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Les ouvrages

La communication financière des collectivités territoriales - De la stratégie à la participation citoyenne - N° 624 (01/12/2017)

Si communiquer sur le budget constitue une obligation légale pour les collectivités, c'est depuis longtemps une exigence démocratique et une obligation politique. Communiquer sur les finances, c'est clarifier, expliquer les choix. Les citoyens veulent savoir et veulent aussi être associés. Les stratégies conduisent à la mise en place d'outils institutionnels mais aussi - et de plus en plus - d'initiatives, de rencontres et de supports novateurs pour permettre au citoyen non seulement de s'informer, de comprendre, mais aussi de participer aux débats et aux décisions. Ce Dossier d'experts apporte un éclairage technique et professionnel sur le sujet ; il étudie diverses expériences et met l'accent sur les démarches de budget participatif, clef de voûte - entre autres - de la démocratie participative que beaucoup prônent comme vecteur de regain d'intérêt des citoyens pour la politique. Il met bien entendu l'accent sur les réserves et les interdits juridiques à l'entrée d'une période préélectorale. L'ouvrage traite aussi de la communication numérique comme outil dorénavant incontournable de la participation citoyenne ; il aborde enfin les nouveautés issues des évolutions récentes de l'intercommunalité et les conséquences pour les habitants. L'analyse est complétée par une approche politique et sociale inséparable des problématiques budgétaires et participatives.

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Le projet culturel - Conception, ingénierie et communication - N° 482 (01/11/2017)

Dans le monde de la culture, le concept de projet est devenu un outil essentiel pour la dynamique de création, le travail en réseau des artistes, la recherche de financements, comme pour la maturation des initiatives et leur communication. Curieusement, le domaine de la culture était resté étranger à la démarche de projet, mais l'inflation des propositions artistiques, dans une période de crise des moyens disponibles, a bousculé les règles du jeu, lui imposant de se réinventer et de se professionnaliser. Nous nous sommes efforcés de prendre la mesure de ces transformations pour ressaisir la démarche de projet dans sa dynamique, puis de mettre en avant l'esprit de la méthode de façon à dégager des modèles opérationnels que chacun puisse mettre en pratique, en fonction des caractéristiques de son domaine d'activité dans le monde de la culture. Ce Dossier d'expert fait plus que combler un vide : en conjuguant théorie et pratique au travers du prisme des méthodes de projet, il analyse la dynamique du développement culturel pour y lire les grandes mutations en jeu. L'ouvrage accompagnera les créateurs et les professionnels de la culture dans la conception et le management de projets ou, sur le versant des politiques culturelles, dans le pilotage des appels d'offres et l'évaluation des demandes de financement public. Car le projet est devenu une figure essentielle de notre hypermodernité, un outil indispensable à tous ceux qui ambitionnent de jouer un rôle actif dans les univers artistiques contemporains.

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La gestion des ressources humaines dans le secteur culturel - Analyse, témoignages et solutions - N° 820 (01/11/2017)

Les entreprises culturelles sous tutelle des pouvoirs publics sont au coeur d'une multiplicité d'attentes. Leur mission de service public leur confère des obligations élevées en matière de cohésion sociale, d'accomplissement individuel ou de promotion du bien-être collectif. Au coeur du processus créatif, les équipes qui les animent peuvent se voir fragilisées sous l'effet des baisses de financement, mais aussi du cadre de l'organisation lorsqu'il est mal adapté. Quelle place pour les ressources humaines dans ce contexte ? Alors qu'une profonde aspiration à la qualité de vie au travail traverse nos sociétés, comment les entreprises culturelles s'en saisissent-elles ? À partir d'une analyse du secteur sur le plan économique et de l'emploi, une série de témoignages dresse un état des lieux de la gestion des ressources humaines dans les entreprises culturelles. En rendant compte des récentes avancées en matière de psychologie positive ou de développement des compétences émotionnelles, l'ouvrage met à disposition les nouvelles théories du management et du leadership favorisant le bien-être au travail. Il s'adresse à toutes celles et ceux qui font le pari de l'entreprise culturelle de demain, humaniste et réconciliée, où créativité et bien-être au travail agiront comme un levier puissant de transformation.

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La sécurité des équipements sportifs - N° 23 (01/10/2017)

Depuis plusieurs années, la sécurité est au centre des débats dans les collectivités territoriales. Pour tendre vers une sécurité optimale, les maîtres d'ouvrage et gestionnaires d'équipements doivent mettre en oeuvre différents règlements. Certains sont intégrés dès le choix du site, la conception et la construction de l'équipement sportif. D'autres sont à mettre en oeuvre en phase d'exploitation. Les origines des textes à prendre en compte en matière de sécurité des équipements sportifs sont diverses : Code de l'urbanisme, Code de la construction, Code du sport notamment. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur ces différents textes, de cerner leur champ d'application et de préciser les obligations du propriétaire ou de l'exploitant, notamment en matière de vérification et de contrôle. Il présente les textes et les évolutions réglementaires et normatives récentes en matière de sécurité et d'urbanisme, les dispositions générales en matière de sécurité contre les risques d'incendie et de panique, avec les spécificités des équipements sportifs en ce domaine. Il propose également un point sur les dispositions du Code du sport en matière d'homologation des enceintes sportives et expose les garanties d'hygiène et de sécurité propres aux établissements dans lesquels se pratiquent des activités physiques et sportives, ainsi que les règles fédérales relatives aux équipements.

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Les contrats des collectivités locales - N° 285 (01/10/2017)

Les contrats des collectivités se distinguent par leur grande diversité et leurs régimes juridiques en perpétuelle évolution : quel que soit leur objet, et quand bien même le cadre légal ou réglementaire connaîtrait, pour certains d'entre, eux une relative stabilité, sous l'impulsion du juge, des modifications notables de leur régime juridique appellent une vigilance de tous les instants de la part des acteurs publics. Pour contracter dans de bonnes conditions, les collectivités doivent ainsi maîtriser cet environnement juridique à la fois protéiforme et mouvant. Cet ouvrage a vocation à : - clarifier la matière par une présentation thématique et synthétique du régime de la passation et de l'exécution de ces contrats ; - fournir un outil de référence en explorant chaque type de contrat ; - procurer une aide aux praticiens à travers la fourniture de modèles d'actes et de contrats ; - permettre un accès rapide aux jurisprudences les plus significatives pour chaque type de contrat. Son objectif est également de donner des outils aux collectivités pour prévenir les risques liés à ces contrats : il présente les principes généraux, passe en revue les formes les plus usitées (marchés et délégations de service public, mandats divers, contrats avec les agents, contrats relatifs aux biens immobiliers, subventions, concessions d'aménagement etc.) et, alliant les règles et l'usage, il propose en appui des exemples de contrats que chaque collectivité pourra utiliser en les adaptant à sa propre situation.

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Manager une bibliothèque territoriale - N° 51 (01/10/2017)

« Manager une bibliothèque territoriale » constitue une somme d'informations et de pistes de réflexions destinées à assister les directeurs, et plus généralement les professionnels des bibliothèques : - dans la conception de projets en prise avec les véritables enjeux des politiques publiques locales (éducation et culture, formation professionnelle, emploi et insertion sociale, etc.) ; - dans le choix de leurs options techniques et de leurs modes d'organisation (systèmes d'information, plan de développement des collections, optimisation du circuit du document, évaluation...). L'approche retenue, stratégique et pratique, constitue un outil de référence et de dialogue pour : - la mise en oeuvre d'un management de l'intelligence collective des équipes (formulation et choix d'objectifs, amélioration des outils et des procédures, constitution de tableaux de bord, etc.) ; - la mise à jour des compétences et la formation (préparation de concours, d'examens professionnels, de présentations pour la formation en interne ou la contribution aux formations initiale et permanente). Les actualisations permettent de suivre l'évolution rapide du métier. Les dernières mises à jour ont ainsi traité de l'intégration des ressources numériques, de la nouvelle donne du web sémantique, des perspectives de la récupération des données ouvertes de la BnF, de l'amplitude des horaires d'ouverture, de l'accueil des seniors et des étudiants (« semaine de révision »...), de l'évaluation des collections, de la mesure de l'impact de la bibliothèque, de la nécessaire évolution du management (prévention des RPS et des TMS, GPEC), etc.

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Le mémento de l'ASVP - N° 29 (01/10/2017)

L'objectif de cet ouvrage est de donner à l'ASVP un outil de travail, avec des repères et des méthodes faciles d'accès. Il présente de manière claire le rôle et les fonctions de l'ASVP sous forme de fiches contenues dans un classeur, pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution de la fonction. Ce document peut rester au bureau ou être emporté dans un véhicule. Chaque fiche comprend : - les spécificités liées à l'infraction concernée ; - le cadre juridique général auquel se rattache la situation concrète ; - les règles écrites à respecter pour éviter les nullités. Chaque fiche est analysée selon le même schéma : - le cadre juridique : ce que vous devez savoir ; - le comportement adapté : ce que vous devez faire ; - le comportement à éviter : ce que vous ne devez pas faire. Sur le terrain, l'ASVP est équipé d'un second ouvrage : le Récapitulatif des infractions. Les infractions présentées dans le Mémento y sont intégralement reprises sous la forme d'un tableau pour éviter à l'ASVP de commettre des erreurs lors des premières constatations et lui indiquer immédiatement l'essentiel sur chaque infraction. Pour chaque référence, il est précisé le renvoi à la fiche concernée dans le mémento. Les deux outils sont et vendus ensemble. Une mise à jour avec enrichissement du nombre de fiches est prévue 2 fois par an, davantage si l'actualité l'exige.

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Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31 (15/09/2017)

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs missions et leur proposer des outils pratiques et des repères théoriques. Il constitue l'outil indispensable pour les directeurs des services financiers, mais aussi pour les directeurs généraux et les agents des services qui suivent de près la gestion financière de leur collectivité et de leur service ; il est aussi utile à tous ceux, enseignants, étudiants, candidats aux concours, qui souhaitent se former aux finances locales. Comprendre les enjeux financiers des politiques publiques locales, maîtriser la gestion financière de la collectivité, mettre en place une politique fiscale, calculer et contrôler les dotations, dégager des marges de manoeuvre, analyser rétrospectivement les comptes administratifs, étudier les perspectives des budgets futurs..., tels sont les principaux objectifs fixés par cet ouvrage en deux tomes avec mises à jour trimestrielles. Avec un glossaire de 200 entrées, plus d'une vingtaine de modèles de délibérations, arrêtés, décisions, et une centaine de tableaux et illustrations, le Guide pratique du directeur financier est l'ouvrage de référence dans le domaine des finances publiques locales.

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Sécuriser la ville - N° 9 (01/09/2017)

Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du débat public et interpellent régulièrement citoyens et acteurs locaux. Pour définir et mieux comprendre ce qui peut constituer l'objet sécurité afin de résoudre certaines problématiques et répondre aux préoccupations de la population, les partenaires doivent se réunir autour de projets, accompagnés de repères méthodologiques et d'éléments de connaissances objectifs. Cet ouvrage a été réalisé pour vous permettre de répondre efficacement aux problématiques de sûreté urbaine. Il s'agit notamment de : - connaître le cadre légal et son évolution face aux responsabilités des collectivités territoriales ; - connaître les grandes évolutions de la délinquance qui sont autant de questions posées aux métiers de la ville ; - savoir analyser, comprendre et accompagner le sentiment d'insécurité des citoyens ; - savoir coproduire et engager de réels partenariats avec les autres institutions pour que chacun retrouve sa place ; - savoir revenir aux métiers de la ville et instrumentaliser les outils de la gestion urbaine pour contribuer à un usage plus paisible des espaces publics ; - découvrir et s'inspirer des expériences innovantes qui ont fait la preuve de leur efficacité.

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Revitaliser son coeur de ville - L'adapter au commerce de demain - N° 792 (01/09/2017)

Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais accélération de la consommation hors magasins)... Nous sommes au début de l'émergence d'un nouveau modèle commercial qu'il va falloir accompagner en imaginant de nouvelles stratégies territoriales pour le commerce. Pour les collectivités se pose la question de l'avenir des centres-villes et centres-bourgs, groupés dans cet ouvrage sous le terme de « centralités ». Quelle forme et quelle vocation devront avoir ces centralités ? Quels sont les conditions ou facteurs de commercialité à respecter pour une centralité attractive, en particulier pour des villes moyennes ne pouvant s'appuyer sur un rayonnement métropolitain ? Quel rôle doit jouer la collectivité dans un contexte de réduction des marges de manoeuvre financières ? Quelles actions prioritaires sont à mener, au-delà de l'aménagement des espaces publics ? L'objectif de cet ouvrage est de vous donner les clés d'une feuille de route pour organiser, aménager et manager vos centralités. Des idées et des solutions qui partent d'un principe simple : pour une centralité commerciale attractive, il est essentiel de travailler en priorité sur les facteurs qui créent de la commercialité... et pas seulement sur le commerce ! D'où un projet à 360° mixant commerces, services, habitat, déplacements, pour créer l'attractivité commerciale de demain. La présente édition intègre les effets de la loi NOTRe sur le portage de la compétence commerce.

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Le mémento du garde champêtre - N° 294 (01/09/2017)

Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre : - sous forme de fiches contenues dans un classeur ; - pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution de la fonction. Ce document peut rester au bureau ou être emporté dans un véhicule. Chaque fiche, totalement autonome pour éviter les renvois, comprend : - les spécificités liées à l'infraction rencontrée ; - le cadre juridique général auquel se rattache la situation concrète ; - les règles écrites à respecter pour éviter les nullités. Chaque fiche est analysée selon le même schéma : - le cadre juridique : ce que vous devez savoir ; - le comportement adapté : ce que vous devez faire ; - le comportement à éviter : ce que vous ne devez pas faire. Sur le terrain, le garde champêtre est équipé d'un second outil, qui tient dans la poche : « Le récapitulatif des infractions ». Les infractions présentées dans le « Mémento » y sont intégralement reprises sous la forme d'un tableau : - pour éviter au garde champêtre de commettre des erreurs lors des premières constatations ; - pour connaître immédiatement l'essentiel sur chaque infraction. Pour chaque référence, il est précisé le renvoi à la fiche concernée dans le « Mémento ». Les deux outils sont indissociables et vendus ensemble.

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Le Code de la commande publique - N° 58 (01/08/2017)

Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large. Exit donc le Code des marchés publics tel que nous le connaissons depuis des décennies, bonjour le nouveau droit de la commande publique ! Pour tenir compte de cette réforme de fond, Territorial Éditions vous propose un pack complet comprenant : - Le Code des marchés publics « 2006 » annoté en ligne, pour gérer vos marchés en cours ; - Le Code de la commande publique, en ligne et au format papier, pour gérer la mise en oeuvre de vos nouveaux contrats. Ce nouveau Code de la commande publique comprend un panorama exhaustif de tous les contrats de la commande publique vous permettant d'être opérationnel dès vos premières procédures d'achat. Cette documentation présente une analyse opérationnelle des textes, des commentaires pratiques pour appliquer la réglementation en vigueur, selon une approche systématique : les textes sont « codifiés » par thème pour une meilleure compréhension, chaque article thématique est annoté et commenté, avec ses textes associés qui facilitent sa compréhension et la référence à la doctrine ; la jurisprudence - tant française qu'européenne - des juridictions administratives et financières viennent apporter un éclairage supplémentaire ; les commentaires de l'auteur, les tableaux et schémas de procédure permettent une compréhension rapide et apportent une analyse pratique. L'objectif de cette documentation est d'être l'outil de référence des acteurs de la commande publique.

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Gestion de l'information et de la documentation dans les collectivités - N° 588 (01/08/2017)

L'information constitue une matière première essentielle au fonctionnement des collectivités territoriales. Disposer de la bonne information au bon moment est indispensable pour prendre une décision en connaissance de cause, pour gérer dans les règles, pour se projeter dans l'avenir. C'est le métier des professionnels de l'information que de rechercher, sélectionner, gérer et diffuser l'information. Organiser les flux, évaluer les sources, diffuser l'information pertinente, exercer une veille active sur l'environnement, accompagner l'utilisateur dans sa gestion quotidienne du document, le décharger du travail de recherche, le former pour le rendre autonome dans sa collecte d'information, autant de missions pour lesquelles les professionnels de l'information-documentation jouent un rôle actif au sein de la collectivité. Ce Dossier d'experts, principalement destiné aux documentalistes, intéressera également les autres services de la collectivité ainsi que les utilisateurs, qui découvriront la valeur ajoutée du service documentation au sein d'une collectivité territoriale. Chacun des chapitres présente le cadre de la réflexion et expose des solutions pratiques, illustrées par des réalisations concrètes. Cette nouvelle édition fait une large place aux évolutions récentes de l'offre documentaire : veille, développement de prestations d'ingénierie documentaire, médiation et formation des usagers. Elle intègre également les changements apportés par la réforme des marchés publics de 2016. Une contribution essentielle au positionnement du métier de documentaliste au sein des collectivités territoriales.

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