Europe : 12 nouvelles substances à surveiller dans les milieux aquatiques

La Rédaction

Sujets relatifs :

En application de l'accord intervenu entre le Parlement européen et les états membres, il faudra assurer la surveillance de 12 nouvelles substances prioritaires dans les milieux aquatiques. Cette nouvelle liste s'ajoute aux 33 substances jugées comme prioritaires dans le cadre de la Directive cadre sur l'eau et la Directive relative aux normes de qualité environnementale (NQE) pour l'eau.

Pour ces 12 nouvelles substances, le taux maximum autorisé dans l'eau sera applicable à partir de 2018 avec un objectif de bon état chimique des eaux en 2027. Chaque état membre devra donc présenter un programme complémentaire des mesures et des contrôles qu'il entend mettre en oeuvre avant 2018.

A noter par ailleurs que le même texte prévoit des normes plus strictes pour 7 des 33 substances déjà inscrites dans la réglementation. Ces nouvelles NQE sont à intégrer dans les plans de gestion des bassins hydrographiques en 2015.

Recevez votre newsletter hebdo gratuitement

Nous vous recommandons

Osez la parité !

Osez la parité !

L’association « Dirigeantes & territoires » est une association qui veut promouvoir la sororité et faire avancer concrètement l’égalité entre les femmes et les hommes au sein des collectivités territoriales. Elle organise les 10...

L'oeil de la DGS : "Ma pire erreur de manager"

L'oeil de la DGS : "Ma pire erreur de manager"

Les marches publics s’invitent dans la campagne présidentielle (chronique des marchés publics n°10)

Les marches publics s’invitent dans la campagne présidentielle (chronique des marchés publics n°10)

Développement local, le trou noir de la PAC

Développement local, le trou noir de la PAC

Plus d'articles