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Discothèques et nuisances sonores : maintenir l'ordre public

Philippe Dupuis
Discothèques et nuisances sonores : maintenir l'ordre public

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La Lettre du Cadre - édition Abonnés

Des « boîtes » trop bruyantes, des riverains mécontents... le maire peut agir. Au nom du code de l'environnement, de la protection des clients eux-mêmes et du maintien de l'ordre public.

Article publié le 14 novembre 2014

Les[…]

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