Actus - Page 777

[Outils] Appel Création d'emplois par l'entrepreneuriat social et l'économie sociale

Le programme Leed de l'OCDE vient de lancer un appel pour des études de cas et des modèles d'apprentissage de création d'emplois par l'entrepreneuriat social et l'économie sociale. Pour ces études, le programme Leed recherche notamment...

10/02/2012

[Acteurs] Woopa, un projet immobilier coopératif

Près de Lyon, à Vaulx-en-Velin, l'emménagement a démarré dans l'immeuble Woopa. Cette opération immobilière du quartier du Carré de Soie est un projet un peu particulier puisqu'il a été imaginé par quatre bureaux d'études en...

10/02/2012

Vision, gestion et ... décadence.

Depuis sa création en 1880 jusque dans les années 1990, Kodak a régné sur le monde de la photo. Le créateur de Kodak, George Eastman, a démocratisé la photographie et l'a rendue accessible à tous. Mais en deux décennies, le leader...

10/02/2012

Répartition des compétences entre le maire et le conseil.

Le conseil municipal dispose d'une compétence générale, en vertu de l'article L. 2121-29 du code général des collectivités territoriales, qui lui confère le droit de statuer sur toutes les questions d'intérêt public communal qui ne...

10/02/2012

Propriété intellectuelle et spectacles des collectivités.

 Le code de la propriété intellectuelle reconnaît aux titulaires de droits de la musique que sont les auteurs, les artistes-interprètes et les producteurs, des droits patrimoniaux sur leurs oeuvres, prestations ou phonogrammes. Dans le...

10/02/2012

Optimiser l'intégration des anciens « TOS » en région Midi-Pyrénées

La région Midi-Pyrénées met progressivement en place une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences pour ses 2320 « agents régionaux des lycées ».La région Midi-Pyrénées (3200 agents) a engagé une démarche de...

10/02/2012

Optimiser l'intégration des anciens « TOS » en région Midi-Pyrénées

La région Midi-Pyrénées met progressivement en place une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences pour ses 2320 « agents régionaux des lycées ».La région Midi-Pyrénées (3200 agents) a engagé une démarche de...

10/02/2012

Les policiers municipaux peuvent-ils être équipés de flashballs ou de pistolets à impulsions électriques ?

Les agents de police municipale peuvent être autorisés par le préfet à porter des armes tels que des flashballs si toutes les conditions sont remplies et sous réserve que la nature de leurs interventions et les circonstances le...

10/02/2012

Les auto-entrepreneurs sous la loupe de l'INSEE

Près de 191 000 immatriculations d'auto-entrepreneurs ont été enregistrées dans le répertoire Sirene au cours du premier semestre 2010. Ils se déclarent sous le régime de l'auto-entrepreneur pour assurer leur propre emploi et créer...

10/02/2012

Le temps partiel d'un chargé de mission peut-il être pris en considération pour réduire le taux de sa prime ?

La prime d'un administrateur - chargé de mission à temps partiel, peut être légalement réduite de moitié au regard de l'absence de responsabilités particulières ou de sujétions spécifiques afférentes à l'emploi occupé.Un...

10/02/2012