Actus - Page 300

Foot et banlieues : "Ces gamins-là sont des révolutionnaires de droite"

Entretien avec Jamel Sandjak, président de la Ligue de foot Paris Ile-de-France, sur la violence dans le monde amateur, l'état des quartiers et l'exemplarité des footballeurs professionnels. Le...

23/06/2013 |

Rugby : la levée de fonds pour le Grand Stade autorisée

La Fédération française de rugby (FFR) a voté samedi matin l'autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire d'un maximum de 200 millions d'euros pour aider au financement du projet de Grand...

22/06/2013 |

Remise du Prix de l'Audace artistique et culturelle

Le président de la République, François HOLLANDE a remis le premier « Prix de l'audace artistique et culturelle », en présence de Vincent PEILLON, ministre de l'Education nationale, Aurélie FILIPPETTI, ministre de la Culture et de la...

21/06/2013 |

Précisions sur la taxe sur les terrains devenus constructibles.

Instituée par l'article 26 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, la taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus devenus constructibles, codifiée sous l'article 1529 du code général...

21/06/2013 |

Portage juridique des SCOT.

Les schémas de cohérence territoriale (SCOT) sont des documents d'urbanisme de mise en cohérence des politiques sectorielles qui déterminent les grandes orientations d'un projet de territoire à l'échelle d'un bassin de vie. Leur...

21/06/2013 |

La revue « Mouvement » en difficulté

Mouvement vient d'être placé en redressement judiciaire. Les efforts entrepris (changement de périodicité de la revue, refonte du site internet) n'ont pas suffi pour la sortir de l'ornière. Seule revue dédiée à l'ensemble de la...

21/06/2013 |

La quasi-totalité des communes comptent au moins un licencié sportif

Avis aux amateurs de sport, l'Atlas national des fédérations sportives 2012 a été publié mercredi par le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative, avec pour la première fois des données...

21/06/2013 |

Fiscalité: la taxation à 75% est "insupportable" pour le foot français (Thiriez)

Le président de la Ligue de football professionnel (LFP), Frédéric Thiriez, a qualifié samedi d'"insupportables " pour les clubs français le coût supplémentaire qu'engendrerait le projet de taxation à 75% sur les revenus supérieurs...

21/06/2013 |

Calcul des cotisations aux SDIS.

 La loi n° 2002-276 du 27 février 2002 de démocratie de proximité, confirmée par la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, a fait du département le régulateur financier des services...

21/06/2013 |

Aide technique de l'Etat aux petites communes : Les belles heures de la mutualisation sont devant nous.

Le ministère de l'égalité des territoires et du logement a engagé une réforme des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme et des missions d'ingénierie publique de l'État à destination des collectivités. Cette évolution...

21/06/2013 |