Actus - Page 371

La vierge marie ne sera plus chemin de la Radasse

Des habitants de la commune de Cogolin (Var), profondément émus par l'installation d'une statue de la Vierge Marie sur leur commune, chemin de la Radasse, ont réclamé et obtenu du maire le déplacement de la Sainte en une adresse plus...

25/02/2013 |

FHF, syndicats : le jour de carence abrogé et les mécontents

Les syndicats de la Fonction publique ont salué la décision d'abroger le jour de carence, non indemnisé, pour les agents en cas d'arrêt maladie, mais prévenu aussitôt qu'ils attendaient plus du gouvernement, notamment en matière...

25/02/2013 |

BPI : coup d'envoi

La Banque publique d'investissement, destinée à financer les PME prometteuses et soutenir les filières d'avenir, tenait jeudi son premier conseil d'administration à Dijon en présence de Ségolène Royal, appelée à devenir...

25/02/2013 |

Les clubs français dans le rouge

Le rapport annuel de la DNCG confirme les difficultés de la plupart des clubs français professionnels....

24/02/2013 |

Malaise au CREPS de Reims

Le ministère des Sports va lancer une inspection générale du fonctionnement du CREPS de Reims. Un contrôle qui fait suite à l'altercation survenue en octobre dernier entre Mahiedine Mekhissi et un dirigeant du centre...

23/02/2013 |

Précisions sur les modalités de publicité dans les marchés publics.

La publicité constitue une étape essentielle de la phase de passation des marchés publics. L'obligation de publicité ne se limite pas à son existence même mais s'étend également aux règles qui la régissent. Celles-ci diffèrent...

22/02/2013 |

La chasse aux normes absurdes est ouverte

Le maire PS du Mans et le sénateur centriste de l'Orne remettront le 15 mars au gouvernement une liste de normes inutiles et coûteuses à supprimer ou pouvant être aménagées... 20...

22/02/2013 |

Evolution du taux réduit de TVA : précisions.

L'article 13 de la loi n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 a instauré un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 7 %. L'ensemble des opérations qui relevaient du taux réduit de TVA de 5,5 %...

22/02/2013 |

Evolution du statut de chef de police municipale.

Dans le cadre de la mise en oeuvre des réformes statutaires relatives à la police municipale, le décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006 portant statut particulier de cadre d'emplois des agents de la police municipale a refondu la...

22/02/2013 |

Comité interministériel de la jeunesse : sans budget mais mieux articulé avec les collectivités...

Le comité interministériel de la jeunesse s'est tenu le 21 février 2013 à Matignon. 13 chantiers prioritaires et 47 actions ont été définis pour 2013, sans budget complémentaire. Pour les réaliser, le Gouvernement table sur une...

22/02/2013 |