Juridique - Page 30

Espace public : quelle place pour les enfants dans la ville ?

Espace public : quelle place pour les enfants dans la ville ?

Au fil des décennies, la ville a mué pour devenir uniquement un lieu de passage hostile à ceux qui tentent d’en faire un autre usage. Les enfants sont ceux qui ont perdu le plus de terrain : désormais, hormis leur foyer, seuls les...

17/03/2016 | AménagementJeunesse
Espace public : prendre en compte la maîtrise d’usage

Espace public : prendre en compte la maîtrise d’usage

À Lyon, l’importante opération d’urbanisme de reconquête des berges du Rhône a donné lieu à une démarche innovante. En misant sur l’expertise d’usage des habitants, on a fait avec eux, plutôt que pour eux. Résultat : là...

16/03/2016 | UrbanismeJeunesse
Espace public : changer la ville

Espace public : changer la ville

Ça peut paraître une évidence, mais le partage de l’espace public n’a rien de naturel. Il faut au contraire faire des efforts pour qu’il laisse sa place à tout le monde. Et accepter de rompre avec les habitudes.Avoir confiance en...

16/03/2016 | UrbanismeJeunesse
Laïcité : la France en perd son latin

Laïcité : la France en perd son latin

À l’heure où se crispent les débats sur les signes religieux dans l’espace public, s’assouplit le droit à avoir un bâtiment religieux avec l’aide du public. En moins d’un mois, plusieurs décisions de justice importances ont...

11/03/2016 | JuridiqueLaïcité
Marchés publics : tiers évincé et recours "Tarn-et-Garonne" : quand et comment ?

Marchés publics : tiers évincé et recours "Tarn-et-Garonne" : quand et comment ?

Les conditions posées par l’arrêt Tarn-et-Garonne constituent-elles une régression dans l’exercice du droit de recours ? Une question d’autant plus d’actualité que, récemment, le Conseil d’État est venu encore limiter les...

Le Conseil d’État laisse agir l’état d’urgence

Le Conseil d’État laisse agir l’état d’urgence

Saisi de référés demandant la suspension de l'état d'urgence, le Conseil d'État a jugé qu'il n'y avait pas d'éléments lui permettant une telle décision. Le symbole d'un dispositif d'exception contre lequel il est bien difficile de...

La dématérialisation, puissante opportunité de modernisation de l'administration territoriale

La dématérialisation, puissante opportunité de modernisation de l'administration territoriale

Responsabilité environnementale et levier de modernisation, la dématérialisation présente bien des avantages. Le département de Seine-Saint-Denis s’est lancé dans l’aventure, et a découvert à l’occasion que la...

Collectivités et décentralisation du stationnement payant : deux ans pour se préparer

Collectivités et décentralisation du stationnement payant : deux ans pour se préparer

L'AMF, la MIDS, le GART, France Urbaine et l'ADCF ont organisé, le 9 février 2016, une journée consacrée à la réforme du stationnement payant sur voirie. Un guide de recommandations à l'attention des collectivités territoriales a...

Une commune nouvelle, ça fonctionne comment ?

Une commune nouvelle, ça fonctionne comment ?

La commune nouvelle remplaçant les anciennes, elle sera soumise au droit commun régissant les communes. Quelques dispositifs dérogatoires viendront cependant s’appliquer, notamment si l’on garde le principe de communes déléguées.La...

Marchés à procédure adaptée et négociation : entre obligations et libertés

Marchés à procédure adaptée et négociation : entre obligations et libertés

Dans le cadre des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA), après plusieurs décisions contradictoires, le Conseil d’État a tranché, par un arrêt très attendu, l’épineuse question des règles applicables à la...