Le local peut-il sauver la terre ? © pict rider

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Le local peut-il sauver la terre ?

Dans la grande bataille contre le changement climatique, les autorités locales sont aux avant-postes. Dotées d’une capacité à agir plus concrète que les Etats, elles bougent et font bouger les choses. Et elles impliquent leurs populations, seuls moyens d’aller au bout de la démarche. Mais le coût des actions pour l’environnement en fait réfléchir plus d’un : l’écologie serait-elle réservée aux collectivités les plus riches ?




Les collectivités, nouveaux acteurs éducatifs ?

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Les collectivités, nouveaux acteurs éducatifs ?

Actrices de l’éducation, les collectivités ? Ce qui faisait hurler il y a quelques années paraît aujourd’hui une évidence. Les collectivités locales jouent un rôle dans la vie éducative, aux côtés de l’Éducation nationale. Si les nouveaux rythmes scolaires sont des accélérateurs certains, l’ambition éducative des collectivités ne les a pas attendus.




La commune nouvelle : l'ovni qui va sauver l'échelon communal

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La commune nouvelle : l'ovni qui va sauver l'échelon communal

Loin d'être la mort de la commune, la commune nouvelle peut en signer le renouveau. Tout en promettant des économies substantielles... et quasi certaines.




Crise dans la culture

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Crise dans la culture

La culture sera t-elle la victime expiatoire de la crise des finances locales ? Au rythme des annulations de festival, on constate que la culture fait partie des politiques locales à ranger parmi les espèces menacées. À lois que ce ne soit le fait d’une nouvelle génération d’élus, qui ne fait plus partie des « constructeurs » de la culture territoriale. À tel point que tout le monde semble d’accord sur un point : au delà des budgets culture, les politiques locales de la culture doivent évoluer.



Sommaire du dossier :


  1. Que peut apporter l’intercommunalité culturelle ?

    La tendance est lente mais régulière, vers la prise de compétence « culture » des intercommunalités, bien qu’elle ne soit pas obligatoire. Il s’agit avant tout d’un choix politique, influencé par des choix économiques et/ou de réputation. Dans cette nouvelle donne, l’importance des réseaux d’élus et de techniciens est un outil précieux pour avancer vers des politiques culturelles plus intégrées et de nouvelles relations d’action, au service d’un meilleur accès des habitants du territoire à la culture.

    Lire le 1er Article

  2. Quand la baisse des moyens budgétaires culturels devrait obliger à réfléchir

  3. Subventions culturelles : une réflexion indispensable sur l’évaluation

  4. Peut-on sauver les politiques culturelles ?

  5. Subventions culturelles : des critères d’aide à construire et à partager

  6. Culture : vers une crise durable ?

  7. Garantir la pérennité des politiques culturelles

  8. « Il faut parler projet avant de parler budget »

  9. Droits culturels : « La France va devoir respecter ses engagements internationaux »

  10. Culture : « On ne peut plus attribuer mécaniquement des subventions »


Qui veut la peau de la ruralité ? © Alexi TAUZIN-fotolia

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Qui veut la peau de la ruralité ?

Les territoires ruraux sont les grands oubliés de la réforme territoriale. Ni la nouvelle carte des régions ni les métropoles n’ont été conçues pour apporter un semblant de solutions aux problématiques des petites communes et intercommunalités rurales. Malgré la mobilisation des élus ruraux et les déclarations d’intention, le dossier n’avance guère.



Sommaire du dossier :


  1. Dans les campagnes, la communication ne passe toujours pas !

    Pendant qu’on verse des larmes de crocodiles sur la montée du vote FN dans les campagnes, on ne fait rien pour conjurer le sentiment d’abandon du monde rural. Dernière vilenie en date : l’abandon du financement des infrastructures destinées à couvrir les zones blanches. Et si on donnait au contraire les moyens aux campagnes de se développer ?

    Lire le 1er Article

  2. Les maires ruraux en colère

  3. Sortir des guerres territoriales

  4. « La France est le dernier grand État occidental rural »

  5. Territoires ruraux : l’avenir est dans la fibre


Voici les articles que vous avez préféré en 2014 !

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Voici les articles que vous avez préféré en 2014 !

Réforme territoriale, politique, RH, management, juridique, finances, interco : les sujets ont été nombreux cette année. Nous avons classé les articles par ordre de préférence de nos lecteurs (sur le web), et nous vous restituons, en 6 parties, vos articles préférés de l’année !



Sommaire du dossier :


  1. Les articles que vous avez préféré en 2014, partie 1/6 : RH

    C’est la prime de performance qui a fait un carton en 2014, suivie de l’article sur le reclassement des catégories C, puis le sujet mobilité. L’article « salauds de fonctionnaires » vous a bien sûr fait réagir, mais aussi la PFR, l’accident de trajet et les élections professionnelles…

    Lire le 1er Article

  2. Les articles que vous avez préféré en 2014, partie 2/6 : juridique

  3. Les articles que vous avez préférés en 2014, partie 3/6 : Management

  4. Les articles que vous avez préféré en 2014, partie 4/6 : intercommunalité

  5. Les articles que vous avez préféré en 2014, partie 5/6 : réforme territoriale

  6. Les articles que vous avez préféré en 2014, partie 6/6 : politique


Salauds de fonctionnaires ! © Brian Jackson

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Salauds de fonctionnaires !

Le « fonctionnaires bashing » bat son plein. Trop payés, trop de congés, trop de sécurité du travail… la liste des avantages, réels ou imaginaires, est agitée avec vigueur par tous les libéraux qui pensent que le moment est venu de faire la peau à cet ennemi de toujours qu’est la fonction publique. Nous, à La Lettre du cadre territorial, on préfère donner la parole aux fonctionnaires des collectivités territoriales… qui savent bien se défendre.




Collectivités territoriales : comment travaillent nos collègues fonctionnaires européens ?

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Collectivités territoriales : comment travaillent nos collègues fonctionnaires européens ?

Ailleurs… Nous n’avons pas souvent l’habitude ou les moyens de nous inspirer de ce que font nos voisins. Pourtant, partout en Europe et dans le monde, des collectivités territoriales sont confrontées aux mêmes problèmes environnementaux, urbains, de développement, d’innovation… La Lettre du cadre vous permet de déporter le regard.




Décentralisation, réforme territoriale et métropoles © djama

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Décentralisation, réforme territoriale et métropoles

Depuis janvier 2014, la loi favorise la création de métropoles. Dans cette nouvelle avancée de la décentralisation, l’objectif du législateur était de donner aux grandes villes les moyens de leurs ambitions de développement urbain et économique. Outre l’avancée vers le Grand Paris et la refonte de la carte intercommunale d’Ile-de-France, la loi a donné naissance à des métropoles dans les principales villes de France. Faut-il voir là un approfondissement nécessaire de la décentralisation ? Au contraire, les métropoles vont-elles vers un déséquilibre dangereux, au dépens des territoires ruraux ?



Sommaire du dossier :


  1. Bernard Dreyfus : « L’intercommunalité pour l’intercommunalité m’exaspère »

    « Oui, je veux bien répondre à vos questions mais je m’exprime en ma qualité de professeur au CNAM et non de médiateur des services publics ». Qu’importe : les propos de Bernard Dreyfus font autorité. Sur les récentes évolutions institutionnelles, sa grille de lecture, comme toujours, allie didactisme et démarche heuristique. La réforme vue par l’un des plus grands spécialistes de la fonction publique territoriale en France.

    Lire le 1er Article

  2. Départements : à quand la fin du féodalisme ?

  3. En Ile-de-France, la carte intercommunale privilégiera les gros

  4. Aménagement du territoire : les grandes villes sont une chance

  5. La révolution métropolitaine américaine

  6. Les pôles métropolitains tracent leur route

  7. Loi Mapam : « La métropole va créer des principautés »

  8. Décentralisation : les DG sont-ils solubles dans la métropole ?

  9. Vincent Fouchier : « Le train métropolitain est parti »

  10. « Nous faisons un bond qualitatif dans l’intercommunalité »

  11. Les territoires urbains ont-ils besoin de nouvelles institutions ?

  12. Le Sénat s’attaque au dossier de la métropole du grand Paris

  13. Le Sénat a approuvé la suppression de la compétence générale pour les départements

  14. « Réforme territoriale, pirouette, cacahuète »

  15. Pourquoi il ne fallait pas affaiblir les départements

  16. À lire : Gouverner l’inégalité des territoires

  17. Jean-Jacques Hyest : « Nous sommes loin de l’acte III de la décentralisation »

  18. Jean-Marc Roubaud : « Les territoires intermédiaires ont une carte à jouer »

  19. L’excès de métropoles tuera-t-il les métropoles ?

  20. Les fusions de communes : profiter des avantages, éviter les écueils


Directeur du logement, un métier impossible ? © Danilo Rizzuti

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Directeur du logement, un métier impossible ?

Le directeur du logement est souvent assis entre deux chaises. D’un côté, les textes, dont le Code de la construction et de l’habitation, disent que le logement social doit favoriser les personnes en difficulté et la mixité sociale. De l’autre, la tension sur le marché du logement, les pratiques et les projets politiques des élus entrent en contradiction avec ces beaux principes. Comment exercer son métier dans ces conditions ?



Sommaire du dossier :


  1. Dalo : solution miracle pour le logement ?

    Le Dalo remet en cause deux idées reçues sur le logement social : sa vocation à accueillir en priorité les plus démunis et la construction des logements neufs comme unique solution pour répondre à la demande.

    Lire le 1er Article

  2. Directeur du logement, un métier impossible ?

  3. Directeur du logement : entre professionnalisme et clientélisme, une position intenable

  4. Comment Paris va attribuer ses logements sociaux par cotation


La démocratie locale : c'est pour quand ? © Nomad_Soul

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La démocratie locale : c'est pour quand ?

La décentralisation mène sa vie, mais la démocratie locale est malade. Ses pères fondateurs ne l’avaient pas prévu, mais ils ont créé dans les collectivités des petits potentats locaux. De fait, il y a peu de contrôle sur les élus locaux. Ni l’opposition municipale, ni les préfets, ni les CRC ne semblent à même de faire régner l’ordre républicain lorsqu’il est malmené par des élus locaux qui se croient trop souvent tout permis, puisqu’ils ont l’onction du suffrage universel. Alors que faire ? Plusieurs pistes doivent être explorées, du renforcement des moyens de l’opposition politique à une plus grande séparation des pouvoirs dans le fonctionnement des collectivités territoriales.



Sommaire du dossier :


  1. Le municipalisme, nouvelle voie de la démocratie locale ?

    Face au chômage endémique, à la crise de légitimité des élus, et pour l’avènement d’une société écologique post-croissance, des villes espagnoles, dites « rebelles » essayent une autre voie : le municipalisme, un système politique dirigé par une assemblée de citoyens dans un esprit de démocratie directe. Un feu de paille ? Un processus de transformation plus vaste, au contraire, selon l’expert québécois Jonathan Durand Folco, auteur de l’essai « À nous la ville », traité de municipalisme.

    Lire le 1er Article

  2. Quand l’opposition déchante

  3. Qui se soucie de la démocratie locale ?

  4. Qui peut jouer les garde-fous ?

  5. « En France, le seul moment démocratique est celui de l’élection »

  6. Pour une vraie séparation des pouvoirs dans les collectivités

  7. De la démocratie des lieux à la démocratie des liens ?

  8. Démocratie locale : où est-elle dans les petites communes ?

  9. Boris Petroff : « Les collectivités territoriales sont la solution »

  10. L’expression des élus d’opposition dans le bulletin municipal d’information

  11. Quand la démocratie directe locale aborde, enfin, la question fiscale avec un peu plus de maturité

  12. Open data discovery : « Aux armes (numériques), citoyens ! »

  13. Mulhouse mise sur la haute qualité citoyenne





Mutualisation, une nouvelle alchimie

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Mutualisation, une nouvelle alchimie

 Comment mutualiser efficacement les services ? La réussite de cette entreprise périlleuse dépends de plusieurs critères, juridiques, financiers, RH et managériaux.   Commençons par le management : la construction d’une administration commune ne va pas de soi. Mutualiser les services suppose une réelle ambition managériale. La mise en place d’une pédagogie des enjeux, la création d’un leadership partagé. Bref la création d’une « communauté de destin ».   Ensuite seulement se pose la question de l’intérêt financier de l’opération « mutualiser les services ». L’argument est à manier avec précaution car les économies d’échelle ne sont pas toujours au rendez-vous. Mais il y a moyen d’avancer, pour peu qu’on fasse preuve de rigueur et de méthode.   Car mutualiser les services, c’est d’abord et avant tout mettre en place un projet de territoire. C’est la base de la naissance d’une administration solide, au service d’un dispositif ambitieux.   Vincent de Briant, enseignant-chercheur à l’université Paris-Est Créteil (UPEC), spécialiste de l’action commune et de la gouvernance locale, rappelle en effet que mutualiser, c’est à la base mettre en commun ce que les services ont de meilleur. Et pour y parvenir, le management interculturel à son mot à dire .  



Sommaire du dossier :


  1. Vincent de Briant : « Pratiquez le management interculturel ! »

    Pour notre expert en gouvernance locale, Vincent de Briant, l'intérêt communautaire doit dépasser les clivages en matière de management, qu'ils soient liés au politique ou à la culture propre à chaque collectivité membre.

    Lire le 1er Article

  2. Mutualisation des dépenses publiques : vous avez dit économies ?

  3. Projet de territoire : un dispositif ambitieux

  4. Mutualisation : Lebranchu appelle les territoriaux à l’aide

  5. Mutualisation : une « communauté de destins »


Réforme territoriale, décentralisation : on en est où ?

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Réforme territoriale, décentralisation : on en est où ?

L’Assemblée Nationale a adopté la loi NOTRe. Voilà la dernière touche à l’édifice, commencé il y a plus de trois ans par le gouvernement Ayrault. Nouvelle carte des régions, réforme des intercommunalités, métropoles, nouvelle répartition des compétences…Voici notre dossier complet sur la question.



Sommaire du dossier :


  1. Loi Notre : des questions à la pelle

    Le gouvernement voulait faire de la réforme territoriale un acte de clarification de l’action des collectivités. Encore raté ! Avec ses 136 articles (pour 37 prévus dans le texte initial), la loi "Notre" a tout d’une usine à gaz. Même la fin de la clause générale de compétence pose plus de questions qu’elle ne résout de problèmes. Petit inventaire des casse-têtes en cours de recensement.

    Lire le 1er Article

  2. Loi NOTRe : « Il aurait fallu aller vers une véritable régionalisation »

  3. Jean-Marie Bockel : « La réforme de l’État doit passer avant celle des collectivités »

  4. Décentralisation : une loi NOTRe bien décevante

  5. Face à Lille, comment Amiens tente d’être aussi capitale régionale

  6. Décentralisation : EPCI, périmètres, ville centre, pilotage et ressources

  7. Réforme territoriale : vous n’y voyez rien et vous voulez manager ?

  8. La région au milieu du gué

  9. Réforme territoriale : un immense gâchis

  10. Réforme territoriale, élections, budget : rentrée à hauts risques pour le gouvernement

  11. Réforme territoriale et régions : l’Alsace joue les Astérix

  12. Où va la décentralisation ? Dans le mur !

  13. Exclu : nouvelle version du projet de loi sur les compétences

  14. Et si nous n’avions pas assez de communes ?

  15. Réforme territoriale : faut-il un référendum ?

  16. « De toute façon, les fusions de régions ne rapportent pas grand-chose »

  17. Valls annonce le Big Bang territorial

  18. Loi MAPAM et culture : craindre la décentralisation ou parier sur elle ?

  19. Décentralisation : « Comment nier que trois collectivités coûtent plus cher qu’une seule ? »

  20. Un problème ? Créez une collectivité !

  21. Projet de loi décentralisation : résumé en 8 points

  22. Acte III de la décentralisation ou… réforme de la réforme des collectivités ?

  23. Patrick Devedjian : « Nous assistons à une véritable recentralisation »

  24. Intercommunalité : élargissement ou approfondissement ?


DGS des collectivités territoriales : comment ne pas rater son début de mandat

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DGS des collectivités territoriales : comment ne pas rater son début de mandat

Bien démarrer son début de mandat, c'est remplir deux conditions indispensables. D'abord, éviter les multiples chausses trappes des premiers contacts avec ses élus. Les pièges sont nombreux… et souvent mortels. Ensuite, c'est établir une stratégie progressive, mais balisée, qui transformera un programme de campagne en un programme d'action municipales. On vous dit tout sur la manière de sortir victorieux de ces deux épreuves.




Elections municipales 2014 : tout savoir sur la campagne

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Elections municipales 2014 : tout savoir sur la campagne

Dans quelques semaines, les municipales. C'est le moment de prendre ses précautions. Sur le plan juridique, en respectant scrupuleusement la loi électorale, notamment en matière de communication, sous peine de cruelle désillusions au lendemain du scrutin. Sur le plan politique, car l’après élections se joue dès maintenant.




Réforme des rythmes scolaires : quand l'école change, les élèves s'adaptent

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Réforme des rythmes scolaires : quand l'école change, les élèves s'adaptent

À la rentrée 2014, tous les élèves ont bénéficié des nouveaux horaires à l’école. Selon le gouvernement, cette nouvelle organisation du temps scolaire « répond avant tout à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l’école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées au lieu de 4 pour des temps d’apprentissage plus réguliers. » Dans la réalité, les choses sont moins simples : embauches d’animateurs des temps périscolaires, budget des collectivités territoriales, reconduction des dotations (l’aide de l’État aux collectivités est pour l’instant prolongée d’un an)… Une équation et une gestion difficiles, tant du côté des directeurs d’école, des services municipaux, que des gestionnaires des collectivités. Cette réforme touchant toutes les écoles de France (ou presque) suscite et continuera de susciter des polémiques. Certains, comme à Strasbourg, ont questionné parents et enseignants sur la question. Certains, comme Jacques Pelissard, n’hésitent pas à mettre le pied dans le plat et annoncer que les maires devront augmenter les impôts locaux pour financer les temps périscolaires. D’ailleurs, en 2013, seules 11% des communes étaient entrées dans le dispositif et les maires ruraux montaient au créneau. Les premiers retours sur expérience de cette réforme Peillon montraient que la gestion des plannings et la gestion des moyens supplantaient de loin le projet éducatif… À suivre.