Actus - Page 540

13e conférence mondiale villes et ports

Plus de 50 speakers s'exprimeront lors de la 13e conférence mondiale AIVP. Après les interventions introductives de Bernard Reichen, architecte urbaniste, Géraldine Knatz, Directrice Générale du Port de Los Angeles et Présidente de...

18/06/2012 |

Une enquête sur les HLM vacants de Nice

L'association Droit au logement (Dal), qui activait jeudi à Nice son comité des Alpes-Maritimes, a annoncé qu'elle allait demander au ministère du Logement une enquête afin d'expliquer la vacance de 3.000 logements sociaux dans la ville...

18/06/2012 |

Nice abandonne ses ZAPA...

Le maire de Nice, Christian Estrosi, a décidé de ne plus expérimenter dans la capitale azuréenne les Zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa). La ville avait pourtant répondu à un appel à projet en 2010, puis été...

18/06/2012 |

Emprunts toxiques : on ne paye plus !

L'avis de la CRC Rhône-Alpes qui estime que la ville de Sassenage est en droit de ne pas s'acquitter de ses intérêts d'emprunts toxiques (avis 2012-115 du 31 05 2012) en précisant « que la dépense de 636 992,41 euros (les intérêts de...

18/06/2012 |

Cinq collectivités candidates pour obtenir leur nom de domaine

1930 dossiers déposés devant l'Icann (Organisme d'attribution des noms de domaine et adresse IP) et parmi eux, 5 collectivités françaises, qui demandent à ce que leur soit attribuée une extension générique. L'Alsace, la Bretagne,...

18/06/2012 |

Piscine une enquête nationale sur les besoins en surveillance et encadrement

Le GIP CAFEMAS (Centre d'analyse des emplois, des formations et des métiers de l'animation et du sport)* lance une enquête nationale pour déterminer les besoins en surveillance et encadrement des activités aquatiques en France...

17/06/2012 |

Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection complémentaires de leurs agents

Cette circulaire a pour objet de commenter les dispositions du décret du 8 novembre 2011 et de ses arrêtés d'application.Ces textes fixent les conditions dans lesquelles les collectivités territoriales et leurs établissements...

17/06/2012 |

Mise en oeuvre et financement des aides relatives à l'habitat et au cadre de vie

Dans le cadre de la Convention d'objectifs et de gestion 2009-2013, la présente circulaire a pour objet de présenter les aides relatives à l'habitat et au cadre de vie qui s'inscrivent dans une double démarche : - la prévention de la...

17/06/2012 |

L'ABANDON DE POSTE

L'abandon de poste est une notion essentiellement jurisprudentielle qui n'est pas définie dans un texte législatif. Il est simplement cité par la loi du 11 janvier 1984 portant statut des fonctionnaires d'État à l'article 69 et par...

17/06/2012 |

Garantie juridique dont bénéficient les élus en cas d'accident, dans l'exercice de leur mandat

Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur le caractère quelque peu incertain de la garantie juridique dont bénéficient en cas...

17/06/2012 |