Actus - Page 340

Donnons de la voix à la mémoire collective et aux traditions populaires vivantes

Alors que venaient de se terminer les Journées Oralité et musées dans l'agglomération d'Angers, Paysalp organisait cette semaine en Haute-Savoie des rencontres analogues sur le thème Patrimoine immatériel et nouvelles...

07/04/2013 | Culture

101 "comités Théodule" de plus supprimés : sport de pleine nature, montagne et escalade pas trop touchés actuellement et pourtant...

e paysage administratif français comptait pas moins de 680 commissions et instances consultatives. Depuis décembre 2008 pourtant, une circulaire de François Fillon relative à la modernisation de la consultation incite les ministres à...

06/04/2013 |

Yourtes : Sont-ce des constructions ?

 En tant qu'installation destinée à l'habitation principale, la yourte est considérée comme une construction si elle présente, en raison de sa destination, une conjonction de critères de durabilité et de permanence certains. Les...

05/04/2013 |

Top départ en mai pour le Conseil national du sport

La ministre des sports Valérie Fourneyron installera en mai le Conseil national du sport (CNS), troisième version de l'instance de concertation fédérant équitablement tous les acteurs du sport français qui n'a pour l'instant jamais...

05/04/2013 |

Taxe à 75%: 32,4 millions d'euros de coût supplémentaire pour le PSG

La Ligue de football professionnel a chiffré à 82,5 millions d'euros le coût pour la L1 du projet porté par François Hollande. La part de Lyon et Marseille serait de plus d'une douzaine de millions chacun, révèle L'Equipe....

05/04/2013 |

Redevance d'assainissement au propriétaire plutôt qu'au locataire ?

La redevance d'assainissement due par les usagers des services d'assainissement communaux ou intercommunaux, chargés en tout ou partie de la collecte, du transport et de l'épuration des eaux usées, est assise sur le volume d'eau prélevé...

05/04/2013 |

Prise illégale d'intérêts : précisions.

Le délit de prise illégale d'intérêts est défini par l'article 432-12 du code pénal comme le fait, « par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou par une personne investie d'un...

05/04/2013 |

Pour retrouver une France qui gagne

La France n'est pas encore candidate aux Jeux olympiques. Elle le sera peut-être. Ou peut-être pas. Mais elle a avancé de plusieurs pas, jeudi 4 avril, avec le lancement très officiel du Comité français du sport international (CFSI)....

05/04/2013 |

La menace de l'Europe sur Google pour la protection de la vie privée :

Ces menaces présent sur le géant américain depuis 2012, sans grand succès puisque ce dernier refuse de modifier ses règles de confidentialité et ce en totale infraction avec la réglementation européenne ; en conséquence, après de...

05/04/2013 |

Initiative de collectivité : les QR codes de la ville d'Allonnes

Après avoir rendu son site internet accessible aux téléphones mobiles, cette commune vient d'inaugurer les QR codes permettant ainsi aux personnes dotées de smartphones, de tablettes..de consulter plus aisément les supports papier de la...

05/04/2013 |