Actus - Page 610
mortalité infantile
Réponse relative aux mauvaises performances de la France en matière de mortalité...
Les fichiers sur la sécurité contiennent des erreurs
La preuve par l'exemple: l'aberration du terroriste de 18 mois.Une famille américaine a été débarquée d'un avion, mardi 10 mai, peu avant le décollage, et s'est vu expliquer que leur fillette de 18 mois figurait sur la liste des...
Les Fermeture administrative des débits de boissons
A coté des éventuelles fermetures ordonnées par le juge, il est possible pour les autorités administratives de sanctionner certains comportements par des fermetures administratives des débits de boissons à consommer sur place ainsi que...
la signalisation en milieu urbain
Multiforme et multi-usages, la signalisation urbaine donne aux usagers les clés de la cité. Elle invite le visiteur à connaître la ville et à respecter ses habitants. Elle doit s'insérer dans le paysage urbain, harmonieusement mais en...
défaut d'entretien normal : signalisation
Le juge administratif va considérer qu'une route est anormalement entretenue si les risques qu'elle fait encourir à l'usager ne sont pas correctement signalés. l'absence totale de signalisation L'absence totale de signalisation d'un...
"Sentez-vous sport, santé vous bien" : une opération en progrès qui voit plus grand pour 2012
Ce n'est pas encore "l'équivalent de la Fête de la musique pour le sport" tel que l'avait imaginé l'ex-ministre des Sports Chantal Jouanno, mais l'opération "Sentez-vous sport, santé vous bien", fête du sport et de la santé au niveau...
Vie en rose et contrefaçon
Si vous faites partie des 14 millions de personnes encore devant le poste pour l'allocution de François Hollande le 6 mai aux alentours de 21h30, vous avez assisté en direct à un magnifique délit de contrefaçon lors de la...
Un nouveau Pôle métropolitain en région Franche Comté
Le 26 avril, les interco de Besançon, Dôle, Lons-le- Saunier, Pontarlier et Vesoul ont annoncé leur engagement au sein d'un pôle métropolitain « centre Franche Comté ». Ce syndicat mixte de 320 000 habitants travaillera sur le...
Marché commun à plusieurs collectivités - Modalités de transfert à un syndicat intercommunal
Dans la mesure où la compétence de la construction du groupe scolaire a été déléguée par trois communes au SIVOS, elle lui demande si la désignation de l'architecte et l'appel d'offres correspondant qui avaient été effectués...
Les mesures à prendre avant le prochain mandat présidentiel
Dans le dernier numéro de la Gazette des communes avant le second tour des présidentiels, le journal évoque 6 mesures qui n'ont pas été prises ou ne sont pas encore entrée en vigueur et qui, d'après l'hebdomadaire, ne peuvent plus...
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CITATION
« Nous sommes un gouvernement qui est vraiment dans le dialogue social »
Stanislas Guérini