Actus - Page 500

Assainissement : la PFAC n'est pas assujettie à la TVA !

Rappelons que depuis le 1er juillet, la PRE (participation pour raccordement à l'égout) est supprimée. Elle est remplacée par la PFAC (participation pour le financement de l'assainissement collectif) dont l'assiette est similaire mais...

02/08/2012 |

Accueillir les JO favorise la relance de l'économie

L'Histoire montre que l'organisation des Jeux olympiques a une rentabilité financière mitigée : les Jeux olympiques de Munich (1972) et ceux de Montréal (1976) ont engendré de lourdes pertes, tandis que ceux de Los Angeles (1984), de...

02/08/2012 |

Une médaille olympique, ça peut (parfois) rapporter gros

En remportant, mardi 31 juillet, la médaille d'or de l'épreuve de canoë monoplace, Tony Estanguet n'a pas seulement inscrit son nom dans les annales du sport en devenant le premier Français triple champion olympique. Selon nos calculs,...

01/08/2012 |

JO 2012 : Water-polo et basket en kit intégral

On démonte, on remballe, on recycle et/ou on réutilise. Développement durable oblige, c'est ce qui attend en fin de JO le bassin de water-polo et la salle de basket, tous deux conçus dans cette optique. Avec ses 5 000 places, le premier...

01/08/2012 |

« L'Europe construit un sport sans frontières », selon Me Michel Pautot

Les institutions européennes ont bouleversé le paysage sportif et accéléré l'internationalisation de la composition des équipes européennes. Les arrêts Bosman de 1995 (liberté de circulation des travailleurs communautaires posée...

31/07/2012 |

Places vides aux JO: déjà 3000 billets remis en vente

Des pans entiers des stades sont restés vides sur les sites olympiques pour les premiers jours de compétition. Les organisateurs promettent de remettre en ventes les places «au coup par coup». Le...

31/07/2012 |

Participation citoyenne à la lutte contre la délinquance ?

 Afin de mieux lutter contre la délinquance et notamment contre les atteintes aux biens, la gendarmerie nationale a initié dès 2007 une démarche novatrice baptisée « participation citoyenne ». Il s'agit d'accroître l'efficacité des...

31/07/2012 |

Mise à disposition de salle et comptes de campagne.

S'agissant des permanences tenues par les députés dans des salles mises à disposition par les communes : - Les candidats aux élections déjà détenteurs d'un mandat national ou local doivent pouvoir continuer à exercer leurs fonctions,...

31/07/2012 |

Loi "MOP" et avant-projet.

L'évaluation de l'enveloppe nécessaire à la réalisation d'un projet, notamment en vue de l'octroi d'une subvention, ne relève pas de l'application de l'article 7 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985, relative à la maîtrise...

31/07/2012 |

Les athlètes contre le contrôle de Facebook et Twitter aux JO

Le CIO avait prévenu : l'usage de Twitter, Facebook et des blogs pendant les JO serait surveillé de près. Chez les athlètes, la riposte prend forme.Le...

31/07/2012 |