Actus - Page 609
Deux décentralisateurs aux commandes
Doit-on y voir un signe pour les questions territoriales ? Le Premier Ministre et le Secrétaire général de l'Elysée sont deux décentralisateurs avertis, rompus aux questions territoriales. En savoir...
ANC : l'arrêté contrôle est paru
L'arrêté du 7 mars 2012 révisant l'arrêté du 7 septembre 2009 et relatif aux modalités d'exécution de la mission de contrôle des installations d'installations d'assainissement non collectif a été publié au JO du 10 mai dernier. ...
Addictions et psychiatrie
Les établissements de santé de toute la France, les professionnels de l'addictologie des secteurs sanitaire et médico-social, les professionnels en psychiatrie se retrouveront le 14 juin prochain à la maison des associations de Rennes...
A Montpellier, les sports extrêmes s'envoient en l'air
Pour la sixième année consécutive, les berges du Lez à Montpellier seront l'épicentre de la planète des sports extrêmes à l'occasion de la seizième édition du Festival international des sports extrêmes (FISE). Que de chemin...
1er baromètre santé des fonctionnaires
Ce baromètre est la première étude sur les représentations et attentes en santé de plus d'un million et demi de fonctionnaires actifs et retraités, provenant de l'ensemble des administrations, à l'exception de l'Education nationale,...
signalisation piétonne
il est désormais possible de signaler les impasses comportant une issue pour les seuls piétons. Tous les véhicules sont concernés, vélo, deux roues motorisé, voiture, bus, car, poids lourds), L'arrêté du 6 décembre 2011 modifiant...
responsabilité pénale
l'article L. 121-2 du Nouveau Code pénal indique que : « Les personnes morales, à l'exclusion de l'Etat, sont responsables pénalement, selon les distinctions des articles 121-4 à 121-7 et dans les cas prévus par la loi ou le...
Profession de thanatopracteur et soins funéraires
Réforme annoncée quant à leur formation, en corollaire réforme à attendre des soins funéraires sous leurs aspects sanitaire...
profanation
Profanation des lieux de sépulture Statistiques sordides quant à la prolifération des sépultures, réponse gouvernementale pleine de bonnes intentions, mais les communes peuvent elles réellement lutter en ce domaine...
proclamation pdr
Résultat de l'élection présidentielle, de nombreuses communes annulées ! Le conseil constitutionnel tout en proclamant l'élection du nouveau Président de la République, se livre à de nombreuses annulations de bureaux de...
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CITATION
« Nous sommes un gouvernement qui est vraiment dans le dialogue social »
Stanislas Guérini