Actus - Page 737

Sarkozy, à la rescousse des joueurs de Ligue 1 ?

La course à l'Elysée est lancée. Nicolas Sarkozy n'a pas tardé à réagir à la proposition de son principal concurrent, François Hollande, de taxer les hauts revenus à hauteur de 75%. Sa réponse est cinglante, et va dans le sens des...

04/03/2012

Réécriture du code forestier

L'ordonnance du 26 janvier 2012 correspond à la réécriture de la partie législative du code forestier.La structure du code a été simplifiée afin d'améliorer sa cohérence. Le nouveau plan s'organise en fonction du régime de...

04/03/2012

Publicité extérieure

M. Jean-Claude Bouchet attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les enjeux économiques et sociaux de la publicité extérieure dans le contexte du décret...

04/03/2012

Piles à combustible : record de fonctionnement de 10.000 heures

Des chercheurs du Centre de recherche de Jülich (Rhénanie du Nord-Westphalie) ont développé et testé un bloc de piles à combustible à méthanol direct (DMFC) [1], spécialement conçu pour un chariot élévateur hybride à pile à...

04/03/2012

Piles à combustible : record de fonctionnement de 10.000 heures

Des chercheurs du Centre de recherche de Jülich (Rhénanie du Nord-Westphalie) ont développé et testé un bloc de piles à combustible à méthanol direct (DMFC), spécialement conçu pour un chariot élévateur hybride à pile à...

04/03/2012

Modalités d'application du compte épargne temps dans la fonction publique territoriale

M. Yves Daudigny attire l'attention de M. le ministre de la fonction publique sur la revendication d'une organisation syndicale de la fonction publique territoriale relative aux modalités d'application du compte épargne temps (CET)....

04/03/2012

Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique

Le Minefe (DAJ) vient de mettre en ligne une fiche sur les recours contentieux en matière de commande publique. Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif....

04/03/2012

Les patrimoines cachés

Ce sera le thème général des 29 ème Journées du Patrimoine qui auront lieu les 15 et 16 septembre prochains. Ce thème permettra d'élargir l'offre à des types de patrimoine méconnus : le patrimoine enfoui (fouilles...

04/03/2012

LES CONGES BONIFIES

En plus des congés annuels de droit commun, certains fonctionnaires, originaires d'un département d'outre-mer, bénéficient, sous certaines conditions, de congés spécifiques dits « congés bonifiés ». L'octroi de ce congé...

04/03/2012

Le renouveau de la voie professionnelle et l'accès à la qualification

La formation initiale au lycée ou par apprentissage constitue un enjeu considérable pour lutter contre les difficultés que les jeunes rencontrent pour trouver leur place dans la vie professionnelle. La rénovation de la voie...

04/03/2012