Ressources - Page 9

Le ZAN : penser autrement la conception des territoires

Le ZAN : penser autrement la conception des territoires

Après un premier volet dédié à la bonne compréhension de l’objectif ZAN, ce deuxième volet vous propose d’étudier ce qu’il apporte en plus des outils réglementaires et fiscaux déjà existants.Article rédigé Marion Michel,...

26/04/2022 | AménagementLogement
La médiation préalable obligatoire généralisée pour 7 catégories de décisions individuelles défavorables

La médiation préalable obligatoire généralisée pour 7 catégories de décisions individuelles défavorables

« Globalement positif » (ça vous rappelle quelque chose ?) et « encourageant », le Conseil d’État aime bien la médiation préalable obligatoire. Et l’État aussi d’ailleurs qui vient de préciser son champ...

Le manager de proximité, un acteur indispensable dans la gestion des pathologies psychiques

Le manager de proximité, un acteur indispensable dans la gestion des pathologies psychiques

À tout moment, les managers peuvent être amenés à collaborer avec un agent présentant une pathologie psychique comme des troubles bipolaires, d'addiction, de phobie sociale, etc. L'encadrant direct détient la clé pour accompagner un...

Stations d’épuration : questions sur la notion de déchet (chronique des marchés publics n°15)

Stations d’épuration : questions sur la notion de déchet (chronique des marchés publics n°15)

Un marché public de travaux de réhabilitation d’une station d’épuration géré par une régie est-il soumis aux dispositions prévues par le livre IV de la 2e partie du code de la commande publique (CCP) ?Voilà une question...

22/04/2022 | Eau assainissement
L’œil de la DGS : « Trois mauvaises raisons de ne pas devenir DGS »

L’œil de la DGS : « Trois mauvaises raisons de ne pas devenir DGS »

Une jeune femme, un désir de grossesse, un premier poste de DGS : trois raisons de s'abstenir de diriger une collectivité ? Parviendrez-vous à apporter une réponse (franche) à la question (profonde) que soulève ce nouveau billet de...

Les subtilités de la réintégration après disponibilité sur demande

Le retour d’un agent au service après une période de disponibilité sur demande (ou de congé sans rémunération pour les agents contractuels) est une période sensible. De la manifestation de l’agent dans les délais impartis va...

14/04/2022 | Carrière
Pascal Bellemin : "dans le contrôle de gestion, nous devons mieux intégrer l’aspect environnemental "

Pascal Bellemin : "dans le contrôle de gestion, nous devons mieux intégrer l’aspect environnemental "

En décembre dernier, Pascal Bellemin, 51 ans, est devenu président national de l’Afigese.Il entend définir ses priorités, axées autour d’une meilleure prise en compte des enjeux du développement durable dans les modes de...

12/04/2022 |
1 607 heures : la fin du conflit ?

1 607 heures : la fin du conflit ?

À coup de "jour du maire" et de pénibilité, les maires en conflits avec le gouvernement sur l'application des 1607h ont tenté de tergiversé. La sortie prochaine d'ordonnance va t'elle régler le problème ?La loi de transformation de la...

11/04/2022 | Dialogue social
L’imputabilité au service des pathologies psychiques, retour sur une jurisprudence mouvante

L’imputabilité au service des pathologies psychiques, retour sur une jurisprudence mouvante

Depuis des années, la justice essaie de juger dans quelles mesures des pathologies psychiques sont liées au contexte professionnel et à d’éventuels dysfonctionnements de l’univers de travail. Pour les collectivités comme pour les...

Quand le bâtiment s’inquiète de la bonne santé des collectivités

Quand le bâtiment s’inquiète de la bonne santé des collectivités

Quoi de mieux qu'un bon client pour donner des nouvelles ? La Fédération nationale des travaux publics vient de donner en détail de la santé financière des collectivités. Plutôt rassurantes.La Fédération nationale des travaux...

05/04/2022 | Finances