Actus - Page 840

Espaces naturels et quads : faire respecter la règlementation

La Ministre de l'écologie a adressé récemment une instruction aux préfets, parcs nationaux et différents établissements publics pour que la règlementation de la circulation des véhicules à moteurs dans les espaces naturels soit...

05/01/2012 |

Développement durable : un appel à projets pour 2012

L'information au citoyen, ce sera le thème de la dixième semaine du développement durable qui se déroulera du 1er au 7 avril 2012."L'objectif est d'inciter nos concitoyens à devenir des consom'acteurs éclairés grâce à la mise...

05/01/2012 |

Délai de validité des offres : les règles essentielles

Le délai de validité des offres est le délai pendant lequel les candidats à un marché public, une DSP ou un contrat de partenariat s'engagent à maintenir leur offre. Si les textes n'imposent pas d'en prévoir un, le pouvoir...

05/01/2012 |

Délai de validité des offres : les règles essentielles

Le délai de validité des offres est le délai pendant lequel les candidats à un marché public, une DSP ou un contrat de partenariat s'engagent à maintenir leur offre. Si les textes n'imposent pas d'en prévoir un, le pouvoir...

05/01/2012 |

Déchets : une norme de conception des cabines de tri

C'est le 31 janvier prochain que sera organisée la première réunion d'information portant sur la définition d'une norme (Afnor X35D) portant sur la conception des cabines de centres de tri des déchets ménagers. Le constat est en...

05/01/2012 |

De la difficulté de céder gratuitement un terrain

Parmi les cessions de terrain au profit des collectivités, l'article R.123-10 3e du Code de l'urbanisme envisage le cas des cessions gratuites d'un terrain dont une partie est comprise dans un emplacement réservé en échange d'un report...

05/01/2012 |

Dans les coulisses du business du Dakar

La très rentable filiale événementiel du groupe de presse enrichit sans cesse son calendrier sportif. La France commence à être saturée? Direction...

05/01/2012 |

Subventions d'équipement : les durées d'amortissement sont modifiées

La durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par les communes est désormais fixée non plus en fonction de la nature publique ou privée du bénéficiaire, mais en fonction de la durée de vie du bien financé. Cette...

05/01/2012 |

Pas de colis de Noël dans les maisons de retraite du Loiret

C'est la polémique du moment dans le département. Chaque année, c'était la petite "douceur" de Noël qui faisait le bonheur des pensionnaires des maisons de retraite du Loiret. Les conseillers généraux avaient pris l'habitude de venir...

05/01/2012 |

Les voeux de Lannion valorisent les agents municipaux

La municipalité de Lannion a décidé de changer de style pour sa campagne de voeux 2012. Les écoliers qui réalisaient jusqu'ici les affiches peuvent ranger leurs crayons. Cette année, quarante agents de la ville, volontaires, se sont...

05/01/2012 |