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Peut-on (et comment) se retirer de grands projets de développement ?

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La Lettre du Cadre - édition Abonnés

Les récents épisodes autour de la ligne grande vitesse Sud-ouest ont montré qu’une fois embarqué dans un projet (ici ferroviaire), il n’est pas si aisé d’en sortir. À l’heure où les collectivités sont tentées de réviser leurs engagements, notamment pour des motifs environnementaux, il est toujours bon de savoir à quelles conditions trouver une porte de sortie.

Pour des raisons d’ordre financier, environnemental ou même symbolique, les collectivités publiques (entendues au sens large) peuvent souhaiter se désengager de projets publics d’envergure auxquels elles avaient pris part. Les questions qui se posent sont alors de différents ordres :

- Peuvent-elles se désengager desdits projets et à quelle(s) condition(s) ?
- Quel(s) motif(s)[…]

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