Départements : le chant du cygne ?

Est-ce le chant du cygne ? Dépenses, recettes, investissements… tout semble à la baisse dans les départements. Peut-être faut-il y voir une raison de la mauvaise humeur affichée par les élus départementaux vis-à-vis du gouvernement, mais les années écoulée ne les ont pas gâtés.

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Quand les dotations baissent, tout baisse

Selon une étude de la Banque postale ((Note de conjoncture 2017 sur les finances locales : www.labanquepostale.com/legroupe/actualites-publications/etudes/etudes-finances-locales/conjoncture-finances-locales.html)), en 2017, les dépenses totales hors dette des départements ont diminué de 2 %. S’il faut y voir essentiellement le résultat du transfert de la compétence transports vers les régions, il faut aussi mettre ce constat en regard d’une autre baisse : celle des dotations en provenance de l’État.

Les compensations d’exonération fiscale diminuent également, plusieurs d’entre elles entrant dans le champ des variables d’ajustement

C’est évidemment la conséquence de la ponction opérée sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) au titre de la contribution au redressement des finances publiques. Les compensations d’exonération fiscale diminuent également, plusieurs d’entre elles entrant dans le champ des variables d’ajustement, dont la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle (DCRTP) .

-2 % de dépenses d’investissement

Résultats : estimées à 9 milliards d’euros, les dépenses départementales d’investissement hors remboursements de la dette baissent de 1,9 %, poursuivant un mouvement entamé en 2010. La Banque postale note bien que « la tendance serait quasiment identique entre les dépenses d’équipement et les subventions versées ».

Seule note d’optimisme, les départements se désendetteraient pour la deuxième année consécutive

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Si les investissements des départements étaient autofinancés en 2017, les emprunts diminueraient de façon notable (- 15 %, 2,4 milliards). Seule note d’optimisme : avec des remboursements de 3,1 milliards, les départements se désendetteraient pour la deuxième année consécutive (à hauteur de 0,7 milliard d’euros après un peu plus de 0,3 milliard en 2016). L’encours de dette s’établirait à 33,0 milliards d’euros fin 2017.