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Les ouvrages

Mettre en oeuvre des équipements sportifs durables et responsables - N° 88 (22/02/2017)

Les questions de développement durable vous intéressent, vous vous interrogez sur leur application dans le domaine des équipements sportifs ? Cet ouvrage est pour vous. Vous y trouverez des clés pour intégrer la dimension développement durable, sous l'angle de la responsabilité sociétale des organismes (RSO), dans un projet d'équipement sportif, choisir la certification la plus adaptée, concevoir des piscines et des pelouses sportives durables, partager des retours d'expérience. Pour élargir le panorama, différents acteurs du sport (sociologue, architecte, élus du sport, Éco Maires) partagent leur vision du développement durable appliquée aux équipements sportifs. De nombreux auteurs, chacun expert dans son domaine, sont intervenus dans la réalisation de cet ouvrage. Ils répondent aux interrogations concernant les équipements soulevant le plus d'enjeux en matière de développement durable et responsable (piscines, gymnases, pelouses sportives) en donnant systématiquement des repères, les enjeux en présence, les leviers d'action à la disposition du manager sportif dans son exercice professionnel. Intégrer le développement durable, c'est mieux gérer ses projets et se protéger de nombreux risques. « Le développement durable n'est pas une chose à faire en plus, c'est un socle à partir duquel doit être pensé tout projet. Le développement durable, c'est possible, c'est votre responsabilité, c'est aussi votre intérêt » : tel est le message que les auteurs souhaitent vous faire partager.

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Maîtriser sa communication publique numérique : enjeux, outils et stratégies - N° 762 (01/02/2017)

Face à la crise de confiance à l'égard des institutions démocratiques et à la perte de crédit de la parole publique, la communication publique n'a jamais eu autant qu'aujourd'hui besoin de transparence, d'authenticité et de participation citoyenne. La transformation numérique et la relation directe constitutive des réseaux sociaux seront-elles à même de réhabiliter durablement la représentation démocratique et le politique comme porteur de projets et de sens ? Pour le savoir, il faudra oser, risquer, imaginer et entreprendre. Oser s'ouvrir au monde, oser imaginer cette nouvelle dynamique sociale, oser entreprendre cette révolution, en ayant pleinement conscience des enjeux et des bouleversements que cela implique. Ce Dossier d'experts présente les grands enjeux du numérique pour les collectivités, les opportunités comme l'évaluation des risques qu'il représente. Dans une optique résolument opérationnelle, il propose un cheminement destiné à vous permettre d'élaborer votre stratégie digitale, de construire votre propre écosystème, parmi les milliers de combinaisons possibles, en fonction de vos objectifs et de vous organiser pour faire face à la montée en puissance du numérique compte tenu de vos contraintes. Il est destiné à vous accompagner dans cette démarche, avec humilité mais avec conviction.

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Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31 (01/01/2017)

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs missions et leur proposer des outils pratiques et des repères théoriques. Il constitue l'outil indispensable pour les directeurs des services financiers, mais aussi pour les directeurs généraux et les agents des services qui suivent de près la gestion financière de leur collectivité et de leur service ; il est aussi utile à tous ceux, enseignants, étudiants, candidats aux concours, qui souhaitent se former aux finances locales. Comprendre les enjeux financiers des politiques publiques locales, maîtriser la gestion financière de la collectivité, mettre en place une politique fiscale, calculer et contrôler les dotations, dégager des marges de manoeuvre, analyser rétrospectivement les comptes administratifs, étudier les perspectives des budgets futurs..., tels sont les principaux objectifs fixés par cet ouvrage en deux tomes avec mises à jour trimestrielles. Avec un glossaire de 200 entrées, plus d'une vingtaine de modèles de délibérations, arrêtés, décisions, et une centaine de tableaux et illustrations, le Guide pratique du directeur financier est l'ouvrage de référence dans le domaine des finances publiques locales.

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Comprendre la TVA et ses évolutions pour maîtriser son impact et sécuriser sa récupération - N° 307 (01/12/2016)

Des réformes majeures en matière de TVA pour les collectivités territoriales ont marqué l'année 2016, avec l'élargissement de l'assiette du FCTVA et l'abrogation du transfert de droit à déduction pour les nouveaux contrats de délégation. Dans ce contexte, cet ouvrage permet aux agents des collectivités d'appréhender l'ensemble des mécanismes liés à la TVA, en partant de la base que constitue le principe de déduction puis en identifiant ses modalités et conditions ainsi que les alternatives lorsqu'il ne peut être mis en oeuvre. Quand majorer de TVA les versements réalisés par la collectivité (recevoir une facture TTC) ? Quand appliquer la TVA sur les versements perçus (émettre une facture TTC) ? La collectivité peut-elle récupérer la TVA sur les dépenses engagées (ne pas supporter un coût TTC) ? Si oui, par quels dispositifs ? Sous quelles conditions ? Cet ouvrage répond à l'ensemble de ces questions. Enrichi de nombreuses illustrations, il explicite les notions « assujettir à TVA », « être exonéré » ou encore « transférer le droit à déduction ». Il traite également de dispositifs complexes tels que la livraison à soi-même ou la redevance d'affermage assujettie. Convaincus que les mécanismes de TVA applicables aux collectivités se comprennent grâce à une vision globale de cette taxe, les auteurs livrent ici les clés indispensables à tous les praticiens de l'action publique confrontés à une question de TVA.

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Le mémento du garde champêtre - N° 294 (01/12/2016)

Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre : - sous forme de fiches contenues dans un classeur ; - pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution de la fonction. Ce document peut rester au bureau ou être emporté dans un véhicule. Chaque fiche, totalement autonome pour éviter les renvois, comprend : - les spécificités liées à l'infraction rencontrée ; - le cadre juridique général auquel se rattache la situation concrète ; - les règles écrites à respecter pour éviter les nullités. Chaque fiche est analysée selon le même schéma : - le cadre juridique : ce que vous devez savoir ; - le comportement adapté : ce que vous devez faire ; - le comportement à éviter : ce que vous ne devez pas faire. Sur le terrain, le garde champêtre est équipé d'un second outil, qui tient dans la poche : « Le récapitulatif des infractions ». Les infractions présentées dans le « Mémento » y sont intégralement reprises sous la forme d'un tableau : - pour éviter au garde champêtre de commettre des erreurs lors des premières constatations ; - pour connaître immédiatement l'essentiel sur chaque infraction. Pour chaque référence, il est précisé le renvoi à la fiche concernée dans le « Mémento ». Les deux outils sont indissociables et vendus ensemble.

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Les contrats des collectivités locales - N° 285 (01/11/2016)

Les contrats des collectivités se distinguent par leur grande diversité et leurs régimes juridiques en perpétuelle évolution : quel que soit leur objet, et quand bien même le cadre légal ou réglementaire connaîtrait, pour certains d'entre, eux une relative stabilité, sous l'impulsion du juge, des modifications notables de leur régime juridique appellent une vigilance de tous les instants de la part des acteurs publics. Pour contracter dans de bonnes conditions, les collectivités doivent ainsi maîtriser cet environnement juridique à la fois protéiforme et mouvant. Cet ouvrage a vocation à : - clarifier la matière par une présentation thématique et synthétique du régime de la passation et de l'exécution de ces contrats ; - fournir un outil de référence en explorant chaque type de contrat ; - procurer une aide aux praticiens à travers la fourniture de modèles d'actes et de contrats ; - permettre un accès rapide aux jurisprudences les plus significatives pour chaque type de contrat. Son objectif est également de donner des outils aux collectivités pour prévenir les risques liés à ces contrats : il présente les principes généraux, passe en revue les formes les plus usitées (marchés et délégations de service public, mandats divers, contrats avec les agents, contrats relatifs aux biens immobiliers, subventions, concessions d'aménagement etc.) et, alliant les règles et l'usage, il propose en appui des exemples de contrats que chaque collectivité pourra utiliser en les adaptant à sa propre situation.

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Le Code de la commande publique - N° 58 (01/11/2016)

Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large. Exit donc le Code des marchés publics tel que nous le connaissons depuis des décennies, bonjour le nouveau droit de la commande publique ! Pour tenir compte de cette réforme de fond, Territorial Éditions vous propose un pack complet comprenant : - Le Code des marchés publics « 2006 » annoté en ligne, pour gérer vos marchés en cours ; - Le Code de la commande publique, en ligne et au format papier, pour gérer la mise en oeuvre de vos nouveaux contrats. Ce nouveau Code de la commande publique comprend un panorama exhaustif de tous les contrats de la commande publique vous permettant d'être opérationnel dès vos premières procédures d'achat. Cette documentation présente une analyse opérationnelle des textes, des commentaires pratiques pour appliquer la réglementation en vigueur, selon une approche systématique : les textes sont « codifiés » par thème pour une meilleure compréhension, chaque article thématique est annoté et commenté, avec ses textes associés qui facilitent sa compréhension et la référence à la doctrine ; la jurisprudence - tant française qu'européenne - des juridictions administratives et financières viennent apporter un éclairage supplémentaire ; les commentaires de l'auteur, les tableaux et schémas de procédure permettent une compréhension rapide et apportent une analyse pratique. L'objectif de cette documentation est d'être l'outil de référence des acteurs de la commande publique.

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Diriger un service enfance et/ou jeunesse - N° 34 (01/11/2016)

Un projet éducatif global ou local, voilà ce sur quoi devrait pouvoir s'appuyer chaque commune. Cela demande certes réflexion, mais aussi adaptation à la situation de la commune : grosse, petite, rurale, urbaine, en développement, possédant ou non quelque élément ou site particulier à mettre en valeur, bref, toutes les données qui caractérisent telle ou telle collectivité locale. Il va de soi également que les politiques nationales ou départementales peuvent influer sur les décisions à prendre et les actions à mettre en place. Ainsi, par exemple, la tendance est à une suppression progressive de l'accueil des enfants en dessous de trois ans à l'école maternelle. Ajouté au fait que le nombre de femmes ayant une activité professionnelle est parallèlement en augmentation, cela signifie à terme que la demande en garde de jeunes enfants risque d'être de plus en plus forte dans les prochaines années. Ce classeur propose dans une première partie une méthodologie permettant d'élaborer une stratégie en direction des jeunes et des familles, et dans une seconde partie présente un certain nombre de réalisations possibles (ce « catalogue » de réalisations n'étant bien entendu pas exhaustif). Charge ensuite au service enfance et/ou jeunesse et à l'équipe municipale de faire les meilleurs choix en fonction du devenir de la commune et de ses possibilités financières.

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Réaliser l'évaluation de vos politiques locales - N° 812 (01/11/2016)

L'évaluation des politiques publiques dans les collectivités territoriales remonte au début des années 90. Largement impulsée par l'Europe, elle s'est d'abord imposée dans les régions, puis dans les départements et les grandes collectivités comme un outil au service de la démocratie locale. Cet ouvrage dresse un état des lieux des pratiques d'évaluation à l'oeuvre dans un contexte de ralentissement économique et de crise sociale et environnementale sans précédent. Il met en perspective les raisons d'évaluer, aux échelons territoriaux, des politiques de plus en plus complexes censées répondre aux principes et aux enjeux du développement durable, au moment où les marges des budgets publics se restreignent fortement et où le niveau d'exigence s'accroît sous la pression des transferts de compétences. L'ouvrage présente donc en quoi ce contexte peut ou non être porteur dans la mise en place d'une démarche d'évaluation dans les collectivités, selon leurs motivations. Il traite des questions concrètes que se posent, à propos de l'évaluation des politiques qu'ils/elles mettent en oeuvre, les décideurs publics, élu-e-s et managers, ainsi que toutes les personnes chargées de conduire techniquement l'évaluation ou d'intervenir lors de son élaboration. Les auteures s'appuient sur leur expérience professionnelle, en collectivité et en cabinet, sur leur implication au sein du réseau développé par la Société française de l'évaluation (SFE) depuis 1999 et sur une enquête auprès de responsables d'évaluation reconnu-e-s.

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Guide pratique de la paie - N° 52 (21/10/2016)

La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge... Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute sa carrière à une mauvaise caisse de retraite. Le net à payer est réaliste, donc pas d'alerte jusqu'à la liquidation de la pension ! Même si l'élaboration de la paie est informatisée ou confiée à un centre de gestion, il est nécessaire de cerner les nuances et implications de chaque situation statutaire, afin d'éviter toute erreur et tout versement de charge indue et pouvoir répondre aux interrogations des agents. La paie est une matière technique, complexe et sujette à de nombreuses modifications. Ce classeur est un guide pratique et opérationnel, qui vous permet d'aborder de manière simple toutes les questions relatives à la paie. Chaque aspect est traité sous forme de fiche mentionnant l'objet, les agents concernés, les références réglementaires, le mode de calcul et les bases de cotisations. Le classeur présente également un certain nombre de modèles de bulletins et d'exemples de calculs. Il intègre les nouveautés réglementaires (protection sociale complémentaire, journée de carence, maintien du demi-traitement dans l'attente d'un avis, trop-perçu...) et sera complété à chaque mise à jour de nouvelles fiches (monétisation du compte épargne temps, indemnité de départ volontaire, indemnités de congés payés, de licenciement...).

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