publicité

Les ouvrages

Mécénat culturel, parrainage et crowdfunding - N° 687 (01/06/2018)

Les financements des projets culturels sont à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par la crise économique et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les finances des acteurs culturels, peut-être plus encore aujourd'hui qu'hier. Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en oeuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien se tarissent... et c'est déjà beaucoup. Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, en quelques mois, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives, le législateur, avec la loi ESS, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française. Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi les dirigeants de PME et TPE qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - N° 802 (01/05/2018)

Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est attribuée au bloc communal, avec une prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018. Cette compétence, avec la question de ses limites et de sa coordination avec d'autres (gestion des eaux pluviales), implique une restructuration de la gouvernance locale et l'évolution des structures existantes. Elle a des conséquences sur la responsabilité des collectivités compétentes en Gemapi (communes/EPCI ou syndicats) au regard du niveau de protection de leurs populations. Il convient d'intégrer cette restructuration dans la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (la Socle), objet d'une première mise à jour de ce Dossier d'experts. L'ouvrage entend répondre à toutes les questions organisationnelles, juridiques, techniques et financières relatives à cette nouvelle obligation : demande de mise à disposition des digues et aménagements hydrauliques existants pour assurer la protection contre les inondations, gestion de la période transitoire avant cette mise à disposition, définition du niveau de protection assuré sur un territoire donné, autorisation administrative préfectorale des ouvrages de prévention des inondations, impacts financiers et moyens de financement, risques « submersion marine » et « inondation par ruissellement »... Cette mise à jour intègre la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 qui fait évoluer la mise en oeuvre de cette compétence : missions prolongées pour les départements et régions, responsabilité limitée à l'entretien des ouvrages avant autorisation, possibilité pour un syndicat mixte ouvert d'adhérer à un autre syndicat mixte ouvert, délégations de compétence aux syndicats existants, sécabilité des missions confirmée, clarifications attendues sur les missions... Un document indispensable aux communes et EPCI à fiscalité propre, aux départements et aux régions qui doivent se préparer à la mise en oeuvre de la Gemapi.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements - N° 295 (18/04/2018)

La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation incombe aux agents territoriaux. « Modèles de délibérations : arrêtés et règlement » a été entièrement refondu pour faciliter l'utilisation opérationnelle des modèles et mettre en place des thématiques complémentaires conformes à l'évolution des domaines d'intervention des collectivités locales - et notamment la mise en oeuvre des transferts de compétences, avec des modèles liés à l'action des intercommunalités. Il se décline en plusieurs tomes thématiques : 1. Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes 2. Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité 3. Services à la population 4. Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police 5. Aménagement, environnement, urbanisme 6. Finances, budget, comptabilité, trésorerie, fiscalité 7.Ressources humaines et statut. Cette refonte assure une présentation homogène des modèles pour chaque catégorie d'actes juridiques : délibération, arrêté, règlement, convention, décision. Elle favorise un gain de temps pour les professionnels grâce à un cadre rédactionnel déjà détaillé, à adapter à chaque étape de la préparation puis de l'exécution d'un acte juridique.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Conduire les opérations communales de sauvegarde - Initiation opérationnelle - N° 805 (01/04/2018)

La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile confie la sauvegarde des populations aux maires, qui disposent de nombreux mémentos et guides pour préparer leur commune à devenir résiliente et organiser la solidarité locale. Le présent ouvrage est ainsi présenté par François Baroin, président de l'AMF, dans sa préface : « L'ouvrage du général François Vernoux n'est pas un mémento de plus. C'est un opus innovant, écrit par un opérationnel, spécialiste de la gestion de crise, qui côtoie les communes depuis 2009. Fort de ses expériences de terrain, il nous offre les clefs de la gestion opérationnelle d'un événement. Les mémentos nous disent le « comment », cet opus nous dit le « pourquoi ». Afin d'illustrer ses propositions et ses conseils, l'auteur nous explicite de très nombreuses « bonnes pratiques », imaginées et expérimentées par des communes. La méthode proposée pour nous préparer et conduire les opérations est particulièrement adaptée aux maires. Elle permet d'appréhender le domaine et, pour ceux qui sont déjà initiés, de valider leurs acquis. Les « bonnes pratiques » démontrent que la sauvegarde est à la portée de toutes les communes, même des plus petites [...] Cet opus fait appel à l'engagement des maires [...]. » Cette nouvelle édition aborde le volet « attentat » de la sauvegarde des populations et la Gemapi.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31 (01/04/2018)

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs missions et leur proposer des outils pratiques et des repères théoriques. Il constitue l'outil indispensable pour les directeurs des services financiers, mais aussi pour les directeurs généraux et les agents des services qui suivent de près la gestion financière de leur collectivité et de leur service ; il est aussi utile à tous ceux, enseignants, étudiants, candidats aux concours, qui souhaitent se former aux finances locales. Comprendre les enjeux financiers des politiques publiques locales, maîtriser la gestion financière de la collectivité, mettre en place une politique fiscale, calculer et contrôler les dotations, dégager des marges de manoeuvre, analyser rétrospectivement les comptes administratifs, étudier les perspectives des budgets futurs..., tels sont les principaux objectifs fixés par cet ouvrage en deux tomes avec mises à jour trimestrielles. Avec un glossaire de 200 entrées, plus d'une vingtaine de modèles de délibérations, arrêtés, décisions, et une centaine de tableaux et illustrations, le Guide pratique du directeur financier est l'ouvrage de référence dans le domaine des finances publiques locales.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Guide pratique de la paie - N° 52 (22/03/2018)

La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge... Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute sa carrière à une mauvaise caisse de retraite. Le net à payer est réaliste, donc pas d'alerte jusqu'à la liquidation de la pension ! Même si l'élaboration de la paie est informatisée ou confiée à un centre de gestion, il est nécessaire de cerner les nuances et implications de chaque situation statutaire, afin d'éviter toute erreur et tout versement de charge indue et pouvoir répondre aux interrogations des agents. La paie est une matière technique, complexe et sujette à de nombreuses modifications. Ce classeur est un guide pratique et opérationnel, qui vous permet d'aborder de manière simple toutes les questions relatives à la paie. Chaque aspect est traité sous forme de fiche mentionnant l'objet, les agents concernés, les références réglementaires, le mode de calcul et les bases de cotisations. Le classeur présente également un certain nombre de modèles de bulletins et d'exemples de calculs. Il intègre les nouveautés réglementaires (protection sociale complémentaire, journée de carence, maintien du demi-traitement dans l'attente d'un avis, trop-perçu...) et sera complété à chaque mise à jour de nouvelles fiches (monétisation du compte épargne temps, indemnité de départ volontaire, indemnités de congés payés, de licenciement...).

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Le dircab - N° 5 (01/03/2018)

Le classeur « Le dircab » est le premier vade-mecum complet sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales. Ce guide fait pour et par des directeurs/directrices de cabinet vous permettra de tout savoir sur le rôle des hommes et femmes de cabinet : - connaître les techniques utilisées par les directeurs de cabinet dans leurs différents domaines de compétences (conseil municipal, relation aux élus, aux médias, aux institutions...), - élaborer une stratégie municipale, - organiser efficacement son cabinet, - comprendre les règles qui régissent le statut de directeur de cabinet, - maîtriser le contexte juridique dans lequel évolue le directeur de cabinet, - gérer la communication, notamment en période préélectorale, - anticiper et gérer les crises, - proposer aux élus des actions innovantes dans la vie de la collectivité (démocratie participative...), - organiser un réseau... Vingt directeurs et directrices de cabinet de droite et de gauche se sont associés pour réaliser cet ouvrage et vous proposer un panorama complet des missions du directeur de cabinet et de ses collaborateurs. Pratique, concret, fourmillant d'exemples et de conseils tirés de la pratique professionnelle des auteurs, ce guide est l'indispensable compagnon de route de tous ceux qui exercent un emploi de cabinet. Ses mises à jour vous apportent la garantie d'une information fiable et toujours à la pointe de l'actualité et de l'innovation.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Diriger un service enfance et/ou jeunesse - N° 34 (01/03/2018)

Un projet éducatif global ou local, voilà ce sur quoi devrait pouvoir s'appuyer chaque commune. Cela demande certes réflexion, mais aussi adaptation à la situation de la commune : grosse, petite, rurale, urbaine, en développement, possédant ou non quelque élément ou site particulier à mettre en valeur, bref, toutes les données qui caractérisent telle ou telle collectivité locale. Il va de soi également que les politiques nationales ou départementales peuvent influer sur les décisions à prendre et les actions à mettre en place. Ainsi, par exemple, la tendance est à une suppression progressive de l'accueil des enfants en dessous de trois ans à l'école maternelle. Ajouté au fait que le nombre de femmes ayant une activité professionnelle est parallèlement en augmentation, cela signifie à terme que la demande en garde de jeunes enfants risque d'être de plus en plus forte dans les prochaines années. Ce classeur propose dans une première partie une méthodologie permettant d'élaborer une stratégie en direction des jeunes et des familles, et dans une seconde partie présente un certain nombre de réalisations possibles (ce « catalogue » de réalisations n'étant bien entendu pas exhaustif). Charge ensuite au service enfance et/ou jeunesse et à l'équipe municipale de faire les meilleurs choix en fonction du devenir de la commune et de ses possibilités financières.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

Le mémento du garde champêtre - N° 294 (01/03/2018)

Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre : - sous forme de fiches contenues dans un classeur ; - pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution de la fonction. Ce document peut rester au bureau ou être emporté dans un véhicule. Chaque fiche, totalement autonome pour éviter les renvois, comprend : - les spécificités liées à l'infraction rencontrée ; - le cadre juridique général auquel se rattache la situation concrète ; - les règles écrites à respecter pour éviter les nullités. Chaque fiche est analysée selon le même schéma : - le cadre juridique : ce que vous devez savoir ; - le comportement adapté : ce que vous devez faire ; - le comportement à éviter : ce que vous ne devez pas faire. Sur le terrain, le garde champêtre est équipé d'un second outil, qui tient dans la poche : « Le récapitulatif des infractions ». Les infractions présentées dans le « Mémento » y sont intégralement reprises sous la forme d'un tableau : - pour éviter au garde champêtre de commettre des erreurs lors des premières constatations ; - pour connaître immédiatement l'essentiel sur chaque infraction. Pour chaque référence, il est précisé le renvoi à la fiche concernée dans le « Mémento ». Les deux outils sont indissociables et vendus ensemble.

Plus d'informations sur Territorial.fr

 

publicité

publicité