvelle indemnité de sujétions horaires

  Le décret 2002-532 du 16avril 2002 a institué une indemnité de sujétions horaires à certains personnels du ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement. Par équivalence des grades, cette indemnité peut être attribuée aux membres du cadre d'emplois des contrôleurs...

  Date de mise en ligne 23/06/2004

• INFOTER : les autocars de la région Centre suivis à la trace

  Dispositif en cours de développement sur les réseaux de transports urbains, le suivi des véhicules par GPS est une réalité en région Centre.

  Date de mise en ligne 27/04/2004

• La destruction des animaux classés nuisibles(3): une pratique réglementée

  Cette dernière fiche d'une série de trois clôture la question de la destruction des animaux classés nuisibles. Elle analyse les règles de transport des animaux nuisibles, les périodes de destruction et les sanctions encourues en cas d'infraction à la loi.

  Date de mise en ligne 17/01/2003

• Navibus donne l'heure de passage du prochain bus

  Avec Navibus, les utilisateurs du réseau de transport public de Cergy-Pontoise connaissent en temps réel l'heure de passage des bus. Le système est développé par la communauté d'agglomération et la STIVO, société gestionnaire du réseau.

  Date de mise en ligne 23/09/2004

• Les vacations funéraires

  En application de l'article L.2213-15 du Code général des collectivités territoriales, aucune vacation n'est exigible :- lors des opérations qui constituent des actes d'instruction criminelle ;- lors des opérations qui sont faites aux frais du ministère de la Défense pour le transport des corps...

  Date de mise en ligne 29/04/2005

Contenu rédactionnel

• Présidentielles 2012

  L'ADCF interroge les candidats sur l'intercommunalité A la veille des grandes échéances nationales, l'AdCF a souhaité interroger les candidats à l'élection présidentielle sur leurs intentions et propositions en matière de décentralisation et d'organisation territoriale. La plupart ont répondu aux dix questions de la...

  Date de mise en ligne 30/04/2012