abonné

Les titres participatifs, instruments de financement des logements sociaux par les collectivités ?

Julien Moreau

Sujets relatifs :

, ,
Les titres participatifs, instruments de financement des logements sociaux par les collectivités ?

©Robert-Herhold_AdobeStock_192767484

Pour lire l'intégralité de cet article, testez gratuitement

La Lettre du Cadre - édition Abonnés

De nouveaux leviers de financement des organismes HLM ont été mis en place, que le gouvernement prévoyait d’ouvrir aux collectivités. Pas d’accord, a dit le Conseil constitutionnel. Reste à savoir si ce projet reviendra par la fenêtre, ce qui serait bien utile au logement social.

Article publié le 4 février 2020

Bousculés par les dernières réformes intervenues dans leur secteur ((D’abord fin 2017 avec la réduction du loyer de solidarité, le relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée et la taxation des plus-values réalisées lors de cessions de logements, puis en novembre 2018 avec l’adoption de la loi Elan.)), les organismes de logement social (OLS) sont en quête de nouveaux leviers de financement. À cet égard, les titres participatifs, cette[…]

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous

Déjà abonné ?

Aide à la connexion

Mot de passe perdu

Pas encore abonné ?

Besoin d’aide pour vous connecter ?

Contactez-nous au +33 4 76 65 93 78 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30)
ou à l’adresse suivante : abonnement@territorial.fr

Nous vous recommandons

Anne-Claire Mialot : « Par essence, la rénovation urbaine est résiliente »

Interview

Anne-Claire Mialot : « Par essence, la rénovation urbaine est résiliente »

Immense chantier à ciel ouvert, la rénovation urbaine poursuit sa route pour changer le cadre de vie des habitants des QPV. D’une certaine manière, elle a ouvert le chemin à la sobriété foncière et énergétique, assure Anne-Claire...

Manon Moncoq : « Le respect de l’environnement fait de plus en plus sens »

Interview

Manon Moncoq : « Le respect de l’environnement fait de plus en plus sens »

Le funéraire public ne veut plus miser sur le cercueil, mais sur l’humain

Le funéraire public ne veut plus miser sur le cercueil, mais sur l’humain

Les collectivités repensent les usages du cimetière 

Les collectivités repensent les usages du cimetière

Plus d'articles