Actus - Page 510

Dunkerque dévoile les images de sa future Arena

Ce jeudi, la Communauté urbaine de Dunkerque a choisi, à une très large majorité, l'opérateur qui construira sa future Arena. Ce sera Vinci. Une salle omnisports et multifonctions qui pourra accueillir 10 000 personnes. Les matchs du...

06/07/2012 |

Deux guides pour la conception des piscines

L'Association des élus en charge du sport et la Fédération française de natation publient chacune leur guide sur les piscines publiques destiné aux collectivités. Deux outils d'aide à la décision complets et...

06/07/2012 |

Brûlage des déchets verts : la responsabilité des maires.

Le brûlage à l'air libre des déchets verts est une pratique qui ne répond pas aux exigences liées à l'élimination des déchets telles que définies par l'article L. 541-2 du code de l'environnement. Elle pose en outre des problèmes...

06/07/2012 |

ATSEM : rappel des obligations.

L'article R. 412-127 du code des communes précise que toute classe maternelle doit bénéficier des services d'un agent communal occupant l'emploi d'agent spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines. Cet agent est nommé...

06/07/2012 |

Plafonnement des loyers : 41 agglos concernées

Le décret d'encadrement des loyers des logements privés, lors d'une relocation ou du renouvellement du bail, promesse de campagne de François Hollande, devrait concerner 41 agglomérations de l'Hexagone et de l'outre-Mer.... Sans...

06/07/2012 |

Logement : un pouvoir d'injonction pour les préfets ?

L'Etat doit se montrer un "acteur engagé" de la rénovation urbaine, notamment en octroyant un "pouvoir d'injonction" aux préfets pour la réalisation de logements sociaux, a estimé jeudi le Commissaire à la Diversité Yazid Sabeg. "Il...

06/07/2012 |

La France va rembourser les témoins de Jéhovah

La France doit rembourser à la branche française des Témoins de Jéhovah près de 4,6 millions d'euros, a jugé jeudi la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH). Cette somme avait été saisie à l'issue d'un redressement fiscal sur...

06/07/2012 |

La carte émeraude, c'est fini !

La Ville de Paris va supprimer la gratuité dans les transports en commun pour les personnes âgées ou handicapées, à l'occasion d'un projet de modernisation des cartes de transport qui sera présenté au Conseil de Paris des 9, 10 et 11...

06/07/2012 |

Qualité de l'eau : un réseau de citoyens en alerte !

La Fondation France Libertés et 60 Millions de Consommateurs avaient déjà mené une enquête sur le prix de l'eau en France. Ils veulent désormais s'occuper de la qualité de l'eau.Et pour renforcer la transparence des informations en...

05/07/2012 |

Qualité de l'air : 600 classes observées jusqu'en 2016

L'OQAI (Observatoire de la qualité de l'air intérieur) vient de lancer des campagnes de mesures de la qualité de l'air intérieur, à la demande des pouvoirs publics et des agences de l'environnement et de sécurité sanitaire. Il s'agit...

05/07/2012 |