Angers veut taxer son espace public

La Rédaction

Sujets relatifs :

Grâce au nouveau code général des collectivités territoriales, la ville d'Angers envisage de créer une taxe trottoir visant les commerçants profitant de l'espace public pour effectuer leurs ventes. Que le commerçant lui-même occupe le trottoir ou qu'il s'agisse de ses clients, les deux cas de figure pourraient être concernés par cet impôt direct. En d'autres termes, distributeurs de billets, snacks ou kiosquier seraient, entre autres, concernés.
Angers aurait indiqué que le dispositif est pour l'heure en cours de « sécurisation et validation juridique », dans le cadre d'une « réflexion plus globale sur la gestion de l'espace public ». Un débat déjà mené dans la ville d'Avignon, où cette taxe permet de dégager 100 000 euros par an.
Source : La Quotidienne

Sur ce thème, lire notre article "Avignon bataille sur son domaine public"

Recevez votre newsletter hebdo gratuitement

Nous vous recommandons

Flore Thérond : «puisque nous n’avons plus de médecins, autant travailler sur la prévention»

Interview

Flore Thérond : «puisque nous n’avons plus de médecins, autant travailler sur la prévention»

La maire de Florac-Trois-Rivières connaît bien les raisons de l’avancée du désert médical en Lozère. Elle parle un langage de vérité sur la situation sanitaire de son département et, au-delà, se dit favorable à l’encadrement...

28/09/2023 |
Éditorial : Les négateurs et ce qu’il faut en dire

Éditorial : Les négateurs et ce qu’il faut en dire

Les territoriaux rentrent dans les Chambres et sortent dans la Cour

Les territoriaux rentrent dans les Chambres et sortent dans la Cour

Casinos : le Sénat est joueur

Casinos : le Sénat est joueur

Plus d'articles