tronçonneuse
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C’était en août dernier : le préfet de région Ile-de-France, Jean Daubigny, avait proposé un nouvel EPCI qui regrouperait 57 communes de l’ouest de la région : les agglomérations de Versailles Grand Parc, Europ’Essonne, Plateau de Saclay et Saint-Quentin-en-Yvelines. Ce nouvel ensemble proposé comme base de travail par la préfecture aurait été, avec 800 000 habitants à cheval sur l’Essonne et les Yvelines, le plus important EPCI d’Ile-de-France, après la métropole du Grand Paris.
L’erreur du mois d’août
Or, depuis, tous les acteurs du dossier en conviennent : ce Grand Saclay est irréalisable ! Même le préfet de la région Ile-de-France a fini par le reconnaître : le Grand Saclay à 800 000 habitants, à cheval sur les Yvelines et l’Essonne, « vieux fantasme d’une Sillicon Valley à la française », pour reprendre l’expression d’une source proche du dossier, posait une aporie (difficulté insurmontable en philosophie) décisionnelle et organisationnelle. Regrouper autant d’intercommunalités sur un même bassin aurait demandé un temps démesuré dans la mise en place du fonctionnement. Un luxe que ne peut se permettre ce territoire censé insuffler une dynamique économique nationale dont le pays a grandement besoin.
Regrouper autant d’intercommunalités sur un même bassin aurait demandé un temps démesuré dans la mise en place du fonctionnement. Un luxe que ne peut se permettre ce territoire censé insuffler une dynamique économique nationale dont le pays a grandement besoin.
Cette prise de conscience tardive de l’État aurait pu suffire à réduire la voilure territoriale. Le préfet a bien tenté de s’y atteler mais s’est écrasé le nez sur une spécificité juridique : seule la Commission régionale de coopération intercommunale (CRCI) est compétente pour remettre en cause les décisions et dans certaines conditions particulières, à savoir en obtenant une majorité des deux tiers des membres en commission.
Et un, et deux, et trois majorités aux deux tiers !
En effet, pour tenter de préserver les fragiles équilibres entre les départements, une double validation s’impose : si les deux tiers d’une majorité sont atteints au sujet d’un département à la CRCI, les représentants du département concerné doivent aussi valider aux deux tiers la décision de la CRCI ! Plus fou encore, le Grand Saclay étant à cheval sur deux départements (Essonne, Yvelines), c’est donc une triple validation à la majorité des deux tiers qu’il était juridiquement nécessaire d’atteindre pour obtenir un redécoupage du Grand Saclay (celles de la CRCI, des élus d’Essonne et des Yvelines) !
Le Grand Saclay étant à cheval sur deux départements, il fallait une triple validation à la majorité des deux tiers pour obtenir un redécoupage.
Et sur ce territoire francilien où les intérêts politiques se mêlent aux guerres territoriales, dégager un compromis a réclamé au préfet du temps pour chercher la faille. Cette dernière se trouvait en Essonne.
Marchands de votes
Nouvelles sueurs froides préfectorales : si les élus des Yvelines sont favorables au redécoupage du Grand Saclay, ceux de l’Essonne risquent de ne pas atteindre les 2/3. Dans le 91, en effet, se joue une autre guerre de tranchées : les élus du Val d’Orge et de l’Arpajonnais sont vent debout contre leur dissolution prévue dans le nouveau Grand Évry, un autre mastodonte créé par le préfet ! On a donc approché la communauté de communes de l’Arpajonnais et la communauté d’agglomération du Val d’Orge pour leur proposer un deal : « vous votez pour le découpage en trois du Grand Saclay, on vous détache du Grand Évry, pour lequel vous avez peu d’attirance ». Et c’est en effet ce qui s’est produit : le 22 janvier, l’aval de l’Arpajonnais et du Val d’Orge a permis à l’Essonne de « décrocher » l’indispensable troisième majorité aux deux tiers, celle des élus de l’Essonne !
Au nom de la simplification institutionnelle du Grand Saclay, le Grand Évry revoit ses ambitions à la baisse.
Le redécoupage de l’ex-Grand Saclay doit donc tout à l’Arpajonnais et au Val d’Orge ! Et le 5 février prochain, le renvoi d’ascenseur se produira : les deux intercos de l’Essonne facilitatrices du Grand Saclay tridimensionnel n’iront pas dans le Grand Évry. La « grande agglo » de l’Essonne passe ainsi de 500 000 à 300 000 habitants.
Valls, le grand perdant !
Dans ce jeu de billard à plusieurs bandes, le grand vainqueur reste le Grand Saclay en tri-dimension et les intercos de l’Arpajonnais et du Val d’Orge. Le grand perdant, très paradoxalement, c’est Manuel Valls. À supposer que le jeune Premier ministre ait besoin d’une aire de retrait pour se refaire une santé politique, le Grand Évry à 500 000 habitants aurait certainement eu plus de panache qu’une entité institutionnelle plus riquiqui à 300 000 ! Bref, au nom de la simplification institutionnelle du Grand Saclay, le Grand Évry revoit ses ambitions à la baisse. À moins que le feuilleton ne rebondisse le 5 février prochain au cours de la prochaine CRCI.