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Contentieux de la pollution de l’air : quel temps pour demain ?

Max Boiron-Bertrand

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Les premiers jugements rendus par différents tribunaux administratifs ont reconnu la gestion fautive de l’État des dépassements des seuils de pollution. L’avenir de ce contentieux interroge : la faute a toujours été retenue par les tribunaux, qui n’ont rejeté les requêtes indemnitaires que sur l’absence de lien de causalité entre la faute de l’État et les préjudices invoqués. Ces requêtes vont-elles un jour aboutir ?

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