publicité

Les ouvrages

Le guide du président d'association sportive - N° 24 (01/02/2018)

Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. Entre recherche d'un épanouissement personnel, désir d'exercer des responsabilités, volonté de faire avancer un projet, sentiment de guider une équipe, d'être utile, d'accomplir quelque chose, leur motivation et leur investissement sont un démenti permanent à ceux qui parlent de crise du bénévolat. Mais être président d'une association sportive n'est pas une sinécure. Leur tâche s'est peu à peu complexifiée et nécessite une multitude de compétences : animer une équipe ; mobiliser des bénévoles ; recruter et gérer des professionnels... sans oublier bien sûr le respect de réglementations en constant changement et la recherche permanente de subventions. Au point que celui qui ne sait pas déléguer, travailler en équipe, s'entourer de professionnels, se faire conseiller, peut se sentir très vite découragé et avoir envie de tout lâcher. Ce « Guide du président d'association sportive » permet au président de prendre du recul sur la fonction à travers une multitude de questions ayant trait à la conduite de l'association, ainsi qu'à sa fonction de président et à ses multiples responsabilités. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en ½uvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Il précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère chargé des Sports à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Il s'adresse aussi bien au président d'association en fonctions qu'à celui qui souhaite le devenir. Ils trouveront tous les deux un manuel pour accompagner leur passion.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif - N° 7 (01/02/2018)

Le fait d'être une association loi 1901 n'exonère pas l'association de payer des impôts. Ainsi, si elle est locataire, elle devra par exemple s'acquitter de la taxe d'habitation. Si elle emploie des salariés, elle devra payer la taxe sur les salaires, si elle a un poste de télévision la redevance... Mais le plus délicat, ce sont les impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés), qui peuvent être exigés même pour des associations dont la gestion est désintéressée. Depuis 1998 et ce que l'on a nommé la nouvelle instruction fiscale, les pouvoirs publics ont précisé les règles relatives aux impôts commerciaux. Désormais, la situation de l'association s'analyse notamment à partir de la règle dite des 4 P : le Produit proposé par l'association, le Public bénéficiaire, les Prix pratiqués, et la Publicité effectuée pour ces activités. Sachez que la décision des services fiscaux n'est ni définitive ni incontestable. Vous avez des droits ! Encore faut-il bien connaître les règles pour être en mesure d'analyser la situation de votre association au regard des impôts, et peut-être les mesures qui s'imposent. Ce guide présente tout d'abord quels sont les impôts auxquels peut être soumise l'association. Il vous explique ensuite quelle est la démarche de l'administration fiscale et les cas d'exonération. Il vous propose ensuite des solutions pratiques et tout à fait légales pour payer moins d'impôts. Enfin, il vous explique la conduite à tenir en cas de contrôle fiscal et quels sont vos droits dans cette procédure.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

L'embauche et la gestion du personnel dans les associations - N° 9 (01/02/2018)

Le fait que la gestion de l'association soit désintéressée n'y change rien : les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, et il n'y a aucune règle particulière ou dérogation même si votre activité est d'intérêt général. Vous pourrez dans certains cas bénéficier d'aides et de contrats spéciaux, mais le droit du travail s'appliquera comme à tout employeur. Il existe par contre une spécificité liée à la grande proximité entre les bénévoles dirigeants de l'association et leurs salariés. Dans quantité d'associations, l'emploi de salariés est conçu comme une sorte de prolongement de l'action bénévole. Il n'est pas rare que des militants soient devenus salariés de l'association qu'ils ont fondée, ou que des personnes aient créé une association afin d'y développer un jour leur propre emploi. Nombre de celles qui font leurs premiers pas dans le métier d'employeur restent tiraillées entre un attachement viscéral au bénévolat et la nécessité de recourir à des professionnels. Pour ces raisons, mais aussi en raison de l'impact financier et organisationnel que la création d'un emploi représente, décider de l'embauche d'un salarié est une décision très importante pour une association. Combien se sont mises en difficultés pour l'avoir sous-estimée ? Cet ouvrage explique dans un premier temps les questions à se poser avant de recourir à une embauche : quels sont ses besoins, à quoi va servir cet emploi, comment préparer son arrivée au sein de l'association. Il décrit ensuite les différentes étapes qui jalonnent le recrutement : le profil de poste, la définition des fonctions, l'offre d'emploi, la sélection et le choix final. Il présente les grandes lignes du droit du travail, comment les inscrire dans le contrat de travail et quel type de contrat choisir. Enfin, il vous donne des conseils pour aider le salarié à bien s'intégrer et pour vous permettre de mettre en place au sein de l'association les procédures pour bien gérer votre salarié. Et lui permettre de s'épanouir au profit de l'association.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Sécuriser la ville - N° 9 (01/01/2018)

Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du débat public et interpellent régulièrement citoyens et acteurs locaux. Pour définir et mieux comprendre ce qui peut constituer l'objet sécurité afin de résoudre certaines problématiques et répondre aux préoccupations de la population, les partenaires doivent se réunir autour de projets, accompagnés de repères méthodologiques et d'éléments de connaissances objectifs. Cet ouvrage a été réalisé pour vous permettre de répondre efficacement aux problématiques de sûreté urbaine. Il s'agit notamment de : - connaître le cadre légal et son évolution face aux responsabilités des collectivités territoriales ; - connaître les grandes évolutions de la délinquance qui sont autant de questions posées aux métiers de la ville ; - savoir analyser, comprendre et accompagner le sentiment d'insécurité des citoyens ; - savoir coproduire et engager de réels partenariats avec les autres institutions pour que chacun retrouve sa place ; - savoir revenir aux métiers de la ville et instrumentaliser les outils de la gestion urbaine pour contribuer à un usage plus paisible des espaces publics ; - découvrir et s'inspirer des expériences innovantes qui ont fait la preuve de leur efficacité.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Le mémento du garde champêtre - N° 294 (01/12/2017)

Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre : - sous forme de fiches contenues dans un classeur ; - pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution de la fonction. Ce document peut rester au bureau ou être emporté dans un véhicule. Chaque fiche, totalement autonome pour éviter les renvois, comprend : - les spécificités liées à l'infraction rencontrée ; - le cadre juridique général auquel se rattache la situation concrète ; - les règles écrites à respecter pour éviter les nullités. Chaque fiche est analysée selon le même schéma : - le cadre juridique : ce que vous devez savoir ; - le comportement adapté : ce que vous devez faire ; - le comportement à éviter : ce que vous ne devez pas faire. Sur le terrain, le garde champêtre est équipé d'un second outil, qui tient dans la poche : « Le récapitulatif des infractions ». Les infractions présentées dans le « Mémento » y sont intégralement reprises sous la forme d'un tableau : - pour éviter au garde champêtre de commettre des erreurs lors des premières constatations ; - pour connaître immédiatement l'essentiel sur chaque infraction. Pour chaque référence, il est précisé le renvoi à la fiche concernée dans le « Mémento ». Les deux outils sont indissociables et vendus ensemble.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Réussir l'accueil d'enfants en situation de handicap - Méthodologie pour les accueils collectifs de mineurs - N° 828 (01/12/2017)

Adossée à la loi « Handicap » du 11 février 2005, la refondation de l'école engagée en 2013 fait de l'inclusion en classe et dans les loisirs éducatifs un enjeu pour toute la communauté éducative. Pourtant, la prise en compte du handicap reste actuellement un important point aveugle des PEdT. Pour concrétiser les ambitions du législateur, il faut aujourd'hui répondre aux questions que se posent les professionnels des accueils collectifs des mineurs et lever les craintes, les inhibitions individuelles pour déverrouiller les accès aux structures et loisirs éducatifs. Construit à partir d'une expérience de terrain mobilisant depuis 10 ans, dans les Landes, l'ensemble de la communauté éducative et les acteurs du handicap, cet ouvrage présente une démarche à mettre en oeuvre sur les temps de loisirs périscolaires et extrascolaires. À travers des références théoriques et pratiques relatives au champ du handicap, des retours d'expérience d'animateurs, de parents, elle détaille toutes les étapes de l'accueil d'un enfant en situation de handicap, des premières interrogations jusqu'au bilan. Les centres de loisirs éducatifs sont un des lieux privilégiés du développement complet de l'enfant, promu par la loi de refondation de l'école du 8 juillet 2013. Leur accessibilité pour chacun est donc indispensable.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

La gestion comptable et financière de votre association - N° 20 (01/12/2017)

Il est parfois difficile pour les responsables associatifs de distinguer ce qui est obligatoire de ce qui est facultatif dans le domaine de la présentation des comptes et de leur publicité. Dans certains cas bien précis, les associations ont l'obligation d'établir leurs comptes annuels selon les règles prévues par le plan comptable associatif. En deçà des seuils prévus, l'application du plan comptable est recommandée mais pas obligatoire. Or, même dans ce cas, le défaut de comptabilité peut, pour toute personne morale, constituer une infraction pénale à l'occasion d'un dépôt de bilan. De plus, toute association, quelles que soient ses activités et sa taille, est susceptible d'être contrôlée par l'administration fiscale ou l'Urssaf. À ce titre, elle est tenue de conserver et de produire la justification des mouvements financiers des trois années précédentes, donc de tenir une comptabilité, même élémentaire. Enfin, si elle perçoit une aide publique, si minime soit-elle, l'organisme qui la lui verse est susceptible d'en contrôler l'utilisation. Une association doit de toute façon rendre compte de ses mouvements financiers à ses membres et à ses éventuels partenaires (collectivités publiques, mécènes, banques...) : une bonne raison d'avoir des comptes clairs, quelle que soit sa taille. Nous vous proposons dans ce recueil 29 fiches pratiques sur le thème de la gestion comptable et financière de votre association. Chaque fiche aborde un thème précis, commun à toutes les associations, expliqué à l'aide d'exemples d'écritures comptables et de tableaux, de modèles de lettres, de comptes rendus, de formulaires, etc.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Créer une dynamique de territoire - Solutions nouvelles, participatives et durables - N° 829 (01/12/2017)

Les responsabilités des territoires et de leurs habitants sont profondément transformées par les principes de l'innovation sociale et les nouveaux outils de l'intelligence individuelle et collective que les développeurs, qu'ils soient élus, agents publics, bonnes volontés locales, entrepreneurs marchands ou sociaux, peuvent s'approprier. Ces nouveaux outils et plateformes améliorent la mobilisation et le partage de ressources tout en préservant la souveraineté des acteurs locaux sur les données et leurs usages. L'ensemble des parties prenantes intervient dans la préparation des décisions et le traitement global du territoire, avec des approches écologiques, circulaires ou systémiques. Le mode collectif de construction, intégrant les transversalités et l'innovation sociale, permet de mieux traiter les questions d'intérêt général et de développer la démocratie, l'accomplissement des personnes, l'efficience, la paix civile et la qualité de service. De nouvelles formes de financement favorisent l'essor des projets et l'implication des acteurs et la mise en place de ces nouveaux cadres est propice à la création et au développement des activités. Les rôles de chacun sont ainsi transformés pour un meilleur traitement des défis territoriaux. Les exemples présentés, de Figeac à Medellin, confirment les perspectives données aux développeurs quand ils cherchent les solutions avec créativité et souci d'excellence.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Du schéma directeur des RH aux tableaux de bord - N° 55 (01/12/2017)

L'environnement financier tendu et les réformes structurelles en cours incitent les collectivités locales à se remettre profondément en cause. De cette situation naissent des défis stratégiques et opérationnels majeurs, parfois contradictoires dans leur dynamique d'attraction : réduction du nombre de collectivités, fusions, réaménagement des compétences, renforcement du besoin d'expertise et d'ingénierie, réduction des effectifs et maîtrise, voire baisse de la masse salariale en sont les points les plus saillants. Facteur de performance, la dimension humaine devient une ressource stratégique qu'il faut cultiver dans une dynamique globale. Il est donc nécessaire d'adopter une approche claire et visible de la gestion des ressources humaines (GRH) qui ne peut plus être appréhendée comme une fonction principalement administrative mais qui doit se doter de schémas programmatiques, d'objectifs stratégiques et opérationnels. Elle doit disposer d'outils de mesure performants qui associent, grâce à un système d'information solide, la capacité de restituer l'information de manière fiable et compréhensible et celle de se projeter dans l'avenir. Le schéma directeur des ressources humaines est un très bon outil pour identifier les enjeux, les prioriser et définir une véritable stratégie. Le système d'information permet, quant à lui, de suivre et piloter la démarche en temps réel. Cet ouvrage a pour objet, en s'appuyant sur des exemples tirés de situations vécues, de fournir des outils pour engager et renforcer la stratégie RH des collectivités.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31 (15/11/2017)

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs missions et leur proposer des outils pratiques et des repères théoriques. Il constitue l'outil indispensable pour les directeurs des services financiers, mais aussi pour les directeurs généraux et les agents des services qui suivent de près la gestion financière de leur collectivité et de leur service ; il est aussi utile à tous ceux, enseignants, étudiants, candidats aux concours, qui souhaitent se former aux finances locales. Comprendre les enjeux financiers des politiques publiques locales, maîtriser la gestion financière de la collectivité, mettre en place une politique fiscale, calculer et contrôler les dotations, dégager des marges de manoeuvre, analyser rétrospectivement les comptes administratifs, étudier les perspectives des budgets futurs..., tels sont les principaux objectifs fixés par cet ouvrage en deux tomes avec mises à jour trimestrielles. Avec un glossaire de 200 entrées, plus d'une vingtaine de modèles de délibérations, arrêtés, décisions, et une centaine de tableaux et illustrations, le Guide pratique du directeur financier est l'ouvrage de référence dans le domaine des finances publiques locales.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Réaliser un guide des procédures - Enjeux, méthode, outils - N° 431 (01/11/2017)

La performance et la qualité des services publics de demain sont liées à la formalisation des pratiques professionnelles permettant de concevoir, élaborer puis évaluer les activités et prestations de service au public. La formalisation et la diffusion des procédures de fonctionnement d'une collectivité territoriale impliquent parfois une transformation des mentalités, souvent la mise à plat de l'existant, toujours l'ouverture à plus d'efficacité, d'efficience et de transparence. Il s'agit donc d'un véritable projet, avec des enjeux et des risques qui nécessitent une réflexion préalable. La troisième édition de ce Dossier d'experts précise, outre les objectifs d'un tel guide, son champ, ses outils de modélisation et les applicatifs informatiques qui permettent tant une édition sous format papier qu'une dématérialisation sur l'intranet de la collectivité. L'ouvrage, illustré par des exemples pratiques tirés du secteur public local, détaille également les démarches d'élaboration et les outils pouvant être utilisés. Son objectif est d'apporter aux acteurs territoriaux qui souhaitent se lancer dans une démarche « guide des procédures » une aide méthodologique et pratique et de contribuer ainsi au développement d'une culture administrative efficace et efficiente parce que réfléchie, formalisée et institutionnalisée.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

publicité

publicité