© AdobeStock CONTREVÉRITÉ 24/02/2021 Trop de voitures, moins de business Quand une ville se met à remplacer la voiture par des zones piétonnes, les commerçants ont pour premier réflexe de craindre une perte de leur clientèle. En réalité, de nombreux exemples montrent que les perceptions sont généralement erronées ... Marjolaine Koch Journaliste
© AdobeStock CYBERATTAQUES 23/02/2021 Le virus numérique circule (aussi) activement dans les collectivités Elles font de plus en plus la une de l’actualité. Marseille, Angers, La Rochelle… le nombre de cyberattaques contre les collectivités locales a bondi de 50 % en 2020. Peuvent-elles contrarier la transition numérique de nos sociétés, porteuse ... Stéphane Menu Journaliste
© AdobeStock LE MÉRITE D'ÊTRE CLAIR 22/02/2021 Menus de substitution : ni obligatoires, ni interdits ? En ces temps de débats irrationnels sur la laïcité, peut-on encore servir des repas alternatifs dans les cantines scolaires ? Le Conseil d’État, dans un arrêt d’un grand équilibre, tranche la question. Mais sans doute l’affaire n’est pas finie ... Eric Lanzarone Chargé d’enseignement à l’université - Avocat au barreau de Marseille
© AdobeStock TOUT À Y GAGNER 19/02/2021 Les communes nouvelles en bonne santé financière Malgré des chiffres en hausse, les communes nouvelles ne rencontrent pas un succès énorme. Pourtant, une analyse fine montre que, directement ou indirectement, le regroupement des communes a des effets bénéfiques pour les finances locales ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© AdobeStock AU-DELÀ DES CONTRAINTES 18/02/2021 Quelles délégations aux exécutifs locaux pour l’aménagement numérique très haut débit ? Le pragmatisme commande d’apprécier largement les délégations données, en matière de marchés publics, aux exécutifs des collectivités et établissements compétents sur les réseaux d’initiative publique. Exemple avec l’aménagement numérique très ... Florian Chanon Avocat associé, Cabinet Chanon & Leleu associés Sébastien Delarbre responsable administratif, juridique et financier, Syndicat mixte ADN
© AbobeStock POUR UN BON FONCTIONNEMENT 17/02/2021 La légalité du vote électronique par internet aux élections professionnelles On n’organise pas un vote électronique n’importe comment. L’organisation du scrutin doit obéir à des règles strictes. Le Conseil vient de rappeler que, faute de les respecter, on s’expose à l’annulation de toute la procédure ... Yves Broussole Chargé d’enseignement à l’IEP de Paris et à l'IPAG de Cergy-Pontoise
© AdobeStock NUANCES DE GREEN 16/02/2021 Budget vert : les pionniers veulent aller plus loin Une poignée de villes et métropoles ont testé la première méthodologie disponible qui permet d’évaluer son budget sous l’angle climatique. Si la démarche n’apporte pas toutes les réponses sur un plateau, elle enclenche bien une dynamique vertueuse ... Séverine Cattiaux Journaliste
© AdobeStock À L'EAU 15/02/2021 Projet de loi 4D : vers un très probable report du texte Too little too late. Alors que les intentions du gouvernement en matière de décentralisation et de déconcentration avaient suscité des attentes, la réalité a douché les espoirs. On reproche au projet de loi 4D à la fois ses timidités et ses ... Pierre-Stéphane Rey Avocat associé, cabinet Itinéraires Avocats
© DR POUR TOIT 12/02/2021 « Tous les acteurs du logement doivent s’impliquer pour éviter le drame de l’expulsion » Comment éviter que les expulsions locatives, qui reprendront à la fin de la trêve hivernale exceptionnellement repoussée jusqu’au 1er juin 2021, placent des milliers de personnes sur le carreau ? Nicolas Démoulin, député LREM, a récemment remis ... Stéphane Menu Journaliste
© AdobeStock À LA UNE 12/02/2021 Au sommaire de La Lettre du cadre territorial numéro 545 – février 2021 Logements très sociaux, loi 4D, Amazon, revenu universel, storytelling, bilan carbone local, nouvelles CAP… Retrouvez tous les articles parus dans notre numéro de janvier de La Lettre du cadre territorial. ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© AdobeStock TOUJOURS PLUS 11/02/2021 Cour des comptes : l’épingleur épinglé La question des rémunérations des hauts fonctionnaires fait encore et toujours débat, mais libre à chacun de rentrer (ou pas) dans les règles dictées par l'éthique... ... Denis Courtois
© AdobeStock DÉCONFIDENTIALISATION 10/02/2021 Chaleur fatale, décarbonation et crowdfunding… le nouveau monde est en marche L'industrie française a pris la véritable mesure de la réutilisation d'énergie propre et passe à l'action. Dans tous les secteurs, on se penche sur des idées nouvelles pour y parvenir. ... Denis Courtois
© AdobeStock HISTORIQUE 09/02/2021 À lire : la singularité occidentale L’Occident se distingue du reste du monde. Particulièrement prospère, la zone a vu naître le développement économique. Une telle exception s’expliquerait, d’abord, par une psychologie particulière, façonnée par des siècles d’évolution à la fois ... Julien Damon Professeur associé à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris
© AdobeStock INFOGRAPHIE 05/02/2021 Les industriels ont le moral en ce début d’année Malgré la crise, les chefs d'entreprises, petites ou grosses, semblent plus enclins à l'optimiste. Reste à savoir si cette tendance résistera aux aléas sanitaires de ce début d'année ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© AdobeStock EN COULEUR 05/02/2021 Depuis 30 ans, certains départements ont chuté. D’autres se sont enrichis… Les 30 dernières années auront été cruelles pour la Seine-St-Denis, le Val-d’Oise ou l’Essonne en matière de revenus de leurs habitants. Au contraire de Paris ou de la Haute-Savoie, où ils se sont envolés. La preuve en carte ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© AdobeStock L'HEURE DES SANCTIONS 04/02/2021 L’encadrement des loyers a du mal à prendre son Elan Les loyers trop élevés sont soumis à un encadrement désiré par les métropoles et certaines communes. À Paris et Lille, les effets tardent à se faire sentir, beaucoup de loyers dépassant encore les seuils fixés par le préfet. À la justice de ... Stéphane Menu Journaliste
© AdobeStock EN SOUFFRANCE 03/02/2021 Risque pénal : la machine s’emballe et tourne à vide Tous les ans, l’observatoire de la SMACL rend un rapport sur le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. La grande leçon de son édition de 2020 est que le nombre d’élus locaux et de fonctionnaires territoriaux condamnés ... Eric Landot Avocat au barreau de Paris - Cabinet Landot & associés
(1) © DR ENTRETIEN 02/02/2021 « L’État et les collectivités doivent apprendre à faciliter plus qu’à faire » Le dispositif Territoires zéro chômeur de longue durée vient d’être étendu à une cinquantaine de territoires. Laurent Grandguillaume, l’un de ses initiateurs, revient sur les changements culturels nécessaires à la réussite de telles initiatives ... Stéphane Menu Journaliste
© AdobeStock EDITO 01/02/2021 Editorial : les politiques d’austérité se payent en vies humaines L’incapacité de l’État à répondre à la crise sanitaire vient de loin. Méticuleusement, on l’a depuis des décennies, privé de ses moyens d’agir. Quand la crise frappe, ça fait mal. Ça coûte en vies, en emplois, et demain en capital démocratique ... Nicolas Braemer rédacteur en chef, La Lettre du cadre territorial
© Vaïnui de Castelbajac BIENS COUVERTS 29/01/2021 La FPT, bonne élève de la réforme de la complémentaire santé En discussion depuis de longs mois, le texte de l’ordonnance a été envoyé le 30 décembre 2020, en guise de cadeau de fin d’année, au conseil commun de la fonction publique. Pour les agents publics, voilà une belle promesse d’avancées en matière ... Clémentine Lacoste Avocate au barreau de Paris, VL Avocats AARPI
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