Actus - Page 830

Un stade dessiné par Taillibert détruit?

Selon des informations obtenues par le journal L'Équipe, la direction du Paris Saint-Germain songerait à détruire le stade du Parc des Princes pour reconstruire une enceinte plus moderne et plus grande. Radio...

10/01/2012 |

Subventions d'équipement versées par les communes: un décret fixe la durée de l'amortissement en fonction de la durée de vie du bien financé

Un décret, publié au Journal officiel du 27 décembre 2011 (1), modifie la réglementation prévue par le code général des collectivités territoriales afin de fixer la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par...

10/01/2012 |

Subventions d'équipement : autre temps, autres amortissements

La durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par les communes varie en fonction du bien financé et non plus de la nature du bénéficiaire. Depuis l'exercice 2006 les subventions d'équipement versées par les communes...

10/01/2012 |

Sortie d'un manuel de communication publique

Martial Pasquier vient de publier aux éditions de Boeck un manuel intitulé : « Communication publique ». Centré sur la communication des organisations publiques, cet ouvrage est structuré en trois parties : -   la première,...

10/01/2012 |

Sociétés publiques locales (SPL) - Capital social minimal

Quel est le capital social minimal des sociétés publiques locales (SPL) créées par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010 ?En leur qualité de sociétés anonymes, les sociétés publiques locales (SPL) répondent aux règles de droit...

10/01/2012 |

Responsabilités quant à l'entretien des ouvrages d'art

Mme Catherine Coutelle attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le régime juridique définissant les responsabilités quant à l'entretien des ouvrages d'art.En droit, le régime domanial des ponts a...

10/01/2012 |

Rapport sur l'offre de soins psychiatriques - Cour des comptes

Source : gazette-sante-social.fr Le plan "psychiatrie et santé mentale", lancé en 2005, n'a pas amélioré l'offre de soins psychiatriques, estime la Cour des comptes dans un rapport publié le 20 décembre 2011, critiquant notamment le...

10/01/2012 |

Plus de TS chez les minorités sexuelles

D'après le Bulletin épidémiologique hebdomadaire consacré au suicide en France, il y a davantage de tentatives de suicide au sein des populations homosexuelle et bisexuelle qu'en population générale. Principaux facteurs de risque ?...

10/01/2012 |

Nouvelles chaînes TNT: Canal+ jette l'éponge, TF1 et M6 sortent du bois

Canal+ a créé la surprise mardi dans l'appel à candidatures lancé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour des chaînes de la télévision numérique terrestre (TNT): il ne s'est pas porté candidat, laissant le champ libre...

10/01/2012 |

Les opposants au projet de Grand stade à Décines demandent un référendum

Trois associations revendiquent le recueil de plus de 3500 signatures d'habitants de la ville de Décines, qui permet de déclencher l'organisation d'un référendum. La gazette des...

10/01/2012 |