Franc-Maçonnerie : les subventions sont illégales

La Rédaction

Sujets relatifs :

La CAA de Marseille a confirmé les jugements du TA de Montpellier qui, en 2008, avaient annulé les subventions d'équipement allouées par la Ville de Montpellier (443 968 euros) et la Région Languedoc-Roussillon (15 000 puis 45 000 euros) au Centre culturel montpellierain, un organisme rattaché à la Grande Loge de France (notre article dans LCT n°360 du 1er juin 2008). Comme en première instance, le juge considère que les subventions sont dénuées d'intérêt local : destinées à financer la rénovation d'un bâtiment qui n'est pas ouvert au public et l'organisation de manifestations dont l'accès est restreint, elles « ne répondent pas aux besoins de la population locale ».

Recevez votre newsletter hebdo gratuitement

Nous vous recommandons

Anne-Claire Mialot : « Par essence, la rénovation urbaine est résiliente »

Interview

Anne-Claire Mialot : « Par essence, la rénovation urbaine est résiliente »

Immense chantier à ciel ouvert, la rénovation urbaine poursuit sa route pour changer le cadre de vie des habitants des QPV. D’une certaine manière, elle a ouvert le chemin à la sobriété foncière et énergétique, assure Anne-Claire...

Manon Moncoq : « Le respect de l’environnement fait de plus en plus sens »

Interview

Manon Moncoq : « Le respect de l’environnement fait de plus en plus sens »

Le funéraire public ne veut plus miser sur le cercueil, mais sur l’humain

Le funéraire public ne veut plus miser sur le cercueil, mais sur l’humain

Les collectivités repensent les usages du cimetière 

Les collectivités repensent les usages du cimetière

Plus d'articles