Actus - Page 39

Monde d'après : « La "marchabilité" est un concept que l’on développe de plus en plus »

Monde d'après : « La "marchabilité" est un concept que l’on développe de plus en plus »

Les déplacements et la ville ne pourront qu'être différents dans notre monde d'après, selon Anthony Fagot. Voilà pour conclure ce dossier sur les bonnes pratiques que la crise sanitaire a pu engendrer...Anthony Fagot est agent expert...

Pelouses synthétiques : face au risque « potentiel », comment réagir ?

Pelouses synthétiques : face au risque « potentiel », comment réagir ?

Les pelouses synthétiques à base de pneus recyclés sont-elles inoffensives ? Le doute persiste toujours. Faut-il bouter les pelouses synthétiques de sa ville, au nom du principe de précaution ? Éléments de réponses.Article publié le...

L’intelligence collective, clé de la réussite du projet intercommunal

L’intelligence collective, clé de la réussite du projet intercommunal

La montée en puissance institutionnelle de l’intercommunalité et le renforcement de la contrainte financière créent un contexte propice aux tensions et aux oppositions entre communes et EPCI, sur fond de cultures professionnelles et...

Peut-on dynamiser la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels ?

Peut-on dynamiser la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels ?

Comme souvent en matière fiscale, les collectivités n’utilisent pas les moyens mis à leur disposition par le législateur. C’est le cas quand il s’agit de réactualiser les valeurs locatives des commerces ou bureaux en fonction de...

25/08/2020 | Fiscalité
Contrats aidés « PEC » : un bilan contrasté

Contrats aidés « PEC » : un bilan contrasté

Le gouvernement se félicite d’un taux d’insertion à la hausse depuis la mise en place du Parcours emploi compétences (PEC). Une médaille qui a aussi un revers. Les petites collectivités et les missions locales, en particulier, ont...

21/08/2020
Le recrutement des contractuels sur des emplois permanents est désormais encadré

Le recrutement des contractuels sur des emplois permanents est désormais encadré

Après bien des polémiques, les règles du recrutement des contractuels sont désormais fixées. Publicités, vérification des candidatures, entretiens d’embauche, décision finale… le mode d’emploi est là.Article publié le 22...

20/08/2020 |
Contentieux de la pollution de l’air : quel temps pour demain ?

Contentieux de la pollution de l’air : quel temps pour demain ?

Les premiers jugements rendus par différents tribunaux administratifs ont reconnu la gestion fautive de l’État des dépassements des seuils de pollution. L’avenir de ce contentieux interroge : la faute a toujours été retenue par les...

19/08/2020 |
Les titres participatifs, instruments de financement des logements sociaux par les collectivités ?

Les titres participatifs, instruments de financement des logements sociaux par les collectivités ?

De nouveaux leviers de financement des organismes HLM ont été mis en place, que le gouvernement prévoyait d’ouvrir aux collectivités. Pas d’accord, a dit le Conseil constitutionnel. Reste à savoir si ce projet reviendra par la...

18/08/2020 | FinancesLogement
Négocier son départ dans la fonction publique, c’est possible

Négocier son départ dans la fonction publique, c’est possible

Dix ans après la création de l’indemnité de départ volontaire au sein des collectivités, un nouveau pas est franchi avec l’arrivée de la rupture conventionnelle dans le secteur public. Son application est encore subordonnée à la...

17/08/2020 | Statut
Accès élargi des contractuels aux emplois fonctionnels : combien de divisions ?

Accès élargi des contractuels aux emplois fonctionnels : combien de divisions ?

Le recours aux contractuels c'est bien (enfin pour certains…) mais il faut être conscients de ce que ça produira sur les titulaires. Un calcul à partir de sources chiffrées nous en donne une idée.Article précédemment publié le 19...

12/08/2020 | Statut