Fusions : « Big is beautiful », et après ?

Eric Landot

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Fusions : « Big is beautiful »,  et après ?

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La « grossophilie administrative » de ces dernières décennies a produit un phénomène massif de création de communautés XXL, de communes nouvelles aux vastes territoires, de régions mariées de gré ou de force.

Les chiffres 2018 tardent à sortir mais, même en s’arrêtant à 2017, le phénomène frappe par sa massivité : au 1er janvier 2017, on recensait 1 266 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur le territoire français. Parmi ceux-ci, on dénombre 14 métropoles, 15 communautés urbaines, 219 communautés d’agglomération et 1 018 communautés de communes.

Ces chiffres ont peu bougé en 2018 à un immense détail près : sept nouvelles métropoles ont été créées (Dijon, Orléans, Saint-Etienne, Toulon, Clermont-Ferrand, Metz et Tours) conduisant à une dilution de cette catégorie juridique vers des grosses agglomérations à faible effet d’entraînement sur leur lointaine périphérie. Pourquoi pas, mais la catégorie devient plus hétérogène et un brin moins légitime à vouloir remplacer, sur son territoire, le département…

Île-de-France : un chantier inachevé
L’Île-de-France fait l’objet d’un traitement à part. En 2010, l’obligation de mariages intercommunaux ne touchait pas la première couronne francilienne. En 2014, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a créé la métropole du Grand Paris subdivisée en grands « établissements publics territoriaux » d’au moins 300.000 habitants, cernés de grands EPCI à fiscalité propre d’au moins 200.000 habitants (avec des dérogations…) sur le périmètre de l’unité urbaine parisienne. Le système, complexe, mal financé, fonctionne fort mal. Et le gouvernement est à la peine pour proposer une nouvelle architecture à cet ensemble composite, le tout sous pression de nombreux acteurs puissants dans ce dossier. Paris brûle-t-il ?

Sept ans de plus

Il faut mesurer l’évolution du nombre d’EPCI à fiscalité propre que cela traduit en sept petites années. Le nombre d’EPCI à fiscalité propre a, en gros, été divisé par deux (de 2 611 en 2010 à 1 266 en 2017, ce chiffre ayant un peu baissé ensuite au 1er janvier 2018). Et encore, en 2010, on recensait bien plus de 7 millions de nos compatriotes « hors intercommunalité à fiscalité propre »… pour 23 000 à ce jour. Les intercommunalités sont donc devenues massives et, parfois, XXL. Avec de fortes variations cependant.

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