Actus - Page 763

Domaine public - Voie urbaine

Font partie du domaine public les voies, propriétés de la commune, situées dans une agglomération qui étaient, antérieurement à l'intervention de l'ordonnance du 7 janvier 1959, affectées à l'usage du public alors même qu'elles se...

19/02/2012

Des microorganismes mangeurs de CO2 produisent de nouvelles ressources valorisables

Après deux années de travaux en commun, les entreprises RWE (l'un des quatre grands énergéticiens allemands) et l'entreprise de biotechnologies Brain AG viennent de franchir une nouvelle étape dans leur projet de recherche sur les...

19/02/2012

Derniers jours : « Le Havre: ville reconstruite. »

La ville du Havre a été détruite par les bombardements alliés en 1945. C'est l'architecte Auguste Perret (12 février 1874 - 25 février 1954) qui se vit confier le projet de reconstruction par le Ministère de la Reconstruction et de...

19/02/2012

CNI et photos

Intéressante réponse où, interrogé sur la possibilité de laisser continuer les communes rurales à prendre les photos nécessaires aux CNi, le gouvernement regrette de s'être fait forcer la main sur le sujet par les...

19/02/2012

CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS

- Code général des collectivités territoriales Article L.2212-2 : La police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Elle comprend notamment : Tout ce qui intéresse la...

19/02/2012

Chemins ruraux

Chemins ruraux et chemins d'exploitation sont soumis à un régime différent puisque, pour les premiers, le propriétaire est la collectivité publique, et dans le deuxième cas, une ou des personnes privées. Si l'aspect des chemins ruraux...

19/02/2012

Boulette sarkophile sur le twitter de Nancy

La direction de la communication de la municipalité a "retweeté" jeudi 15 février - sur le compte officiel de la collectivité - un message du candidat de l'UMP, Nicolas Sarkozy sur Twitter. Si l'opposition socialiste demande le strict...

19/02/2012

Droit TV : Al-Jazira met la main sur la Ligue Europa

Après la Ligue 1 et Ligue des champions, la chaîne qatarie Al-Jazira Sport s'est offert les droits TV en France de tous les matches de la Ligue Europa, y compris la finale, sur la période 2012-2015, a annoncé l'UEFA dans un communiqué....

18/02/2012

[Territoires] Plan d'actions ESS à Toulouse

Le Grand Toulouse vient d'adopter un plan d'actions en faveur de l'économie sociale et solidaire pour la période 2012-2014. Ce plan, co-construit avec les acteurs locaux, prend place dans la politique de développement économique de...

17/02/2012

[Outils] Créarif Entreprendre autrement

L'Atelier et le Conseil régional Ile-de-France viennent de lancer la nouvelle édition de Créarif Entreprendre autrement. Ce concours est ouvert à tous les Franciliens qui veulent développer un projet d'entreprise à fortes plus-values...

17/02/2012