Discothèques : une nouvelle circulaire sur les nuisances sonores

La Rédaction

Sujets relatifs :

La circulaire vient simplement de paraître mais elle a été adressée aux préfets le 23 décembre dernier.

Il s'agit de préciser le champ d'application de la règlementation en rappelant « les modalités d'exercice des compétences mobilisées » et fournir « les outils utiles à son suivi » qui privilégient « la conciliation et le dialogue avec les parties prenantes ».

Même si la règlementation date de plus de 10 ans et que la pratique a évolué positivement, des marges de progrès existent, en particulier « pour la mise en conformité des établissements ». Selon une enquête, 30 % d'entre eux ne seraient pas conformes aux dispositions de la règlementation.

Recevez votre newsletter hebdo gratuitement

Nous vous recommandons

Richard Lioger : "Il faudrait créer un Pinel étudiant"

Interview

Richard Lioger : "Il faudrait créer un Pinel étudiant"

Le député Richard Lioger (LReM), avec David Corceiro (MoDem), a récemment remis un rapport d’information pointant l’insuffisance de l’offre de logements pour les étudiants et plus généralement pour les jeunes. Ce rapport, « Le...

21/01/2022 | JeunesseActus
Les missions du référent laïcité ont été précisées

Les missions du référent laïcité ont été précisées

Osez la parité !

Osez la parité !

L'oeil de la DGS : "Ma pire erreur de manager"

L'oeil de la DGS : "Ma pire erreur de manager"

Plus d'articles