Après les fusions, de nouvelles organisations locales

Eric Landot

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Après les fusions, de nouvelles organisations locales

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Pour gérer les communautés élargies, les élus et l'administration ont mis au point une grande variété d'outils. En fonction des enjeux locaux, on essayera ainsi de fluidifier les relations avec les élus, assurer une meilleure représentation des communes ou conjurer les risques de technocratie. Petit inventaire des solutions mises en place à travers la France.

Comment s’adapter à cette nouvelle configuration ? En tout premier lieu, on assiste à de grandes variétés de montages en matière de gouvernance.

« Act local, think global »

Par exemple à Carcassonne ou, dans un tout premier temps, Dreux, ont expérimenté des assemblées territoriales consultatives combinées à une territorialisation des effectifs. Cette solution, aux risques centrifuges réels, permet pourtant, pour certaines compétences (sous réserve d’une réelle identification budgétaire), d’agir localement pour des questions de proximité. Selon l’adage anglo-saxon bien connu « act local, think global ».

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Comités consultatifs ouverts

Pour les mêmes raisons, nombre de territoires ont remplacé leurs commissions par des comités consultatifs ouverts à des conseillers municipaux non-élus communautaires. En effet, il s’agit : - de prendre en compte le fait que de nombreuses communes ont un ou deux délégués qui ne peuvent siéger partout ; - de combler le fossé entre communes et communautés en multipliant les personnes qui, au sein du conseil municipal, sauront ce qui « se passe à la communauté » et pourront en relayer l’information. Cela dit, le risque des commissions ou comités pléthoriques, de vexation des maires (qui, du coup, voient leurs adjoints parfois mieux informés qu’eux…) ou d’alourdissement des procédures ne se révèlent pas être, à l’usage, des défauts à sous-estimer…

Simple et efficace

Plus simple et plus efficace, pour éviter les critiques faciles des communes et les vexations inutiles, et pour fluidifier, aussi, les relations, nombre de communautés et de métropoles mettent en place :
- des référents administratifs de la communauté dans les communes. Ils interviennent dans le cas où, par exemple, un usager signale un problème auprès de sa commune. Un des représentants de cette dernière doit bien connaître l’organigramme de la communauté de commune, ou un de ses interlocuteurs, pour faire vite le lien. Pour cela, ce représentant doit donc aussi être associé à certaines réunions.
- Des informations des maires (SMS bien souvent) sur les programmes de travaux ou autres (surtout pas d’informations noyées dans de longs comptes rendus que nul ne lit. On peut, ici, citer les évolutions à Bar-le-Duc par exemple).
- une réunion annuelle de tous les élus du territoire pour faire le point sur les projets communautaires, faire remonter des demandes… et surtout pour casser le mythe facile et répandu d’une communauté distante et « techno ».
- Des outils d’information à la population combinant bulletins intercommunaux et communaux en un seul support (comme à Alès-en-Cévennes…) ;
- Des outils de mutualisation par territoire (grand classique) qui peuvent même combiner mutualisation par territoire et mutualisation entre communes (projets à Orléans en ce sens).
- un « club des DG » qui peut se réunir très souvent pour aborder de nombreux points de la gestion locale en concertation (exemple de la communauté du Bassin de Thau) ou piloter collectivement les projets intercommunaux avec des résultats, en matière d’efficacité et de consensus, qui peuvent être bluffants (citons l’exemple de la communauté de communes Pays des Achards, en Vendée).

Proximité « anti-techno »

La plupart des communautés se sont aussi dotées, pour rassurer les communes et garantir un bon sens de proximité « anti-techno », de comités ou conseils des maires. Une telle institution :
- peut parfois être un gadget pour faire joli une fois par an ;
- ou se révéler très bloquante et lourde si le conseil des maires doit être consulté avant toute réunion du bureau comme cela s’est vu dans certains endroits ;
- voire être une instance au pouvoir réel mais subtil si, par exemple, elle peut s’auto-saisir de certains sujets et si elle est consultée rarement, mais obligatoirement, lors de grands débats comme le débat d’orientation budgétaire et les projets de délégation de service public…

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Il en résulte une grande variété d’outils, de rapports centre-périphérie, de vécus et de degrés divers dans les sentiments d’appropriation des outils intercommunaux pour les élus et les cadres de l’échelon municipal…

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