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Recycler de l’emballage, ça rapporte (trop)

Recycler de l’emballage, ça rapporte (trop)

Le système actuel, ambigu, incite parfois les collectivités à créer du tonnage de plastique pour recevoir des financements, au lieu de tout faire pour réduire les déchets. Un énorme travail reste à faire, notamment pour faire avancer...

09/06/2022 | Fiscalité
Déchets : un système à bout de tri

Dossier

Déchets : un système à bout de tri

Notre système d’élimination des déchets marche sur la tête. Sa fiscalité comme son financement, dont les bases ont été conçues à une époque où l’on ne se préoccupait guère de réduire la production de déchets, montre de...

09/06/2022 | Fiscalité
Objectif ZAN : les décrets de la résilience… ou de la défiance

Objectif ZAN : les décrets de la résilience… ou de la défiance

Deux des trois décrets d’application de la loi Climat et résilience sont parus. Le premier a pour objectif d’établir une nomenclature des surfaces concernées par l’artificialisation des sols alors que le second précise le contenu...

08/06/2022 | Aménagement
On a beaucoup trié nos déchets, mais comment les réduire ?

On a beaucoup trié nos déchets, mais comment les réduire ?

Contraintes de produire toujours plus de déchets recyclés pour rentabiliser leurs centres de tri, de nombreuses collectivités ne parviennent pas à réduire leurs volumes globaux. En cause : un système de financement dépassé qui...

08/06/2022 | Environnement
Les Gilets jaunes cassent, l’État paye

Les Gilets jaunes cassent, l’État paye

Deux tribunaux administratifs viennent d’admettre que des communes et des EPCI soient indemnisés par l’État du fait des dégradations, parfois considérables, commises par les Gilets jaunes. Reste qu’il faut en maîtriser le mode...

Du nouveau pour les avis de vacance d’emploi  publiés sur « Place de l’emploi public »

Du nouveau pour les avis de vacance d’emploi  publiés sur « Place de l’emploi public »

Les collectivités devront changer leurs habitudes quand elles publient des offres d’emploi sur la bourse de l’emploi commune aux trois versants de la fonction publique. Les mentions obligatoires évoluent ainsi que les emplois...

01/06/2022 |
Un vent de réforme sur les instances médicales

Un vent de réforme sur les instances médicales

Avec la parution du décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale, les services de médecine de prévention évoluent. C'est une nouvelle étape dans...

26/05/2022 |
Les prestations optionnelles, les modalités de leur analyse et de leur pondération (chronique des marchés publics n°16)

Les prestations optionnelles, les modalités de leur analyse et de leur pondération (chronique des marchés publics n°16)

On pensait le débat clos et pourtant, bien des acheteurs ont encore maille à partir avec les ingénieurs ou maîtres d’œuvre sur la question des prestations optionnelles et des modalités de leur pondération, et partant de leur...

24/05/2022 |
Écologie : quel impact sur l'immobilier ?

Publi-rédactionnel

Écologie : quel impact sur l'immobilier ?

D'ici à 2028, l'État français entend en terminer avec les passoires thermiques. Dès 2023, celles-ci ne seront plus considérées comme un logement décent. L'écologie prend ainsi de plus en plus d'ampleur dans le secteur de...

20/05/2022 |
Quel sort pour le RIFSEEP en cas de congé pour maladie ?

Quel sort pour le RIFSEEP en cas de congé pour maladie ?

Les collectivités sont à la fois libres et pas libres de fixer les conditions d’attribution de leur régime indemnitaire. Parce que cette liberté est encadrée par le sacro-saint principe de la parité avec l’État. Le maintien du...

20/05/2022 | Statut