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Quel avenir pour les agents départementaux dont les compétences sont transférées aux métropoles ?

Lauren Crance
Quel avenir pour les agents départementaux dont les compétences sont transférées aux métropoles ?

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© freshidea

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La Lettre du Cadre - édition Abonnés

Dans tous les départements où des métropoles ont été créées, les conseils départementaux ont vocation à leur transférer ou leur déléguer des compétences. Les conséquences pour les personnels sont différentes. Une petite explication les aidera à aborder ce passage parfois difficile avec davantage de sérénité.

Le CGCT issu de la loi Notre stipule que les métropoles exercent sur le périmètre de leur territoire « en lieu et place du département, ou par délégation, au nom et pour le compte du département, tout ou partie » des compétences qu'il classe en 9 groupes (pour connaître les 9 groupes de compétences lire aussi). Le transfert de ces compétences du département à la métropole entraîne évidemment les transferts des agents concernés. Une[…]

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