Actus - Page 775

Des réseaux de capteurs sans fil à moindre coût pour les usines

Le réseau sans fil est un concept qui évoque évidemment les secteurs de la téléphonie et de l'Internet mobiles. Pour autant, il existe d'autres types de réseaux sans fil, plus complexes, dont le fonctionnement ne nécessite pas...

12/02/2012

Derniers jours sous la nef du grand palais : « la France en relief »

Sous la nef du Grand Palais, la France s'expose en relief. Autour d'une carte de France de 650 m2, seize plans-reliefs datant du XVIIe au XIXe siècle investissent le prestigieux monument des Champs-Élysées. Des dispositifs interactifs et...

12/02/2012

David Douillet : « Avec Hollande, ce serait la mort du sport français ! »

Hier après-midi, à Créteil (Val-de-Marne) devant un trentaine de sportifs de haut niveau venus le soutenir (dont le judoka Thierry Rey, ex-gendre de... Chirac), François Hollande a esquissé les grandes lignes de sa politique...

12/02/2012

Comment répartir le FPIC entre communes et interco

Après le partage des subventions (ex DGE et DDR remplacées par la DETR), voici venu le temps du partage du FPIC, le nouveau Fonds national sur la péréquation des ressources intercommunales et communales. Sauf que dans le cas du FPIC ce...

12/02/2012

Cimetière et intangibilité de l'ouvrage public

Rare jurisprudence relative à la notion d'intangibilité de l'ouvrage public appliquée au cimetière, ou quand la concession conforte la notion d'ouvrage public même mal planté ne se détruit jamais ( sauf...

12/02/2012

Cimetière et expropriation

Classique jurisprudence relative au refus de considerer une alternative dans le choix de terrains à...

12/02/2012

Cimetière et droit de préemption

Application de la notion de projet au sens de l'article L 2010-1 du Code e l'urbanisme dans le cadre du droit de préemption urbain au...

12/02/2012

Annulation de France Irlande, les réactions

Le froid a eu raison du match du Tournoi des six nations, France-Irlande, prévu samedi soir à 21 h et reporté au dernier moment par les organisateurs à une date encore inconnue, en raison du gel du terrain, provoquant la colère des...

12/02/2012

Actualités de la curatelle

Réponse ministérielle sur ce régime plus souple que celui de la tutelle, à replacer dans la cadre plus large de l'incapacité électorale des majeurs sous...

12/02/2012

Un appel à projets pour la reconvsersion des friches urbaines polluées

L'ADEME vient de lancer un appel à projet pour co-financer des projets de reconversion de friches urbaines concernés par des travaux de dépollution. Le public cible : tous les opérateurs publics et privés (aménageurs - promoteurs). La...

11/02/2012