Piscines : verts (marine) de rage

Denis Courtois

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Piscines : verts (marine) de rage

© africa-studio.com (Olga Yastremska and Leonid Yastremskiy)

Trop cher la piscine. Enfin, pour les concessionnaires qui décident de fermer du jour au lendemain plutôt que de payer la facture de gaz. Mais les collectivités ont les moyens de les faire plier.

Il n'est pas rare que dans les collectivités, soit évoqué la fermeture des piscines dans les semaines qui viennent même si la fréquentation des scolaires est sur le point de reprendre. Coté privé, on a moins de scrupules !  Ainsi, une trentaine de piscines publiques ont fermé brutalement leurs portes le 5 septembre car la société exploitante – Vert Marine - ne peut plus faire face à l’augmentation des prix de l’énergie, a-t-elle indiqué dans un communiqué.

Environ 10 % des 4 000 piscines publiques françaises sont gérées via une délégation de service public et non directement par la collectivité où elle est implantée. Souvent chauffées au gaz, les piscines sont des équipements très énergivores et subissent de plein fouet la hausse des prix.

Quelle est la légalité de fermeture de la part de concessionnaires d’équipements quasiment tous exploités dans le cadre de contrats e DSP ?

La facture énergétique de ce délégataire de service public est passée de « 15 à 100 millions d’euros », soit « la totalité du chiffre d’affaires annuel de l’entreprise ». La société n’a pas pu trouver de solution à ce stade, a-t-elle précisé. Elle affirme ne pas vouloir procéder à une multiplication des tarifs par trois.

Elle en appelle ainsi « aux instances locales et gouvernementales afin de prendre les décisions nécessaires et inédites pour revenir à des coûts supportables de l’énergie et permettre d’assumer les obligations de service public. Pour le moment, lesdites « instances locales » ne semblent pas prêtes à la conciliation, comme en témoignage la réaction outrée du maire du XIXe arrondissement de Paris, « condamnant l’annonce brutale et unilatérale » de fermeture du jour au lendemain d’une piscine les plus fréquentée de la capitale et veut « étudier tous les moyens de droit pour exiger [une] réouverture sans délai ».

Quant aux juristes, ils se sont mis sans délai sur le coup. Certains, comme au cabinet Landot, interrogeant clairement la légalité de telles fermeture de la part de concessionnaires d’équipements quasiment tous exploités dans le cadre de contrats de Délégation de Service Public.

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